| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 20 septembre 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2011 : Débat d'Orientations Budgétaires | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption de l'acte d'engagement partagé des acteurs du Niortais en faveur du développement durable - Création d'un comité partenarial | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - SOPAC - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Nouvelle élection des administrateurs élus | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un ingénieur contractuel responsable du service applications informatiques | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un attaché contractuel assistant juridique et projets à la Direction du Secrétariat Général | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un ingénieur contractuel chargé de mission climat énergie | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels au service des espaces verts | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'agent fiscal à la Direction Urbanisme et Foncier | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de chef de projet médias et hors médias | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nouveau réglement du Compte Epargne Temps | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Précompte sur le traitement des cotisations mutualistes des agents adhérents à SMACL SANTE - Convention entre la ville de Niort et SMACL SANTE | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt complémentaire accordée à la SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux de réhabilitation énergétique de l'ensemble immobilier St Symphorien à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt complémentaire accordée à la SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux de réhabilitation énergétique 'Les Brizeaux' à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location de structures toilées évènementielles | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location et maintenance d'installations électriques provisoires | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Ville de Niort aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense des droits | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Scène Nationale Le Moulin du Roc pour la gestion de la transition entre la mission de préfiguration et la mise en place définitive du Centre National des Arts de la Rue (CNAR) | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°12 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de soutien aux actions de jumelages de villes - collège Jean Zay et collège El Piles de Gijon | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site Boinot : Demande de subvention au titre du Contrat de projets (FNADT) | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'accompagnement commerce : Mise en place d'une commission de réglement amiable pour les travaux de la rue Brisson | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'accompagnement commerce : Mise en place d'une commission de réglement amiable pour les travaux du secteur Pilori rue M. Berthomé | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection et entretien du Marais Poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des voies - Gardénias - Chant des Alouettes - Antes - Ors - Avenants aux marchés de travaux Lots 1 et 2 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue du Treillot en vue de sa cession au propriétaire voisin | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains à Habitat Sud Deux-Sèvres - rue du Gros Guérin (AD 45 - 46 et 47) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles rue des Equarts - rue Jean de la Fontaine (section DR n° 477p et DR n° 473p) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Grand Croix-Chemin de Cabaret : acquisition de terrains en vue de l'extension du cimetière et des espaces cinéraires | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garages situés 38 et 40 avenue Saint Jean d'Angély - permis de démolir | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking rue de l'Yser - Aménagement paysager - approbation des conventions à souscrire avec les propriétaires riverains concernés | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Michelet - Convention de mise à disposition à la Communauté d'Agglomération de Niort des locaux sis 3bis, rue de l'Ancien Musée - avenant n°2 de prolongation de la durée d'occupation | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Kiosque TAN - Mise à disposition de la Communauté d'Agglomération de Niort du terrain d'assiette du futur local pour le 'kiosque Info Bus' | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Kiosque 'info bus' place de la Brèche - convention de mise à disposition de la Ville de Niort d'un équipement communautaire de locaux sanitaires partagés | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Missions de maîtrise d'oeuvre - accord cadre - Election des membres du jury | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brêche - travaux de réalisation du parking et des ouvrages enterrés (DCE 2) - avenants n°1 pour les lots 2 et 6 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halle de sports - marchés de travaux - avenant n°1 lot 11b et 27, avenant n°3 lot 23, avenant n°4 lots 3a, 5, 6, 7a, 8 et 10, avenant n° 5 lots 2 et 22, avenant 6 lot 1a | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre technique municipal de la Chamoiserie - attribution du marché de maitrise d'oeuvre | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre technique municipal de la propreté urbaine - Marché pour la fourniture et la pose de bâtiments modulaires - Avenant n°1 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Zay - construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - marchés de travaux phase 2-3-4 lots 6 - signature du marché | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion - avenant n°2 à la convention cadre signée le 16 février 2009, entre la Ville de Niort et la MIPE | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
