| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension du cimetière de Souché | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'une chambre funéraire - Avis du Conseil municipal | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 à la convention d'occuptation du domaine public avec l'entreprise HELLUCHA | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Pôle d'échanges et ouvrages secondaires (DCE 4) - Signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'un couloir de bus avenue de Nantes - demande de subvention auprès du Conseil Général | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de mobiliers unifiés pour le centre ville | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification du coeur de quartier de Saint-Liguaire - Convention avec GEREDIS pour enfouissement des réseaux aériens - annule et remplace la délibération n°D20110407 du 19 septembre 2011 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort pour l'aménagement de la rue des Ors - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du nouveau règlement de voirie de la Ville de Niort, intégrant les éléments nécessaires au bon fonctionnement de la Charte de Qualité Urbaine | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagement des espaces extérieurs quartier du Clou Bouchet opération A12 : Aménagement paysager des places et parvis - aménagement de la place Raoul Auzanneau - Dépôt du dossier de demande de permis de construire | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de Règlement Amiable - Travaux rue Brisson- demande d'indemnisation de vide dressing | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de Règlement Amiable - travaux rue Victor Hugo - Demande d'indemnisation du Fournil Vendéen | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Education à l'environnement - Convention de partenariat pour la mise en 'uvre des animations 2012 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des clapets des Vieux Ponts - Lancement de l'enquête publique | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome : avenant n° 1 aux consignes d'exploitation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PACT des Deux-Sèvres - Opération logements sociaux - 42 rue du Dixième | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin Bâtiment B - Avenant n° 1 à la convention de facturation des charges et frais de fonctionnement entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort en date des 5 et 18 février 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien kiosque TAN - Demande de permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Legs Georges GUERIN - Autorisation de vendre les valeurs mobilières | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Ernest Pérochon - Réhabilitation - Demande de subvention auprès du Conseil général des Deux-Sèvres dans le cadre du contrat Proxima 3 communes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancienne usine Erna Boinot - réhabilitation d'un bâtiment abritant les associations 'Théâtre de la Chaloupe' et 'Cirqu'en scène' - Demandes de subventions auprès du Conseil général des Deux-Sèvres dans le cadre du contrat Proxima 3 communes et auprès du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ensemble immobilier du Haut de Brèche - Cession à la société Central Park SARL | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Exploitation - Délégation de service public (DSP) - Décision de principe | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise de terrain intégrée au sein du groupe scolaire Ernest Pérochon | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue Gambetta | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain rue de Ribray | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles 'Le Dixième' à STEPHANE BERNARD IMMOBILIER | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Principe de cession à un investisseur privé de parcelles de terrains pour construction de logements dans le cadre du PRUS (accession sociale à la propriété) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement d'une indemnité au locataire du terrain cadastré ZV n° 408 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - classement de diverses parcelles dans le Domaine Public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du complexe sportif de l'ASPTT sis à Saint-Liguaire (LB n° 1) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection de la Source du Vivier : acquisition de la parcelle CE n° 58 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles au lieudit 'Gros Guérin' pour du logement social | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles avec Madame BATIOT | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles dans le Domaine public - Article 318-3 du Code de l'Urbanisme | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de chemins ruraux dans le Domaine Public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement d'une partie du Domaine public rue Laurent Bonnevay en vue de sa cession pour la construction de logements dans le cadre du PRUS | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision du Plan Local d'Urbanisme - attribution du marché de prestations intellectuelles | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | MSA Prestation de Service Accueil de Loisirs Convention d'objectifs et de financement 2012-2014 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres de Loisirs - Modification du règlement | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restauration scolaire - Extention aux accueils périscolaires - Modification du règlement intérieur | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'agglomération de Niort dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gracieuse du Pavillon des Colloques au profit de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie du Centre-Ouest | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion et versement de cotisation à la ligue de l'enseignement des Deux-Sèvres | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Mission Locale Sud Deux-Sèvres - Québec | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°15 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°3 à la convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011 - 2012 - 2013 | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Chamois Niortais Football Club - Centre de formation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconduction des Coupons Sport | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Equi'SèvreS - Club Hippique Niortais - Convention pluriannuelle d'objectifs | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pole Sport - Garantie d'emprunt de 1 000 000 euros sur 3 ans, pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolution des modalités de stationnement - Création de nouveaux tarifs | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des tarifs des droits d'occupation du domaine public des Halles pour l'année 2012 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels à la Patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'été | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'archéologue à temps complet à la Direction des espaces publics | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de la secrétaire médicale auprès de la communauté d'agglomération de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Niort - Approbation d'accord cadre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Lycée Polyvalent Jean Macé | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Collége Pierre et Marie Curie | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
