| 1 | Action de solidarité à destination de la population d'Haïti, victime d'un séisme de grande ampleur - Attribution d'une subvention de 15 000 euros | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er janvier 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | Approbation des transferts définitifs de charges 2009 ayant fait l'objet d'une évaluation de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 9 novembre 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | Organismes extérieurs - Syndicat mixte pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents (SYRLA) - Désignation des représentants de la Ville de Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 7 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 8 | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 9 | Attribution d'un logement de fonctions au DGA délégué au Développement Durable et à l'Evaluation des Politiques Publiques | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 10 | Comité d'Activités Sociales et Culturelles - Convention cadre de financement et de fonctionnement entre le CASC et la Ville de NIORT | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 11 | Budget 2010 - Vote des crédits par anticipation | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 12 | Tarifs municipaux 2010 - Stationnement payant | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 13 | Bien retransferé par la Communauté d'Agglomération de Niort à la Ville de Niort - Bâtiment Duguesclin - Convention de gestion de dette récupérable entre la CAN et la Ville de Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 14 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation d'un hôtel au 109 rue de la Gare à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 15 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 11 logements 'La Colline' | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 16 | Adhésion à l'association Artistes et 'Cies' | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 17 | Parc des expositions - Gratuité de la salle des Conches au Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'IUT - Département STID | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 18 | Parc des expositions - Gratuité exceptionnelle accordée à l'Association Française contre les myopathies | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 19 | Parc des expositions - Gratuité exceptionnelle du centre de rencontre et de communication au profit du LIONS CLUB NIORT DOYENS | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 20 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 21 | Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux compagnies professionnelles du spectacle vivant | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 22 | Subvention dans le cadre du dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 23 | Place du Donjon - Reconquête des espaces publics de la Place du Donjon et de ses abords -Avenant n°2 au contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 24 | Place de la Brèche - Aménagement de l'Avenue des Martyrs de la Résistance : dévoiement des réseaux France Télécom - Signature du marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 25 | Parking de la Brèche - Aménagement de l'Avenue des Martyrs de la Résistance : dévoiement du réseau d'eau potable - Signature de la convention | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 26 | Parking de la Brèche - Aménagement de l'Avenue des Martyrs de la Résistance : dévoiement des réseaux d'eaux pluviales - Signature de la convention | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 27 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Convention ANRU : regroupement des opérations de la matrice financière selon l'étude de définition urbaine de la Tour Chabot - Gavacherie - Avenant simplifié n°2 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 28 | Avis de la ville de Niort relatif au Plan Local de l'Habitat (PLH) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 29 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 30 | Projet de renouvellement urbain et social (PRUS) : cession d'un terrain à Habitat Sud Deux-Sèvres (HSDS) en vue de la construction de logements sociaux rue de Pierre/Boulevard de l'Atlantique | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 31 | Transfert à titre gratuit à la Région des lycées appartenant à la Ville de Niort et d'une partie de la rue Gaston Barré | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 32 | Vente par la Ville à la SEMIE d'un terrain rue des Prés du Pairé (ES n° 2) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 33 | Acquisition d'une parcelle de terrain, rue du Fief Joly (IL n° 28) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 34 | Acquisition d'une parcelle de terrain, rue du Fief Joly (IL n° 29) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 35 | Acquisition à titre gratuit de la parcelle HL n° 114 (21 a 93 ca) correspondant à une partie de la voirie Irène Joliot Curie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 36 | Acquisition de parcelles de terrains de la CAN - Parcours de pêche - Aménagements et parking | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 37 | Acquisition d'une parcelle de terrain rue des Equarts, en vue de la construction de logements sociaux (section DR n° 829) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 38 | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la ville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 39 | Groupe scolaire Jean ZAY - Réhabililtation du groupe scolaire : dévoiement des réseaux de la rue du Clou Bouchet - Conventions financières avec le SEV et avec la CAN | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 40 | Groupe Scolaire Paul BERT - Travaux de menuiseries - Avenant n°1 au marché n° 09231M041 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 41 | Groupe scolaire Louis Pasteur - Travaux de menuiseries - Avenant n°1 au marché n° 09231M017 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 42 | Salle Omnisports - Réhabilitation du sol sportif - Demande de subvention | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 43 | Salle Omnisports - Réhabilitation du sol sportif - Approbation du Dossier de consultation des entreprises (DCE) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 44 | Halle de sports - Marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) modificatif et de l'avenant n° 3 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 45 | Hôtel de Ville - Avenant n° 1 au marché pour le lot n° 2 - Gros oeuvre - maçonnerie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 46 | Quartier des Brizeaux : réalisation d'une chaufferie bois/gaz et réseaux de chaleur - Marché de Maîtrise d'Oeuvre : approbation du marché | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 47 | ZAC Pôle Sports - Signature d'une convention avec le Conseil Général et Deux-Sèvres Aménagement pour une subvention relative à l'aménagement de giratoires sur la RD 948 (Avenue de Limoges) | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 48 | Quartier des Brizeaux : réalisation d'une chaufferie bois/gaz et réseaux de chaleur - Adhésion de la SA HLM des Deux-Sèvres - Demande de subvention avec un nouveau plan de financement | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 49 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 50 | Association nationale SOL - versement cotisation | Monsieur Jean-Pierre GAILLARD Conseiller Municipal |
