| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 janvier 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 mars 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Conseiller municipal | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion pour la pérennisation du Plan Européen d'Aide aux Démunis | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion du Conseil municipal de Niort relative à la réduction des moyens financiers du CNFPT (Centre National de la Fonction Publique Territoriale) chargé de la formation de personnels territoriaux | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Exercice 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Exercice 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | GrDF - contrôle de service public délégué - rapport d'activité 2010 de distribution de gaz naturel | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ErDF - contrôle de service public délégué - rapport d'activité 2010 de distribution d'électricité | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Lycées, collèges et écoles - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Ensemble Socioculturel Niortais (ESN) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - désignation des membres - modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Réélection | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal HLM Niort-Saint-Maixent-l'Ecole - Réélection | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire attribué aux élus - mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er octobre 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort - Modifications statutaires relatives aux ZDE et au soutien à la maîtrise de la demande de l'énergie - Transfert de la compétence facultative : études sur le développement des énergies renouvelables | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nomination des Représentants Ville de Niort au sein du Conseil d'Administration de la SOPAC | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC - adoption de la formule Président Directeur Général et fixation de la rémunération maximum du PDG | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la dénomination sociale de la SOPAC en SOSPACE | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'agent de gestion comptable au service exécution budgétaire | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de coordinateur du projet Agenda 21 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'archéologue à temps non complet à la Direction des Espaces Publics | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de chargé d'études à la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel chef de projet médias et hors médias | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel responsable de la cellule médias et hors médias | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel responsable du développement partenarial de l'agenda 21 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel directeur du festival de la diversité culturelle et biologique | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la collectivité au financement des garanties maintien de revenu des agents | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information concernant l'obligation d'emploi de personnels handicapés | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nouvelle convention Transports Urbain entre la Ville et la SEMTAN | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tickets TAN Entreprise - Convention de partenariat Ville - CASC sur la délivrance | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de licences Oracle et de prestations d'assistance à l'UGAP | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n°3 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE Niort auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la rénovation de 41 logements, programme 'Brizeaux 1', rue Magellan et Allée Marco Polo à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emrpunt complémentaire accordée à la SA HLM auprès de a caisse des dépôts et consignations pour des travaux de réhabilitation énergétique 'Les Brizeaux' à Niort - Annule et remplace la délibération D 20110077 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE Niort auprès du Crédit Foncier de France pour le réaménagement en prêt long terme à taux fixe d'un prêt PLA du Crédit Foncier pour le financement de l'immeuble de 23 logements sociaux rue Victor Schoëlcher à Niort - annule et remplace la délibération D20110258 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 7 logements, 33 route de Coulonges à Niort. Annule et remplace la délibération D20110179 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Etablissement Public Foncier Poitou Charentes auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou Charentes pour un montant de 830 000 ' pour la mise en oeuvre de la convention OPAH RU Coeur de Ville du 8 avril 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée au Pact des Deux Sèvres auprès du Crédit Foncier de France pour les travaux de l'opération sise au 42, rue du Dixième à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | taxe communale sur la consommation finale d'électricité - fixation du coefficient multiplicateur et actualisation du coefficient | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord Cadre - Collecte et traitement des déchets municipaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort, son CCAS et le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - fourniture de carburant en station | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation du logement de fonction sis 13 E rue Louis Braille (école L. Pasteur) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projets fédérateurs des classes A.P.A.C. - Participation de la Ville - Année scolaire 2011/2012 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2011-2014 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Unions locales de Syndicats - Présentation des rapports d'activités et financiers 2010 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - Convention d'objectifs | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit d'une soirée d'accueil des nouveaux étudiants de Niort | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Demande de gratuité de location de matériel au profit du Parc Inter Régional du Marais Poitevin | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets et expérimentation en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Avenant N°5 | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accompagnement Social Urbain (ASU) du Pontreau - Organisation des activités sportives et de loisirs du Pontreau durant les vacances scolaires - Convention de partenariat entre le Centre socio culturel Grand Nord et la Ville de Niort | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Centre National des Arts de la Rue Poitou-Charentes | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011 - 2012 - 2013 - Avenant n°1 | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de l'animal en ville - Demande de subvention auprès de la fondation Sommer pour le développement de l'activité Poney, maître d'école | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acomptes de subvention à certains clubs de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions pluriannuelles d'objectifs avec certains clubs de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive Niortaise 'Roller Club Niortais' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de La Mineraie à la Maison d'Arrêt de Niort pendant les créneaux de mise à disposition du Stade Niortais Tir | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du Complexe Henri Barbusse de Niort à l'Association Sportive 'Vertiges' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du Complexe Henri Barbusse de Niort à l'Association 'Le Club Alpin Français' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec l'Association Amicale Laïque Niortaise de mise à disposition non exclusive d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires salle du Poing de Rencontre André Dutel | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Lycée technique Paul Guérin - Lycée Otto - Hahn de SPRINGE | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la C.A.N. dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Septembre à décembre 2011 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Michel GENDREAU Conseiller municipal spécial |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des voies - rue de la Mirandelle - rue des Fiefs - Impasse de Chey - rue de la Croix des Pèlerins - Consultation par procédure adaptée - Approbation du Marché de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'aménagement du coeur de quartier de Saint-Liguaire enfouissement des réseaux - devis SEOLIS | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconquête des espaces publics centraux - Lot 1 : terrassement - voirie - assainissement et fourreaux pour fibre optique et éclairage - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en accessibilité du quartier de Goise-Champommier-Champclairot - demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en accessibilité du quartier de Goise - Champommier - Champclairot | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - marchés de travaux - avenant n°1 pour le lot 8 - avenant n°2 pour le lot 11 et avenants n°3 pour les lots 3 et 7 du DCE2 - avenants n°1 pour les lots 13 et 14 du DCE 3 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - DCE 4 Pôle d'échanges Bujault et ouvrages secondaires - Avenant n° 7 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'Avant projet définitif (APD) | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolution des modalités de stationnement | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale convention ANRU : Avenant national N° 3 actant les modifications apportées à la convention partenariale ANRU - Annule et remplace la délibération D-20100565 du 17 décembre 2010 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Indemnisation du Président | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert du marché du Donjon sur le parking du Moulin du Milieu | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité d'utilisation du domaine public durant les travaux d'aménagement du centre ville | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête Publique au titre de la loi sur l'eau en vue des travaux de réhabilitation des berges, des pontons et du plan d'eau de la base nautique de Noron sur la commune de Niort | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées - Création | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Education à l'Environnement en vue d'un développement durable (EEDD) grand public - Conventions de partenariat pour la mise en oeuvre des animations du programme d'EEDD grand public entre la Ville de Niort et le Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres - Deux-Sèvres Nature Environnement | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Signature de la charte du réseau des éducateurs du territoire Marais Poitevin | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des clapets des vieux ponts - Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre - Validation de l'avant projet (AVP) | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de la place du Donjon et ses abords. Fouilles archéologiques préventives : autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir. | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Avenant n°2 au marché de suivi-animation | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Opération de Restauration Immobilière - Approbation du premier dossier d'enquête parcellaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de quartier du Clou Bouchet - marchés de travaux de restructuration - avenants n°1 pour les lots 1 et 4 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité d'Activités Sociales et Culturelles - Foyer Gambetta - marchés de travaux - avenants n°1 pour les lots 2 à 6 et 8 à 10 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Zay - construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - phases 2 - 3 - 4 - marchés de travaux, avenants n°2 pour les lots 5, 7, 9, 10, 13 et 15 - avenant n°3 pour le lot 16 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Ernest Pérochon - réhabilitation - dépot des dossiers de demande de permis de construire et permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion - approbation d'une convention de travaux entre la ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°103 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - accessibilité aux agents à mobilité réduite - demande de subvention auprès de la FIPHFP | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°104 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation par la Ville de Niort du legs de Monsieur Georges Guérin | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°105 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Informatisation des groupes scolaires - classes élémentaires - signatures des marchés de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°106 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Anciens logements de fonction du groupe scolaire Louis Pasteur - changement de destination des logements en locaux associatifs - dossier de demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°107 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Louis Aragon - installation d'un bâtiment modulaire - demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°108 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'un véhicule de type balayeuse de voirie immatriculé 7701 SP 79, à la commune de Villiers en Plaine | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°109 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet d'un projet d'aménagement commercial et délimitation du périmètre d'application | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°110 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue de la Routière | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°111 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue Maria Callas | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°112 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession des terrains Chemin de Gayolles | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°113 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain sis rue de Comporté | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°114 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains Boulevard de l'Atlantique - Rue de Pierre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°115 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à Habitat Sud Deux-Sèvres de parcelles de terrains pour la construction de logements neufs et la résidentialisation dans le cadre du P.R.U.S. - rue Georges Méliès. | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°116 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à Habitat Sud Deux Sèvres (HSDS) de parcelles de terrains rue de Galuchet pour la construction de logements sociaux (EC 284 et 285) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°117 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle à usage de parking à Habitat Sud Deux-Sèvres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°118 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain sise Square des Frères Montgolfier | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°119 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition VANDIER - chaussée de la Roussille | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°120 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la parcelle de terrain AY n° 578 correspondant à l'Emplacement réservé A n° 562 du PLU, rue de la Recouvrance | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°121 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain située en Emplacement Réservé au PLU, Avenue de Limoges, en vue de la réalisation d'une opération de logements (section DI n° 243p) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°122 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de l'Impasse de l'Herse en vue de son classement dans le domaine public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°123 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Fragnée : acquisition de l'emprise correspondant à l'Emplacement Réservé (E.R. n° A 818) pour l'élargissement de la voie (section ET n° 193) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°124 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public de la rue Louis de Bougainville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°125 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie de la place Louis Jouvet, de la rue de Suffren et d'un espace de la cité HLM de la Gavacherie en vue de leur cession à Habitat Sud Deux Sèvres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°126 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de la rue du Nord en vue de sa cession | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°127 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles dans le domaine public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°128 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de Service Public pour l'exploitaton de l'Acclameur - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plis - Réélection | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°129 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS - Acquisition du foncier équipe et travaux spécifiques relatifs aux espaces publics du parc paysage, de l'aire de chapiteau, de la zone Avifaune et du Cordon Boise Ouest | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°130 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORT - Garantie d'emprunt de 1 200 000 euros sur 3 ans, pour le financement des aménagements a effectuer par la SEM Deux-Sèvres Aménagement - Annule et remplace la délibération D-20110329 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°131 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier des Brizeaux - réalisation d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur - Avenant n°2 au protocole d'engagement entre les partenaires | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°132 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier des Brizeaux - réalisation d'une chaufferie Bois et réseau de chaleur - avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°133 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier des Brizeaux - réalisation d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur - marchés de travaux - avenant n°1 lot 1 - avenant n°2 lots 2, 5, 6, 7 et 8 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°134 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel à projet 2011 AGENDA 21 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Poitou-Charentes | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°135 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention dans le cadre du Fonds de la Région Poitou-Charentes d'Excellence Environnementale pour la réalisation du Plan de Déplacement de l'Administration de la Ville de Niort, du CCAS et du SEV | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°136 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - attribution de l'aide aux bailleurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°137 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide alimentaire - Subventions aux associations distributrices - Conventions d'objectifs 2011 | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°138 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à France Terre d'Asile (40ème anniversaire) | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°139 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement à l'Association pour la Formation Professionnelle le Développement de l'Education Permanente et l'Aide à l'Insertion (ASFODEP) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°140 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Maison de l'Europe (Convention d'objectifs) | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°141 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion Association ADELS (Association pour la Démocratie Locale et Sociale) | Monsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°142 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association Ouverture au Monde des Aînés | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
