| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 mars 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 26 avril 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales - Additif | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu relatif à l'annonce de la fermeture programmée de la prison de Niort | ? |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ErDF - Contrôle de service public délégué - Rapport d'activité 2009 de distribution d'électricité | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | GrDF - Contrôle de service public délégué - Rapport d'activité 2009 de distribution de gaz naturel | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Exercice 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Exercice 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan d'activité des services municipaux 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Lycée de la Venise Verte - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Société d'Economie Mixte des Transports de l'Agglomération Niortaise - Apporbation d'un nouveau mode de Direction générale | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tempête XYNTHIA - Indeminisation des propriétaires d'avion et d'ULM endommagés dans la nuit du 27 au 28 février 2010 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information concernant l'obligation d'emploi de personnels handicapés | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'insructeur-régisseur du marché de noël à la Direction de l'animation de la cité | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de technicien d'intervention à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'assistant de développement culturel | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de chef de projet médias et hors médias | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logements de fonction pour nécessité absolue de service au service des sports | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Traitement perçu à tort - Demande de remise gracieuse | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché d'Acquisition d'éléments d'architecture informatique - Librairie de sauvegarde - Procédure adaptée - Approbation du marché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la région auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Charente-Maritime Deux-Sèvres pour la construction et la réhabilitation de 24 logements 'Rue Alsace Lorraine' à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 18 logements aux 'Bas Sablonnier' à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal et Foire Exposition | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe foncière sur les propriétés bâties : Exonération en faveur des logements achevés à compter du 1er janvier 2009 présentant une performance énergétique globale élevée. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement de vélos au garage Marcel Paul - élargissement aux abonnés des autres garages gérés par la SOPAC | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais de fourrière automobile | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) pour l'achat de services postaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels Espaces Verts - Marché à Procédure Adaptée - Approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur voirie - appel d'offres - Approbation du marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant de transfert de l'accord cadre pour l'achat de papier à usage des imprimantes et photocopieurs | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant de transfert de l'accord cadre pour l'achat de fournitures administratives | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Lycée Technique Paul Guérin - Lycée Otto Hahn de SPRINGE | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Unions locales de syndicats - Rapports d'activités et financiers 2009 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux unions locales des syndicats | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité de Gestion de la Maison des Syndicats | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Union Locale des Amicales de Quartiers de Niort | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2009-2010 - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation des logements de fonction sis 13 B et 13 C rue Louis Braille (Ecole Louis Pasteur) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Vitrines de Niort | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2010 entre la Ville de Niort et l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays Niortais | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Espace près de chez vous 2010 en faveur des jeunes - Convention entre la Ville de Niort et l'association Planètes Sciences | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prévention des addictions chez les jeunes - Opération 2010-2011. Convention entre la Ville de Niort et le Comité Départemental d'Education pour la Santé des Deux Sèvres (CODES79) | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association En Vie urbaine - Animation et initiation Double Dutch dans le cadre du festival 'cultures urbaines' | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Mission Locale des Jeunes Sud Deux-Sèvres | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Société Coopérative de Production Les Matapeste - Aide exceptionnelle | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du Complexe Henri Barbusse de Niort à l'Association Sportive 'Le Club Alpin Français' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de structure artificielle d'escalade du Complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive 'Vertiges' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des Championnats du Monde de Pêche Sportive Handicapés | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - Convention cadre avec les communes rurales proches de Niort | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Indépendante des Vieux Travailleurs | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la CAN dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal délégué spécial |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'association 'Si c'est Niort' - Avenant n°1 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal délégué spécial |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Equipements publics de Terre de sport - Exploitation - Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principe | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles de Niort - Délégation de service public - Avenant n° 2 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking souterrain de la Brèche - Exploitation - Délégation de service public - Décision de principe | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brêche - Aménagement de l'avenue des Martyrs de la Résistance (DCE 1) - Travaux de réalisation du parking et ouvrages enterrés (DCE 2) - Avenants n°1 pour les lots n°1, 2, 4 et 8 (DCE1) - Avenants n°2 pour les lots n°3, 5, 6 et 7 (DCE 1) et pour le lot 1 (DCE 2). | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Convention avec la Communauté d'Agglomération pour la réalisation d'un exutoire des eaux de drainage du Parking Souterrain - Approbation et autorisation de signature de la convention | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté d'Agglomération de Niort pour la réalisation d'un pôle d'échanges de transports collectifs avenue Bujault - Approbation et autorisation de signature de la convention | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : Demande de subvention au titre du Contrat de projets auprès de l'Etat et de la Région Poitou Charentes | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Donjon - Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive sur les abords du Donjon | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue du Petit Banc - Avenant d'augmentation de la masse des travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'Accompagnement Commerce : Mise en place d'une Commission de Règlement Amiable pour les travaux de l'Avenue des Martyrs de la Résistance | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de financement du logement social par la Ville de Niort | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logements sociaux – Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération multisites de 45 logements sociaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Engagement de la procédure d'abandon manifeste pour l'immeuble situé à Niort 196, route de Coulonges, cadastre AH - 0114 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan du Plan Local d'Urbanisme (PLU) au regard de la satisfaction des besoins en logements | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en charge des frais engagés par H.S.D.S. pour les études d'une opération de logements annulée par la Ville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération du Donjon - Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du Contrat de Projet 2007 - 2013 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU – Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU – Opérations de Restauration Immobilière – Approbation de l'appréciation sommaire et globale des immeubles pour intégration au dossier d'enquête préalable à la D.U.P. | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Règles d'application de la PVR en fonction du caractère des voies | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue du Gros Guérin | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue des Fiefs | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la participation pour création de voies et réseaux - rue de la Croix des Pélerins et annulation de la délibération D-20100169 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de participation pour création de voies et réseaux - Boulevard Baudelaire et annulation de la délibération D-20090048 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain aux Brizeaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains à Habitat Sud Deux-Sèvres pour du logement social - Rue Chiron Courtinet (HN 148 et 149) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain à Habitat Sud Deux-Sèvres - rue Irène Joliot-Curie (HL n° 103) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle rue des Prés du Pairé à la SEMIE - Versement d'une subvention pour surcharge foncière | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain rue de la Croix des Pélerins | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain dans le lotissement communal du Champ de l'Arrachis | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la CAPEB des Deux-Sèvres, d'un terrain cadastré section EH n°34 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Municipal 'Propreté Urbaine' - Mise en place de bâtiments modulaires - Approbation du DCE - signature du marché | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Municipal Chamoiserie - Consultation pour Maîtrise d'Oeuvre - Approbation du programme et de l'enveloppe des travaux - Election des membres du jury | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de travaux neufs, grosses réparations et entretien 2011/2012 - Approbation du DCE lot n°19 et signature du marché | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de maintenance de diverses installations techniques de bâtiments - Avenant n°1 au marché n°08231A001 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Avenants n° 2 pour les lots 3, 4, 7, 8 et 9 et avenant n° 3 pour le lot 2 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente aux enchères publiques de propriétés bâties appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Michel GENDREAU Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide alimentaire - subventions aux associations distributrices - conventions d'objectifs 2010 | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans les domaines de l'insertion et de la formation | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du handicap | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
