| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation de l'analyse des besoins sociaux | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 octobre 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal HLM Niort-Saint-Maixent-l'Ecole - Modification - Annule et remplace la délibération D20110528 du 28 novembre 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de chargé d'accueil et de suivi logistique pour le Festival Teciverdi | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal à Madame le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT - Modification : délégation du droit de préemption urbain (D.P.U.) à l'Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes (E.P.F.-P.C.) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Niort - Approbation d'accords-cadres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location d'équipements scéniques et de matériel de sonorisation, lumière et vidéo avec prestation et assistance technique - Approbation des accords-cadres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle pour l'utilisation de trois salles du Centre de rencontre et de communication au profit de la Préfecture des Deux-Sèvres | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Résidence à l'Acclameur - Partenariat | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'exploitation publicitaire à la salle de sports de l'I.U.F.M. et à la salle Omnisports avec l'association Niort Hand-Ball Souchéen | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des projets sportifs | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions d'acompte entre la Ville de Niort, les Centres socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 au marché pour la gestion du stationnement payant sur voirie | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la SO SPACE et la Ville de Niort pour le projet de jalonnement dynamique des parkings Marcel Paul, Espace Niortais, Roulière, Moulin du Milieu et Brèche | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | La mise en place du système de jalonnement dynamique des parkings et la maintenance du logiciel - Marché N°11223A001 Avenant N°1 Création de prix nouveaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Donjon - reconquête des espaces publics de la place du Donjon et de ses abords - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Marchés de travaux - avenant n°2 au lot 14 et avenants n° 1 aux lots n° 16, 17, 18 et 19 du DCE 3 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 au marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics dans le cadre du projet de rénovation urbaine et sociale - Opérations A15, A16, A18, A34 et E6 concernant le lot 1 : Vrd, le lot 2 : Eclairage et le lot 4 : Jeux | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rénovation urbaine et sociale - Versement de subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'année 2012 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil de surveillance pour l'année 2010 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique relative à la déclaration d'intérêt général des travaux concernant la restauration des cours d'eau du bassin versant du Lambon à éxecuter par le syndicat mixte pour la restauration du Lambon et de ses affluents (S.Y.R.L.A.) | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vallée Guyot - Approbation du programme prévisionnel et lancement de la consultation pour une étude de conception urbaine | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie de la rue du Nord en vue de sa cession à la Société HANGARLAND | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement de la rue Louis Bougainville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du Domaine Public de voies sises dans le quartier des Sablières - Opération de démolition-reconstruction d'Habitat Sud Deux-Sèvres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de recouvrement de la participation pour voirie et réseaux (modification) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Mouganderie : cession d'une parcelle de terrain DR n° 847 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue des Marais | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation ou d'aménagement du patrimoine communal - Convention cadre entre la Ville de Niort et la Mission pour l'insertion et Pour l'emploi (MIPE) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2012 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Ernest Pérochon - Réhabilitation : approbation des pièces techniques du Dossier de consultation des entreprises (DCE) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancienne friche industrielle du site Boinot - réhabilitation - demande de permis de démolir pour quatre bâtiments | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolutions patrimoniales - Classement et déclassement du domaine public d'éléments patrimoniaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des Halles - locaux commerciaux de la rue Brisson - demandes de permis de démolir et de permis de construire - bâtiment inscrit à l'inventaire des monuments historiques | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de châssis cabines, véhicules, équipements bras hydrauliques et bennes - Approbation et signature du marché lot n° 4 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
