| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Générale des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu de l'opposition niortaise - Projet de fermeture de l'école Langevin-Wallon | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu école publique | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - SEM - Modification - SEMIE | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réitération de la délibération d'attribution d'un logement de fonction à l'emploi de Directeur Général adjoint chargé des ressources | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintien à titre provisoire du régime indemnitaire aux personnels techniques de catégorie B | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'instructeur des manifestations à la Direction de l'animation de la cité | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'assistant de développement culturel | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'archéologue à mi-temps à la Direction des Espaces Publics | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi de chargé de mission pour le festival de la diversité biologique et culturelle TECIVERDI | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un responsable du service Energies contractuel à la direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel chargé de mission insertion au Projet de Rénovation Urbaine et Sociale | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget 2011 - Vote des crédits par anticipation | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 18 maisons individuelles rue des Prés du Pairé à Niort. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Municipaux 2011 - Correction d'une erreur materielle | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire - Tarifs visiteurs Foirexpo 2011 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Donation d'un bien mobilier au Syndicat des Eaux du Vivier | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Services postaux et services connexes - Approbation des accords cadres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et livraison de produits d'hygiene et d'entretien, de materiel de nettoyage de produits annexes et d'articles de brosserie exterieure voirie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - demande de gratuité au profit des étudiants en DUT Gestion des Entreprises et des Administrations - IUT de Niort | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Convention de mise a disposition à titre précaire et revocable entre la Ville de Niort et l'Entente niortaise des clubs de pétanque | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque. | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement de la subvention du Conseil Régional du Poitou-Charentes relative à l'utilisation des équipements sportifs par les lycées pour l'année scolaire 2009/2010 - Rectification de la délibération D-20100325 du 5 juillet 2010 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Chamois Niortais Football Club - Centre de formation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du mini-circuit de voitures radiocommandées sur le site de Cholette avec l'Association Mini-Racing 79 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Ensemble Socioculturel Niortais et aux Centres socioculturels - Conventions d'acompte | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Michel GENDREAU Conseiller municipal spécial |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconquête du patrimoine urbain et architectural du site BOINOT - Avenant n°1 au contrat de maitrise d'oeuvre - Validation de l'avant projet (APD-AVP) | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconquête des espaces publics centraux - Consultation par procédure adaptée Lots 1, 2 et 3 autorisation de signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des rues du coteau saint hubert et du collège et desserte en transports en commun du collège Rabelais - Demande d'un fonds de concours entre la communauté d'agglomération de niort et la ville de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | restructuration des espaces publics de l'îlot Tartifume - Lot 2 - procédure de résiliation du marché - versement d'une indemnité | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Versement de subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'année 2011 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de Rénovation urbaine et Sociale - Avenant n° 2 au Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) de chantier pour les travaux d'aménagement des espaces extérieurs des quartiers Clou Bouchet et Tour Chabot Gavacherie - Attribution du marché OPC Chantier | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement d'espaces extérieurs A15, A16, A18, A34 et E6 - Attribution des marchés de travaux | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort/Souché : adhésion à l'Union des aéroports français (UAF) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort Souché - Convention d'occupation du domaine public avec la SCI Escadrille du souvenir | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de NIORT à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Deux Sèvres (ADIL) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil de surveillance pour l'année 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre technique municipal de la propreté urbaine - Demande de permis de construire de bâtiments modulaires | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Erna Boinot - Travaux de déconstruction de plusieurs bâtiments à vocation industrielle sis 30 Chemin des Coteaux de Ribray et 51 rue du Bas Sablonnier - Autorisation de signature du marché de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean ZAY - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Phases 2 - 3 - 4 - Avenant n°1 lots n°1 à 5 et lots 7 à 19 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2011 - Approbation des conventions de travaux entre la Ville de Niort et la Mission pour l'insertion et pour l'emploi (MIPE) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénominations de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme et définition des modalités de concertation préalable | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Vallée Guyot : acquisition de l'emprise sise en Emplacement Réservé pour élargissement et mise en sécurité (HH n° 106p). | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrain rue de Coquelonne | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection de la Source du Vivier : acquisition de la parcelle CE n° 291 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrain lieudit 'Le Porc Pendu' | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la Société anonyme d'économie mixte immobilière et économique de la Ville de Niort (SEMIE) d'une emprise de terrain pour la réalisation de logements sociaux au 33, route de Coulonges | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation participation pour création de voies et réseaux - rue Saint-Symphorien - délibération D 20080408 du 13 octobre 2008 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation participation pour création de voies et réseaux - route d'Aiffres - délibération D 20090105 du 9 mars 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espaces Publics Centraux - Modification du plan de financement - demande de subvention au titre du FNADT. | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Delegation de service public pour l'exploitaton de l'Acclameur - Constitution de la commission chargee de l'ouverture des plis | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la pré-ouverture des équipements publics couverts et extérieurs de la ZAC Terre de Sport - Approbation et autorisation de signature de marché | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
