Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 septembre 2010

Délibération du conseil du 20 septembre 2010
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 mars 2010Madame Geneviève GAILLARD Maire
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2010Madame Geneviève GAILLARD Maire
3Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 26 avril 2010Madame Geneviève GAILLARD Maire
4Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
5Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales - AdditifMadame Geneviève GAILLARD Maire
6Voeu relatif à l'annonce de la fermeture programmée de la prison de Niort?
7ErDF - Contrôle de service public délégué - Rapport d'activité 2009 de distribution d'électricitéMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial
8GrDF - Contrôle de service public délégué - Rapport d'activité 2009 de distribution de gaz naturelMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial
9Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Exercice 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
10Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Exercice 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
11Bilan d'activité des services municipaux 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
12Désignation dans les organismes extérieurs - Lycée de la Venise Verte - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
13Société d'Economie Mixte des Transports de l'Agglomération Niortaise - Apporbation d'un nouveau mode de Direction généraleMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
14Tempête XYNTHIA - Indeminisation des propriétaires d'avion et d'ULM endommagés dans la nuit du 27 au 28 février 2010Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
15Information concernant l'obligation d'emploi de personnels handicapésMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
16Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
17Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de LoisirsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
18Création d'un emploi occasionnel d'insructeur-régisseur du marché de noël à la Direction de l'animation de la citéMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
19Création d'un emploi occasionnel de technicien d'intervention à la Direction des Systèmes d'Information et de TélécommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
20Création d'un emploi occasionnel d'assistant de développement culturelMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
21Création d'un emploi occasionnel de chef de projet médias et hors médiasMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
22Logements de fonction pour nécessité absolue de service au service des sportsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
23Traitement perçu à tort - Demande de remise gracieuseMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
24Marché d'Acquisition d'éléments d'architecture informatique - Librairie de sauvegarde - Procédure adaptée - Approbation du marchéMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
25Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la région auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Charente-Maritime Deux-Sèvres pour la construction et la réhabilitation de 24 logements 'Rue Alsace Lorraine' à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
26Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 18 logements aux 'Bas Sablonnier' à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
27Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal et Foire ExpositionMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
28Taxe foncière sur les propriétés bâties : Exonération en faveur des logements achevés à compter du 1er janvier 2009 présentant une performance énergétique globale élevée.Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
29Stationnement de vélos au garage Marcel Paul - élargissement aux abonnés des autres garages gérés par la SOPACMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
30Frais de fourrière automobileMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
31Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) pour l'achat de services postauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
32Fourniture de matériels Espaces Verts - Marché à Procédure Adaptée - Approbation des marchésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
33Gestion du stationnement payant sur voirie - appel d'offres - Approbation du marchéMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
34Avenant de transfert de l'accord cadre pour l'achat de papier à usage des imprimantes et photocopieursMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
35Avenant de transfert de l'accord cadre pour l'achat de fournitures administrativesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
36Subvention pour jumelage - Lycée Technique Paul Guérin - Lycée Otto Hahn de SPRINGEMadame Geneviève GAILLARD Maire
37Unions locales de syndicats - Rapports d'activités et financiers 2009Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
38Subventions aux unions locales des syndicatsMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
39Subvention au Comité de Gestion de la Maison des SyndicatsMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
40Subvention à l'Union Locale des Amicales de Quartiers de NiortMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
41Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2009-2010 - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2010Madame Geneviève GAILLARD Maire
42Désaffectation des logements de fonction sis 13 B et 13 C rue Louis Braille (Ecole Louis Pasteur)Madame Geneviève GAILLARD Maire
43Subvention aux Vitrines de NiortMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
44Convention d'objectifs 2010 entre la Ville de Niort et l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays NiortaisMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
45Opération Espace près de chez vous 2010 en faveur des jeunes - Convention entre la Ville de Niort et l'association Planètes SciencesMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
46Prévention des addictions chez les jeunes - Opération 2010-2011. Convention entre la Ville de Niort et le Comité Départemental d'Education pour la Santé des Deux Sèvres (CODES79)Madame Anne LABBE Adjointe au Maire
47Convention entre la Ville de Niort et l'association En Vie urbaine - Animation et initiation Double Dutch dans le cadre du festival 'cultures urbaines'Madame Anne LABBE Adjointe au Maire
48Convention entre la Ville de Niort et la Mission Locale des Jeunes Sud Deux-SèvresMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
49Dispositif appels à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
50Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologiqueMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
51Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage LaïqueMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
52Société Coopérative de Production Les Matapeste - Aide exceptionnelleMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
53Subventions à des associations sportivesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
54Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du Complexe Henri Barbusse de Niort à l'Association Sportive 'Le Club Alpin Français'Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
55Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de structure artificielle d'escalade du Complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive 'Vertiges'Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
56Organisation des Championnats du Monde de Pêche Sportive HandicapésMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
57Fourrière pour animaux - Convention cadre avec les communes rurales proches de NiortMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
58Subvention à l'Association Indépendante des Vieux TravailleursMadame Geneviève GAILLARD Maire
59Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la CAN dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion SocialeMonsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal délégué spécial
60Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'association 'Si c'est Niort' - Avenant n°1Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal délégué spécial
61Equipements publics de Terre de sport - Exploitation - Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principeMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial
62Halles de Niort - Délégation de service public - Avenant n° 2Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
63Parking souterrain de la Brèche - Exploitation - Délégation de service public - Décision de principeMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
64Place de la Brêche - Aménagement de l'avenue des Martyrs de la Résistance (DCE 1) - Travaux de réalisation du parking et ouvrages enterrés (DCE 2) - Avenants n°1 pour les lots n°1, 2, 4 et 8 (DCE1) - Avenants n°2 pour les lots n°3, 5, 6 et 7 (DCE 1) et pour le lot 1 (DCE 2).Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
65Place de la Brèche - Convention avec la Communauté d'Agglomération pour la réalisation d'un exutoire des eaux de drainage du Parking Souterrain - Approbation et autorisation de signature de la conventionMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
66Place de la Brèche - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté d'Agglomération de Niort pour la réalisation d'un pôle d'échanges de transports collectifs avenue Bujault - Approbation et autorisation de signature de la conventionMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
67Place de la Brèche : Demande de subvention au titre du Contrat de projets auprès de l'Etat et de la Région Poitou CharentesMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
68Place du Donjon - Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive sur les abords du DonjonMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
69Aménagement de la rue du Petit Banc - Avenant d'augmentation de la masse des travauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
70Plan d'Accompagnement Commerce : Mise en place d'une Commission de Règlement Amiable pour les travaux de l'Avenue des Martyrs de la RésistanceMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
71Modalités de financement du logement social par la Ville de NiortMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
72Logements sociaux – Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération multisites de 45 logements sociauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
73Engagement de la procédure d'abandon manifeste pour l'immeuble situé à Niort 196, route de Coulonges, cadastre AH - 0114Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
74Bilan du Plan Local d'Urbanisme (PLU) au regard de la satisfaction des besoins en logementsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
75Prise en charge des frais engagés par H.S.D.S. pour les études d'une opération de logements annulée par la VilleMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
76Opération du Donjon - Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du Contrat de Projet 2007 - 2013Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
77OPAH RU – Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
78OPAH RU – Opérations de Restauration Immobilière – Approbation de l'appréciation sommaire et globale des immeubles pour intégration au dossier d'enquête préalable à la D.U.P.Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
79Règles d'application de la PVR en fonction du caractère des voiesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
80Participation pour création de voies et réseaux - rue du Gros GuérinMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
81Participation pour création de voies et réseaux - rue des FiefsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
82Modification de la participation pour création de voies et réseaux - rue de la Croix des Pélerins et annulation de la délibération D-20100169Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
83Modification de participation pour création de voies et réseaux - Boulevard Baudelaire et annulation de la délibération D-20090048Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
84Acquisition d'une parcelle de terrain aux BrizeauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
85Cession de terrains à Habitat Sud Deux-Sèvres pour du logement social - Rue Chiron Courtinet (HN 148 et 149)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
86Cession d'une parcelle de terrain à Habitat Sud Deux-Sèvres - rue Irène Joliot-Curie (HL n° 103)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
87Cession d'une parcelle rue des Prés du Pairé à la SEMIE - Versement d'une subvention pour surcharge foncièreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
88Cession d'une parcelle de terrain rue de la Croix des PélerinsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
89Cession d'une parcelle de terrain dans le lotissement communal du Champ de l'ArrachisMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
90Cession à la CAPEB des Deux-Sèvres, d'un terrain cadastré section EH n°34Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
91Centre Technique Municipal 'Propreté Urbaine' - Mise en place de bâtiments modulaires - Approbation du DCE - signature du marchéMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
92Centre Technique Municipal Chamoiserie - Consultation pour Maîtrise d'Oeuvre - Approbation du programme et de l'enveloppe des travaux - Election des membres du juryMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
93Marché de travaux neufs, grosses réparations et entretien 2011/2012 - Approbation du DCE lot n°19 et signature du marchéMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
94Marché de maintenance de diverses installations techniques de bâtiments - Avenant n°1 au marché n°08231A001Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
95Hôtel de Ville - Avenants n° 2 pour les lots 3, 4, 7, 8 et 9 et avenant n° 3 pour le lot 2Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
96Vente aux enchères publiques de propriétés bâties appartenant à la Ville de NiortMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
97Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial
98Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défenseMonsieur Michel GENDREAU Conseiller Municipal Spécial
99Aide alimentaire - subventions aux associations distributrices - conventions d'objectifs 2010Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire
100Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidaritéMadame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire
101Subventions aux associations oeuvrant dans les domaines de l'insertion et de la formationMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
102Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du handicapMadame Geneviève GAILLARD Maire