| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 décembre 2010 | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort- Communication du Rapport d'Activités de la CAN pour l'exercice 2010 | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Commissions - Commission de suivi et d'évaluation de la gestion de la dette de la CAN | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Conférence intercommunale des ressources | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC - extension de l'objet social et modification du mode de gouvernance | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°2 à la convention de service administration générale entre le Syndicat des Eaux du Vivier et la Ville de Niort. | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'archéologue à la Direction des Espaces Publics - Modification de la quotité de temps de travail | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction patrimoine et moyens | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place d'un fonds d'action sociale | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de personnel informatique de la ville de Niort auprès du CCAS | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de serveurs pour l'infrastructure informatique à l'UGAP | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 7 logements, 33 route de Coulonges à Niort. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre services postaux et services connexes attribué à la poste - Approbation de l'avenant pour le regroupement des deux lots | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Surveillance et gardiennage de l'espace Pré Leroy en période estivale - Convention de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de carburants et gestion de consommation - Marché subséquent n°3 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Union Locale des Amicales de Quartiers de Niort | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Hors Cadre | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité consultatif de dérogation - Critères dérogatoires | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Gratuite du centre de rencontre et de communication - soirée solidarité JAPON ' Association NAODA DIFFUSION | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de location à tarif forfaitaire de la salle du Pré Leroy au profit de pôle emploi | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de rencontre et de communication - Salon Inversé des achats généraux 2011 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économique | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et Le LIONS CLUB NIORT DOYEN pour le financement d'installation de défibrilateurs au niveau des Halles, de l'Office de Tourisme et dans une des rues piétonnes du centre-ville | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association Les FRANCAS 'Projet Tranches d'Avis' | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association Les vernisseurs projet 'République Cabanière' | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations relevant du pôle Diversité de Niort Associations | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturelles sur proposition du pôle culture de Niort associations | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2011 - Convention Cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives provisoires installées à titre temporaire dans le cadre de Niort Plage 2011 sur le site du Pré-Leroy | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2011 - Convention de prestation de service aux associations sportives partenaires | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du parcours acrobatique en hauteur | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des projets sportifs | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sportives de compétition | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sportives de loisirs | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage échange scolaire collège François RABELAIS - ERNESTINIUM GYMNASIUM COBURG | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage-Lycée de la Venise Verte | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet passeport enfants C.A.F. 2011 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association Les FRANCAS | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marais de Galuchet - La plante - Coulée verte - Contrats Natura 2000 en vue de la restauration et de l'entretien du site Natura 2000 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue du Général Largeau - Autorisation de signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Donjon et son environnement - consultation par procédure adaptée - Lots 1-2-3 et 4 - autorisation de signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconquête des espaces publics centraux - Avenant N°2 au contrat de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - parking et ouvrages enterrés lot n°5 pompes de relevage - signature du marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Travaux de réalisation du parking et des ouvrages enterrés (DCE2) - Avenants n°1 pour les lots 7 et 11 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles de Niort - Exploitation - Délégation de Service Public - Décision de principe | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Analyse de la biodiversité à Niort. Proposition de plan de gestion et valorisation des résultats. Avenant n°2 | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation du Fort Foucault - avenants n°2 pour les lots 1, 3, 4 et 7 des marchés de travaux | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession par la Ville à Habitat Sud Deux-Sèvres (H.S.D.S.) de parcelles pour la résidentialisation d'immeubles, dans le cadre du PRUS | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'immeuble 29 rue Montaigne | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain à Madame MAY JEGO | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie de la place Louis Jouvet, de la rue Pierre Suffren et d'un espace vert de la cité HLM de la Gavacherie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site Boinot - maison patronale - réfection de la charpente et de la couverture - signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site Boinot - requalification du site - Autorisation à Madame le Maire de déposer une demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halle de sports - marchés de travaux - avenants n° 1 lots 9b et 25 - avenant n°2 lot 11b - avenants n°4 lots 12 et 21A - avenants n°5 lots 5, 7A et 8 - avenants n°6 lots 2 et 22 et avenant n°7 lot 1A | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Zay - construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - phases 2 - 3 - 4, avenants n°2 pour les lots n° 2, 3 et 16 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Baux emphytéotiques passés entre la Ville de Niort et le PACT des Deux Sèvres - avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Informatisation des groupes scolaires - classes élémentaires - approbation de l'avant projet définitif (APD) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble sis 74, rue de l'Yser - convention concernant la vente d'énergie de chauffage entre le centre hospitalier de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur - avenants n°1 pour les lots 2, 5, 6, 7 et 8 des marchés de travaux | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations relevant du pôle Solidarité de Niort Associations | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79) | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Indépendante des Vieux Travailleurs | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
