| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion du Conseil municipal de Niort relative à la programmation du parc locatif social public 2012, à la réduction de la dotation financière et des agréments afférents. | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décision L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Création d'un poste de régisseur technique - Semaine du cyclotourisme | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Création de quatre postes d'agent chargé de l'entretien - Service des Espaces Verts | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2012 - Recrutement de personnel occasionnel | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | TECIVERDI - Emploi occasionnel de chargé d'accueil et de suivi logistique - Modification de la durée d'engagement | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de personnel informatique de la ville de Niort auprès du CCAS | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compte Epargne-Temps - Convention financière de transfert en cas de mutation ou détachement | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent municipal - Signature d'une convention | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des Comptes Administratifs 2011 - Budget Principal et Budgets Annexes | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compte de Gestion 2011 - Budget Principal et Budgets Annexes | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation de résultats 2011 - Budget Principal et Budgets Annexes | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2012 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Supplémentaire 2012 : Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée au Pact des Deux-Sèvres auprès du Crédit Foncier de France pour les travaux de l'opération sise au 42, rue du Dixième à Niort - Annule la délibération n° D20110375 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Foirexpo de Niort du 28 avril au 6 mai 2012 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de carburant et gestion des consommations - Approbation de l'accord cadre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Echange scolaire collège Jean Zay - Etablissement scolaire El Piles De Gijon | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée de la Venise Verte - Lycée de Tomellosso | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Coopération et Relations Internationales à l'ANJCA | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acclameur - Acquisition d'une Licence IV | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Carte scolaire - Modification des périmètres scolaires P. Bert et J. Michelet | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc Expo-Demande de gratuité de tentes 4x4 au profit du Parc Interrégional du Marais Poitevin | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc Expo - Demande de gratuité de la Salle de Saint Liguaire au profit de la Croix Rouge - animation inter-générationnelle | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc Expo - Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Val de Sèvre - 6ème édition du Salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc Expo - Salles Extérieures - Demande de gratuité du petit Théâtre J. Richard pour le Secours Populaire | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2012 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitées | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2012 - Attribution des Subventions | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Niort et le Club de Cyclotourisme et de randonnée pédestre de Chauray | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets - Programme de prévention des addictions en direction des jeunes avec l'IREPS. Projet 'Si t'es santé' | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort, l'Etat, la Région Poitou-Charentes et l'association Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes. | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition non exclusive du Golf de Romagné à Niort au Golf Club de Niort | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement de la subvention du Conseil Régional du Poitou-Charentes relative à l'utilisation des équipements sportifs par les lycées pour l'année scolaire 2010/2011 - Rectification de la délibération D20110286 du 20 juin 2011 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - projets spécifiques - Associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Terrain de bicross - Mise à disposition non exclusive - Bicross Club Niortais - avenant n° 1 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gardiennage de Pré Leroy - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un studio de France 3 à Niort - Travaux d'aménagement et d'équipement - Demande de participation financière auprès du Conseil Général et de la Communauté d'Agglomération de Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORT - Convention publique d'aménagement - Avenant n°2 à la convention n°4 d'avance de trésorerie | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de réfection du platelage bois des passerelles du centre ville - Marché à procédure adaptée - Approbation du marché de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place du Donjon et ses abords : approbation du marché de fouilles archéologiques préventives | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement Espaces Extérieurs : Opérations A24-A29-A31-A37 - Quartier de la Tour Chabot Gavacherie Attribution des Marchés de Travaux | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS-Projet de Rénovation Urbaine et Sociale-Travaux d'Aménagement d'Espaces Extérieurs - Quartier du Clou Bouchet : Opérations A2; A4; A6; A9; A12 et TCSP - Attribution des Marchés de Travaux | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de rénovation Urbaine et Sociale - Travaux d'Aménagement des Espaces Publics de la tour Chabot Gavacherie - Effacement des Réseaux Numéricable | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Travaux d'aménagement des espaces publics de la Tour Chabot Gavacherie - Effacement des réseaux France Télécom | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Aménagement des Espaces Extérieurs dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Opérations A15, A16, A18, A34 et E6 - lot 1 : VRD et le lot 3 : Aménagements Paysagers - Avenant N°2 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Avenant au marché Ordonnancement, Pilotage et Coordination de Chantier pour les travaux : Aménagement des Espaces Extérieurs dans le cadre du PRUS. Quartiers de la Tour Chabot Gavacherie et du Clou Bouchet. | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Habitat coopératif - Convention UES PACT Habitat du Sud Ouest | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation du logement sis 13 E rue Louis Braille, après accord de Madame la Préfète des Deux-Sèvres | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'accompagnement commerce - Mise en place d'une commission de règlement amiable pour les travaux du secteur Place du Temple | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en oeuvre de la procédure de rappel à l'ordre par le Maire - Signature d'un protocole d'accord avec le Procureur de la République | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de maitrise d'ouvrage pour la restauration de la chaussée de la Roussille (Annule et remplace la délibération du conseil municipal du 7 novembre 2011) | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Abeilles en Ville : installation de ruches - convention avec M. Blanchard apiculteur et l'association Abeilles des Deux-Sèvres | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des clapets des Vieux Ponts - Marché à procédure adaptée - Approbation du marché de travaux | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort -Souché - convention d'occupation du domaine public | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Bas Sablonnier - Consolidation et mise en sécurité de la falaise - Convention avec la SAHLM | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dématérialisation du traitement des DIA : convention de partenariat avec le Conseil Supérieur du Notariat (CSN) et la Direction Générale de la Modernisation de l'Etat (DGME) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles dans le domaine public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains à HSDS pour du logement social - rue chiron Courtinet - correction d'erreur de calcul de TVA sur marge | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrains pour aménagement de voirie et préservation de la biodiversité (section ZV n° 236, 237, 369 et AI n° 174) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un délaissé de terrain route d'Aiffres - régularisation (CZ n° 1) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension du cimetière du quartier de souché : échange de parcelles - impasse A. Amiaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Délégation de service public - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plis | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'association La Mosquée de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison d'habitation 2 A rue Laurent Bonnevay - demande de permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Anciens logements de fonction sis 5, rue max Linder - demande de permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Niort et le CCAS de Niort pour la passation de marchés à bons de commandes relatifs aux travaux neufs de grosses réparations et d'entretien de voiries et de bâtiments- période du 1er mai 2012 au 31 décembre 2016 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin : Gratuité exceptionnelle pour l'utilisation de trois salles au Centre Du Guesclin au profit du groupe Manpower. | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
