| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Ecoles - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Centre hospitalier de Niort - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire attribué aux élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er mai 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'accompagnement Commerce - Création d'une Commission de Règlement Amiable pour les travaux de l'Avenue de Martyrs de la Résistance | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'instructeur de manifestations au service évènements | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour le festival TECIVERDI | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un attaché contractuel conseiller de gestion | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation de Liaisons Informatiques par Fibre Optique desservant les locaux du Syndicat des Eaux du Vivier - Convention de partage des coûts d'investissement et de mise à disposition | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Surveillance et Gardiennage - Sécurité Incendie et Secourisme - Approbation des Accords-Cadres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention accordée à la commune de Thorigny sur le Mignon - Donation des dames veuves Giraud - Base de Loisirs | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PARC EXPO - Modification Tarifaire | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2009 | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Collège Pierre et Marie CURIE | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Lycée JEAN MACE | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économique | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Mise à dispositon de chaises au profit de la Mairie d'Echiré | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire - Attribution de subventions foirexpo 2010 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | NIORT PLAGE 2010 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive du site de Pré Leroy aux associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | NIORT PLAGE 2010 - Convention cadre de prestation de service avec les associations sportives partenaires | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de Bicross avec le Bicross Club Niortais | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sportives de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la ville de niort à l'association plante et cité | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux impasse des gardenias et chemin des alouettes | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux pour les voies des pommères, dixième / léautaud et de sainte-hermine | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagement des points d'arrêt de bus - Convention cadre de prestations entre la communauté d'agglomération de niort et la ville de Niort - Autorisation de signature | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Changement de situation sociale de la société CTPA - transfert des marchés en cours d'exécution - autorisation de signature d'un avenant | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de Cholette - section ' rue d'Antes ' - consultation par procédure adaptée -lot 1 et 2 - autorisation de signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Aménagement du site Erna Boinot et construction du pôle enfance - Fin de convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre le CCAS et la Ville de Niort | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remplacement des menuiseries dans divers bâtiments scolaires - Autorisation de signature des marchés de travaux | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe Scolaire Edmond PROUST - Restauration des couvertures des bâtiments B-D-E - Autorisation de signature du marché de travaux | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Zay - Réhabilitation - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'avenant de transfert | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection et entretien du Marais Poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halle des sports type X-L - Marché de travaux sol sportif : avenant n° 1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halle de Sports Type X-L : approbation du Dossier de consultation des entreprises (DCE) - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hangars - Chemin des Coteaux de Ribray et rue du Bas Sablonnier - Permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur : demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue des Marais | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de l'Allée Vasco de Gama en vue de sa cession à la SEMIE avec partie de la parcelle IT 229 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles à EPCMS des Brizeaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle de terrain à la Société RESID WEST - Annule et remplace la délibération n°20090521 du 16 novembre 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain avenue de Limoges (HH 80p) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain en nature de cimetière privé | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de la rue de l'Aérodrome | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Zay - Construction et réhabilitation - Toiture photovoltaïque - Demande de subvention dans le cadre du FREEPC | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
