Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 09 mai 2011

Délibération du conseil du 09 mai 2011
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 décembre 2010Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
2Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territorialesMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
3Communauté d'Agglomération de Niort- Communication du Rapport d'Activités de la CAN pour l'exercice 2010Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
4Désignation dans les organismes extérieurs - Commissions - Commission de suivi et d'évaluation de la gestion de la dette de la CANMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
5Désignation dans les organismes extérieurs - Conférence intercommunale des ressourcesMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
6SOPAC - extension de l'objet social et modification du mode de gouvernanceMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
7Avenant n°2 à la convention de service administration générale entre le Syndicat des Eaux du Vivier et la Ville de Niort.Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
8Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
9Création d'un emploi occasionnel d'archéologue à la Direction des Espaces Publics - Modification de la quotité de temps de travailMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
10Création d'un emploi occasionnel à la Direction patrimoine et moyensMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
11Mise en place d'un fonds d'action socialeMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
12Convention de mise à disposition de personnel informatique de la ville de Niort auprès du CCASMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
13Mise en réforme de matériels informatiquesMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
14Acquisition de serveurs pour l'infrastructure informatique à l'UGAPMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
15Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 7 logements, 33 route de Coulonges à Niort.Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
16Accord cadre services postaux et services connexes attribué à la poste - Approbation de l'avenant pour le regroupement des deux lotsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
17Surveillance et gardiennage de l'espace Pré Leroy en période estivale - Convention de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort (CAN)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
18Fourniture de carburants et gestion de consommation - Marché subséquent n°3Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
19Subvention à l'Union Locale des Amicales de Quartiers de NiortMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
20Subvention à l'association Hors CadreMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
21Comité consultatif de dérogation - Critères dérogatoiresMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
22Parc des expositions - Gratuite du centre de rencontre et de communication - soirée solidarité JAPON ' Association NAODA DIFFUSIONMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
23Parc des expositions - Demande de location à tarif forfaitaire de la salle du Pré Leroy au profit de pôle emploiMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
24Centre de rencontre et de communication - Salon Inversé des achats généraux 2011Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
25Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économiqueMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
26Convention entre la Ville de Niort et Le LIONS CLUB NIORT DOYEN pour le financement d'installation de défibrilateurs au niveau des Halles, de l'Office de Tourisme et dans une des rues piétonnes du centre-villeMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
27Convention entre la Ville de Niort et l'association Les FRANCAS 'Projet Tranches d'Avis'Madame Anne LABBE Adjointe au Maire
28Convention entre la Ville de Niort et l'association Les vernisseurs projet 'République Cabanière'Madame Anne LABBE Adjointe au Maire
29Subventions de fonctionnement aux associations relevant du pôle Diversité de Niort AssociationsMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
30Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
31Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage LaïqueMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
32Subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturelles sur proposition du pôle culture de Niort associationsMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
33Subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
34Niort Plage 2011 - Convention Cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives provisoires installées à titre temporaire dans le cadre de Niort Plage 2011 sur le site du Pré-LeroyMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
35Niort Plage 2011 - Convention de prestation de service aux associations sportives partenairesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
36Convention de mise à disposition non exclusive du parcours acrobatique en hauteurMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
37Subventions au titre des projets sportifsMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
38Subventions de fonctionnement aux associations sportives de compétitionMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
39Subventions de fonctionnement aux associations sportives de loisirsMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
40Subvention pour jumelage échange scolaire collège François RABELAIS - ERNESTINIUM GYMNASIUM COBURGMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
41Subvention pour jumelage-Lycée de la Venise VerteMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
42Projet passeport enfants C.A.F. 2011Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué
43Convention entre la Ville de Niort et l'association Les FRANCASMonsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué
44Marais de Galuchet - La plante - Coulée verte - Contrats Natura 2000 en vue de la restauration et de l'entretien du site Natura 2000Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
45Aménagement de la rue du Général Largeau - Autorisation de signature des marchésMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
46Place du Donjon et son environnement - consultation par procédure adaptée - Lots 1-2-3 et 4 - autorisation de signature des marchésMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
47Reconquête des espaces publics centraux - Avenant N°2 au contrat de Maîtrise d'OeuvreMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
48Place de la Brèche - parking et ouvrages enterrés lot n°5 pompes de relevage - signature du marchéMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
49Place de la Brèche - Travaux de réalisation du parking et des ouvrages enterrés (DCE2) - Avenants n°1 pour les lots 7 et 11Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
50Halles de Niort - Exploitation - Délégation de Service Public - Décision de principeMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
51Analyse de la biodiversité à Niort. Proposition de plan de gestion et valorisation des résultats. Avenant n°2Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
52Réhabilitation du Fort Foucault - avenants n°2 pour les lots 1, 3, 4 et 7 des marchés de travauxMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
53Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
54OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
55Cession par la Ville à Habitat Sud Deux-Sèvres (H.S.D.S.) de parcelles pour la résidentialisation d'immeubles, dans le cadre du PRUSMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
56Cession de l'immeuble 29 rue MontaigneMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
57Cession d'une parcelle de terrain à Madame MAY JEGOMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
58Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
59Déclassement du domaine public d'une partie de la place Louis Jouvet, de la rue Pierre Suffren et d'un espace vert de la cité HLM de la GavacherieMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
60Site Boinot - maison patronale - réfection de la charpente et de la couverture - signature des marchésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
61Site Boinot - requalification du site - Autorisation à Madame le Maire de déposer une demande de permis de construireMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
62Halle de sports - marchés de travaux - avenants n° 1 lots 9b et 25 - avenant n°2 lot 11b - avenants n°4 lots 12 et 21A - avenants n°5 lots 5, 7A et 8 - avenants n°6 lots 2 et 22 et avenant n°7 lot 1AMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
63Groupe scolaire Jean Zay - construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - phases 2 - 3 - 4, avenants n°2 pour les lots n° 2, 3 et 16Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
64Baux emphytéotiques passés entre la Ville de Niort et le PACT des Deux Sèvres - avenant n°1Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
65Informatisation des groupes scolaires - classes élémentaires - approbation de l'avant projet définitif (APD)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
66Immeuble sis 74, rue de l'Yser - convention concernant la vente d'énergie de chauffage entre le centre hospitalier de Niort et la Ville de NiortMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
67Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur - avenants n°1 pour les lots 2, 5, 6, 7 et 8 des marchés de travauxMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué
68Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidaritéMadame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire
69Subventions de fonctionnement aux associations relevant du pôle Solidarité de Niort AssociationsMadame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire
70Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
71Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79)Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
72Subvention à l'Association Indépendante des Vieux TravailleursMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire