| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 16 novembre 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Conseiller municipal | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 15 mars 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal HLM Niort-Saint-Maixent-l'Ecole - Réélection | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - Désignation des membres - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Collège François RABELAIS - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Associations - Approbation des statuts et représentation dans les organismes extérieurs | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2010 : Débat d'Orientations Budgétaires | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc Expo - Modifications tarifaires | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc Expo - Foirexpo - Tarif WI FI | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO 2010 - Rémunération accordée aux revendeurs | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif d'aide à la garde d'enfants de moins de 3 ans | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi de chargé de mission pour le festival de la diversité biologique et culturelle - TECIVERDI - | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la mission festival de la diversité biologique et culturelle | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de médiateur culturel | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de chef de projet 'terre de sports' | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un ingénieur contractuel responsable du service communal d'hygiène et santé à la Direction des risques majeurs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un conseiller emploi mobilité contractuel | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'été | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement d'un poste d'Animateur Gestionnaire de Centre Ville - Demande de subvention FISAC - Opération urbaine troisième tranche | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Achat de Vêtements de travail - Approbation de l'Accord cadre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture d'équipement de protection individuelle- Approbation des Accords cadres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impression et finition des éditions municipales - approbation des accords cadres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre - fourniture de carburants et gestion des consommations - Avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de soutien aux actions de jumelage de villes - Lycée de la Venise Verte et association Cultural AMIGOS de Niort | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage- Collège Rabelais | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au marché de fourniture de denrées alimentaires - Lot n°1 - Produits laitiers, oeufs frais, ovoproduits | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association Réseau IDEAL | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association Nationale des Directeurs de l'Education des Villes (A.N.D.E.V.) | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | C.A.F. Convention d'objectifs et de financement prestation de service 'Accueil de loisirs 3-18 ans' - Année 2010 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projets Passeport Enfants C.A.F. 2010 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais - Acomptes | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Association 'Si c'est Niort' pour l'utilisation d'une salle au centre Du Guesclin | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PARC EXPO - Remise exceptionnelle à l'association 'Horticulture des Deux-Sèvres' pour l'organisation du salon de l'Horticulture | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PARC EXPO - Demande de gratuité du centre de rencontre et de communication pour une manifestation organisée au profit de la lutte contre le diabète | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PARC EXPO - Demande de gratuité du petit théatre Jean Richard par la Croix Rouge | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PARC EXPO - mise à disposition gracieuse de la Halle des Peupliers - Concert 100% HAITI | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PARC EXPO - Mise à disposition gracieuse du Centre de Rencontre et de Communication pour l'organisation d'une soirée en faveur de la population d'Haïti | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO - Adhésion à l'Association pour la Promotion des Foires, Salons, Congrès et Evènements de France | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO - Adhésion à la Fédération des Foires, Salons, Congrès et Evènements de France | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO 2010 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitées | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le CAMJI - Avenant n°6 - Acompte | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc - Avenant n°9 - Acompte | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acomptes de subvention à des clubs de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de La Mineraie à La Maison d'Arrêt de Niort pendant les créneaux de mise à disposition du Stade Niortais Tir | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de la Mineraie aux services de La Police Nationale pendant les créneaux du Stade Niortais Tir | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec l'Association Sportive des Portugais de Niort de mise à disposition non exclusive d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec l'Association 'U.S. Clou Bouchet' de mise à disposition non exclusive d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie et d'un local arbitre au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking de la Brèche - Aménagement de l'avenue des Martyrs de la Résistance : déplacement du poste de distribution électrique HT/BT 'quintinie' - Approbation et autorisation de signature de la convention | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking de la Brèche - Aménagement de l'Avenue des Martyrs de la Résistance : dévoiement du réseau France Télécom - Approbation et autorisation de signature de la convention | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Demande de subvention au titre du FISAC : 3ème tranche de l'opération urbaine | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Aménagement de l'avenue des Martyrs de la Résistance - Approbation des marchés - Lots n°1 et 2 - Rectification de la délibération du 18 décembre 2009 (D-20090609) | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Travaux de réalisation du parking et ouvrages enterrés (DCE 2) - Signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de la Gare - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue du Petit Banc - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail emphytéotique pour la réhabilitation par le PACT des Deux-Sèvres de l'ensemble immobilier sis 42 rue du Dixième | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Convention d'octroi au PACT des Deux-Sèvres d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de 7 logements sociaux - 42, rue du Dixième | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Inventaire de la biodiversité niortaise et élaboration d'un plan de gestion pluriannuel - Marché à procédure adaptée - Approbation du marché | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Friche BOINOT - 1 rue de la Chamoiserie : déconstruction d'une partie des bâtiments - Avenant n° 1 - Marché de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - Chemin du Fief Morin/rue d'Antes - et annulation de la délibération en date du 28 septembre 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de diverses parcelles de terrain sises route de Cherveux, chemin du Fief Morin et Chemin du Moindreau | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Mirandelle : acquisition d'une parcelle pour le prolongement du chemin communal du 3ème millénaire (CC 3M) section KL n° 162 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS Tour Chabot/Gavacherie : acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Tour Chabot/rue Tsalkovitch | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain au lieudit 'Gros Guérin' - section AD n° 44p, pour du logement social | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle de terrain BL n° 171 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du Domaine Public d'une parcelle dans la rue du Treillot en vue de sa cession à un riverain | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public après enquête publique en vertu des dispositions de l'article L 318-3 du Code de l'Urbanisme | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public après enquête publique en vertu des dispositions de l'article L 141-3 du Code de la voirie routière | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH-RU - Politique Foncière - Convention d'adhésion de projet entre la commune de Niort, la Communauté d'Agglomération de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Poitou Charentes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Réalisation de travaux d'office et demande de subvention auprès de l'ANAH | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Téciverdi, festival de la diversité biologique et culturelle - Demande de subventions au Conseil Régional | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat et de mise à disposition relative à un poste d'intervenant social au commissariat de Police de Niort | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité internationale - Association 'Reconnaissance et Défense des droits des Immigrés' (ARDDI) | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
