| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stratégie Niortaise du développement durable | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - acompte | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat 2011 - 2014 sur la mise en oeuvre du schéma gérontologique sur la commune de Niort | Madame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n°5 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget primitif de l'exercice 2012 comprenant le budget principal et les budgets annexes | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention d'investissement du budget principal au budget annexe stationnement - Versement | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2012 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 7 logements, 33 route de Coulonges à Niort - Annule et remplace la délibération D20110373 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place de nouveaux modes de paiement des titres de recettes | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indémnité de conseil au Trésorier principal municipal | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de chargé de recrutement à mi temps | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un attaché contractuel chargé de programmation culturelle, spécialité 'musiques actuelles' | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complément apporté aux délibérations des 7 décembre 2009 et 8 mars 2010 relatives au régime indemnitaire des agents de la ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mutuelle Nationale Territoriale - Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de revenu | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2012 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement du poste de gestionnaire de Centre Ville/ Reversement à la CCI 79 des participations du FISAC et de la Ville de NIORT - Année 3 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement licence d'entrepreneur de spectacles | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - Acompte | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux centres socioculturels au titre du contrat enfance jeunesse - Année 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au centre communal d'action sociale au titre du contrat enfance jeunesse - Année 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2012 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2012 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économique | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif d'appels à projets et expérimentation en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réglement intérieur du 3ème étage du centre Du Guesclin - Bâtiment A | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°2 à la convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011 - 2012 - 2013 | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Collection du Musée du Machinisme Agricole - Projet de reprise par la Communauté de Communes de Haute-Charente | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la SCOP Les Matapeste pour l'animation du Patronage Laïque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°14 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale 'Le Moulin du Roc' | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions pluriannuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de l'ex Château d'eau du Fief Trochet au Club Alpin Français - Section de Niort | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention de mise à disposition non exclusive du Golf de Romagné au Golf Club de Niort | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SIEDS - Communication du rapport d'activités pour l'exercice 2010 | Monsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Parking et ouvrages enterrés - Signature du marché 'raccordement ovoïde / station de relevage' | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant des parcs de surfaces et ouvrages - Appel d'offres - Approbation du marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Adhésion de la Ville de Niort à l'Association des Fichiers Partagés de la Demande de Logement Social (AFIPADE) en Poitou-Charentes | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de service public pour l'exploitation des halles dans le cadre d'un contrat d'affermage - autorisation de signature du contrat. | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'accompagnement commerce - Mise en place d'une commission de règlement amiable pour les travaux du secteur Rue Ricard | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU : Avenant n°3 au marché de suivi animation | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social : convention avec le PACT des Deux-Sèvres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation d'une parcelle de terrain appartenant à l'Etat, sise rue de Ribray pour l'installation par la Ville de Niort de panneaux de signalisation | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prolongement du Boulevard Charles Baudelaire : acquisition d'une parcelle de terrain YE n° 223 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement de l'indemnité de perte de revenus au locataire de la parcelle acquise par la Ville pour le prolongement du Boulevard Charles Baudelaire (YE n° 223) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de la place des Capucins en vue d'un échange avec un propriétaire riverain | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du 3ème Millénaire : acquisition d'une parcelle de terrain pour la partie comprise entre le Chemin du Fief Morin et la rue d'Antes (KK n° 13). | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du 3ème Millénaire : acquisition de la parcelle de terrain pour la partie comprise entre le chemin du Fief Morin et la rue d'Antes (KK n° 15) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du 3ème Millénaire : acquisition des parcelles de terrain pour la partie comprise entre le Chemin du Fief Morin et la rue d'Antes (KK 17, KL 220 et 222) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement de l'indemnité de perte de revenus au locataire des parcelles acquises par la Ville pour le passage du Chemin Communal du 3ème Millénaire (KK 13 - 15 - 17 KL 220 et 222) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue d'Antes : acquisition de parcelles de terrain pour alignement (régularisation - section KL n° 48 et 49) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Burgonce/rue des Sablières (CN n° 61) en vue de la réalisation d'une opération d'urbanisme | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Occupation par la Ville de Niort d'une parcelle de terrain - Convention entre la ville de Niort et le Stade Niortais Rugby | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre technique municipal de la Chamoiserie : réhabilitation - Validation de l'Avant projet détaillé (APD) - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation du Schéma directeur immobilier (SDI) - Approbation et signature du marché | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation du Schéma directeur immobilier (SDI) - Demande de subvention auprès du Conseil général des Deux-Sèvres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Anciens logements de fonction du groupe scolaire Jean Zay sis 21A, 21B et 21C rue de Pierre - permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ensemble immobilier dénommé Espace du Lambon - Renouvellement de la convention de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée au profit de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'une stèle commémorative en mémoire des juifs déportés des Deux-Sèvres - Convention avec le Département des Deux-Sèvres | Monsieur Michel GENDREAU Conseiller municipal spécial |
