| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du projet de coopération avec Atakpamé | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 avril 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensation pour les concessions de stationnement pour Marcel Paul, La Roulière, Saint-Jean et l'Espace Niortais pour l'exercice 2012 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Cohésion sociale et insertion CUCS - Volet solidarité / citoyenneté | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Dépôt de demande de subventions pour les opérations d'aménagement du quartier du Clou Bouchet A4, A6, A9, et A12. | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de rénovation urbaine et sociale travaux d'aménagement des espaces publics de la Tour Chabot Gavacherie - Effacement des réseaux d'électricité | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rénovation urbaine et sociale convention ANRU - Avenant national n°3 actant des modifications apportées à la convention partenariale ANRU - Délibération D20110414 du 19 septembre 2011 - Précisions | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un pôle commercial dans les espaces de la rue Brisson situés sous les Halles (côté pair - du 2 au 40) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Indemnisation du Président | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de Règlement Amiable - Travaux avenue des Martyrs de la Résistance - Demandes d'indemnisation des commerçants | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de Règlement Amiable - Travaux avenue Bujault et rue du 14 juillet - demande d'indemnisation du Bar de la Brèche | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'accompagnement commerce : Mise en place d'une commission de règlement amiable pour les travaux du secteur Place du Donjon | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la restauration de la chaussée de la Roussille | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking du Moulin du Milieu - Travaux d'installation de barrières d'accès payant | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - demande d'inscription de la Ville de Niort sur la liste des villes habilitées à imposer le ravalement de façades | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - réhabilitation - dépôt des dossiers de demande de permis de construire et de permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de chassis cabines, véhicules, équipement bras hydrauliques et bennes - approbation et signature des marchés lots 1 à 3 et 5 à 7 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de quartier du Clou Bouchet - restructuration - avenants n°1 aux marchés de travaux pour les lots 3, 5, et 6 et avenant n°2 pour le lot 1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foyer Gambetta - Comité d'activités sociales et culturelles - restructuration - marchés de travaux - avenant n°1 pour le lot 7 et avenants n°2 pour les lots 2, 4, 5 et 6 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de quartier du Clou Bouchet - mise à disposition de mobiliers - convention avec l'association centre socioculturel 'de part et d'autre' | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Instauration de la Taxe d'aménagement sur le territoire de la Commune - Fixation du taux et des exonérations facultatives | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet d'un projet d'aménagement commercial et délimitation du périmètre d'application - Retrait de la délibération du 19 septembre 2011 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain pour création d'un trottoir (CZ n° 560) - Rue du Fief Joly | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle de terrain à la Société RESID WEST | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sport - Garantie d'emprunt de 1 600 000 euros sur 4 ans pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres Aménagement - Annule et remplace la délibération D20110330 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan Climat Energie Territorial - Démarche Cit'ergie et labellisation de la politique énergétique de la Ville | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux unions locales des syndicats | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO 2012 - Règlement spécial | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économique | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestations de services entre la Ville de Niort et le Pôle Régional des Métiers d'Art | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Camji | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | C.A.F. Convention aide aux loisirs - Année 2011 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'Association 'Si c'est Niort' - Avenant n°2 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes extérieurs - SEM - Deux-Sèvres Aménagement - Désignation d'un délégué spécial | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes Extérieurs - Comité de suivi de site (CSS) sur les risques technologiques - Désignation d'un représentant de la Ville de Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel rédacteur en chef adjoint du magazine municipal | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort concernant l'utilisation par la Communauté d'Agglomération de Niort d'infrastructures à haut débit installées par la Ville de Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2012 - Tarifs | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acclameur - Tarifs de précommercialisation | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de matériels d'impression en parc et acquisition de nouveaux matériels d'impression et d'outils d'administration - Attribution de marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Règlement intérieur du Conseil municipal - modification - Adoption | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
