Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 14 mai 2012

Délibération du conseil du 14 mai 2012
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Agenda 21 - Plan d'actions 2012 - 2015Monsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire
3Tableau des effectifs - Mise à jourMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
4Financement par le FIPHFP de matériel scolaire et professionnel à destination d'un apprenti - Signature d'une conventionMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
5Création d'un emploi occasionnel de technicien à la Direction patrimoine et moyensMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
6Prestation de Tierce Maintenance Applicative et d'hébergement des sites internet de la Ville de Niort - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
7Actualisation de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du compte 204Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
8Mise en place du paiement des recettes locales par TIPI - Titres payables sur InternetMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
9Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
10Fourniture de peintures, produits assimilés respectueux de l'environnement et accessoires - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
11Prestation de surveillance et gardiennage - Approbation des accords-cadresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
12Adhésion à un groupement de commande pour l'achat de fournitures administrativesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
13Adhésion à un groupement de commande pour l'achat et la livraison de papier à usage des photocopieurs et des imprimantesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
14Subvention pour jumelage - Lycée Jean MacéMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
15Délégation de service public de l'Acclameur - Choix du délégataire et approbation du contratMadame Geneviève GAILLARD Maire
16Subvention - Convention d'objectifs - Union Locale des Amicales de Quartiers de NiortMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
17Subvention - Manifestation - Association Hors CadreMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
18Carte scolaire - Modification des périmètres scolaires P. Bert et J. Michelet - annule et remplace la délibération n°20120125 du 2 avril 2012Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
19Désaffectation du logement de fonction sis 13 A rue Louis Braille - école Louis PasteurMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
20Foirexpo 2012 - Convention entre la Ville de Niort et la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-SèvresMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
21Parc des Expositions - Gratuité du Théâtre Jean Richard au profit du groupement d'action et de résistance pour la défense de l'hôpital publicMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
22Parc des Expositions - Demande de mise à dispositon gratuite du Pavillon des Coloques au profit du CSC « Les Chemins Blancs »Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
23Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'OMA 'Ouverture au Monde des Aînés'Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
24Parc des Expositions - Centre de Rencontre et de Communication - Mise à disposition gratuite au profit du Lions Club Niort Doyen - Téléthon 2012Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
25Parc des Expositions - Centre de Rencontre et de Communication - mise à disposition gratuite pour l'organisation d'une soirée d'accueil des nouveaux étudiantsMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
26Avenant n°2 entre la Ville de Niort et le Club de cyclotourisme et de randonnée pédestre de Chauray (COSFIC 2012)Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
27Subvention - Manifestation - Associations oeuvrant dans le domaine économiqueMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
28Organisation de Niort Plage - Convention avec l'Office du Tourisme de Niort Marais PoitevinMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
29Dispositif appel à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
30Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la diversitéMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
31Avenant modificatif à la convention entre la Ville de Niort et la Scène Nationale Le Moulin du Roc pour la mise en oeuvre des actions de la mission de préfiguration du CNAR Poitou-Charentes.Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
32Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
33Subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
34Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention avec les différents partenairesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
35NIORT PLAGE 2012 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportivesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
36NIORT PLAGE 2012 - Renouvellement Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire sur le site de Pré-LeroyMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
37Subventions - Manifestations - Associations sportivesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
38Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de compétitionMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
39Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de loisirsMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
40Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de la Mineraie aux services de La Police Nationale pendant les créneaux du Stade Niortais TirMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
41Convention de mise à disposition non exclusive du parcours acrobatique en hauteur et du parcours tyrolienne.Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
42Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements à l'Association 'L'Olympique Léodgarien'Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
43Place du Donjon - Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques préventives relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive sur la rue Léon BlumMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
44Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques préventives relative a la réalisation du diagnostic d'archéologie préventif Place Constant SABOUREAUMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
45Place de la Brèche - Marché de travaux - Avenants n° 2 aux lots 16 et 17 et avenant n° 3 au lot 14 du DCE 3Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
46Mise en accessibilité du quartier de Goise-Champommier-Champclairot - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - annule et remplace la délibération n°D20110409 du 19 septembre 2011Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
47Aménagement de la rue de la Mirandelle - de la rue des Fiefs - de l'impasse de Chey - de la rue de la Croix des Pèlerins - Convention de transfert de Maîtrise d'Ouvrage entre le Syndicat des Eaux du Vivier et la Ville de NiortMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
48Maintenance des dispositifs homologués pour le contrôle automatisé de franchisssement de feux rouges sur Niort - Convention avec l'Etat, Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable, des Transports et du LogementMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
49Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance d'infrastructures routières, de voirie et d'espace public urbainMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
50PRUS - Convention de Transfert de la Maîtrise d'Ouvrage avec la Communauté d'Agglomération de Niort pour la réalisation des ouvrages spécifiques à l'assainissementMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
51PRUS - Opérations de repositionnement des commerces de la rue Jules Siegfried et de la Place Jacques Cartier - Versement de subvention d'équilibre à la Société d'Economie Mixte Immobilière et Economique (SEMIE) Maître d'ouvrage des opérations économiquesMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
52PRUS - Appel à projet CNDS - Demande de Subvention pour la création d'un espace sportif place Joseph Cugnot - Clou BouchetMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
53PRUS - Approbation de la convention triennale entre la Ville de Niort et la Mission Pour L'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) pour la réalisation de travaux d'aménagements d'espaces publics du quartier du Clou Bouchet et de la Tour Chabot-GavacherieMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
54PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Déplacement des réseaux ERDFMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
55PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec France TélécomMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
56PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV)Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
57PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Dévoiement des réseaux NuméricableMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
58PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec Habitat Sud Deux-Sèvres pour les travaux de déplacement du réseau de chauffageMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
59PRUS - Diversification de l'habitat - Convention avec PROCIVISMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
60PRUS : Diversification de l'habitat - Convention tripartite Ville de Niort / ANRU / Bouygues Immobilier - Subventions Ville de NiortMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
61Désaffectation d'une emprise de terrain intégrée au sein du groupe scolaire Ernest Pérochon, après accord de Madame la Préfète des Deux-SèvresMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
62Partenariat avec le Parc Interrégional du Marais Poitevin pour le suivi de la population d'anguilles dans la Sèvre NiortaiseMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
63Protection et entretien du Marais Poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMPMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
64Vallée Guyot - Autorisation de signature d'un marché d'étude de conception urbaineMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
65Approbation de la modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
66Rue de la Mirandelle - acquisition d'une parcelle en emplacement réservé pour l'élargissement de la rue - création d'une voie piétonne et d'une piste cyclable IM 72Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
67Cession à HSDS de terrains pour résidentialisation d'un immeuble dans le cadre du PRUS - rue Max LinderMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
68Cession à HSDS de parcelles de terrain pour la construction de logements neufs et la résidentialisation dans le cadre du PRUS - rue Georges Méliès - Précisions complémentairesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
69Cession à la SEMIE de parcelles de terrain dans le cadre du PRUS pour la réalisation de bâtiments regroupant les commerces rue Jacques CartierMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
70Loi n° 2012 - 376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire : modalités de la consultation du publicMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
71Incorporation des voies privées dans le domaine public : définition des critères et des modalités financièresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
72Déclassement de voies du domaine public - quartier Nord - Les SablièresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
73Déclassement du Domaine public d'une partie de la Place des Capucins et échange de parcelles avec un propriétaire riverainMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
74Commerces de la rue Brisson - SARL PARTHENAY'RE IMMOBILIER - Annulation des redevances d'occupation au titre de l'année 2012Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
75Villa Pérochon - Réhabilitation - Approbation des lots 2, 7 et 9 des marchés de travauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
76Stade Grand Croix - Construction de vestiaires et de sanitaires - Demande de subventions auprès du Conseil Général des Deux-Sèvres, du Conseil Régional Poitou-Charentes, de l'ADEME et des Fédérations Françaises de Football et de RugbyMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
77Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Réhabilitation - Approbation des marchés de travaux pour les lots 2 à 7 et de 9 à 12Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
78Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Attribution des marchés pour les lots 2 et 4Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
79Bâtiments municipaux - Contrôles et vérifications techniques périodiques obligatoires pour la période de 2012 à 2016 - Approbation des marchés de serviceMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
80Constitution d'un groupement de commande entre la Ville de Niort, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération de Niort pour la passation de marchés à bons de commandes relatifs aux travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voiries et de bâtimentsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
81Groupe scolaire Jean Zay - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation d'une école maternelle - Avenants aux marchés de travaux - n°2 pour les lots 11 et 14, n°3 pour les lots 2 et 7 et n°4 pour les lots 3 et 9Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
82Informatisation des groupes scolaires - Classes élémentaires : avenants n°1 aux lots 1 et 2 des marchés de travauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
83Chantiers d'insertion 2012 entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Avenant n° 1 aux chantiers Villa Pérochon, Pôle Régional des Métiers d'Art et Château de ChantemerleMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
84Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la solidaritéMadame Geneviève GAILLARD Maire
85Subventions - projets spécifiques - Associations classifiées dans la solidaritéMadame Geneviève GAILLARD Maire
86Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires du Quai de Belle-îleMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
87Subventions aux associations oeuvrant en faveur de la solidarité envers les personnes âgéesMadame Geneviève GAILLARD Maire