Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 18 décembre 2009

Délibération du conseil du 18 décembre 2009
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Installation d'un conseiller municipalMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 septembre 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er janvier 2010Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation des représentants de la Ville - Conseils de Quartiers - modificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commissions municipales - Désignation des membres - modificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention d'investissement du budget principal au budget annexe stationnement - VersementMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant à la Convention Cadre d'Application du Contrat de Projets Etat Région Poitou-Charentes 2007-2013Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Place de la Brèche - Réalisation du parking souterrain et des espaces publics - Autorisation de signature du marché OPCMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Place de la Brèche - Aménagement de l'avenue des Martyrs - Signature des marchésMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement d'un Terrain Multisports'FUTSALL' - Approbation du DCE - Autorisation de signer le marché à venirMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ZAC Pôle Sports : Acquisition partielle du foncier équipé et travaux spécifiques relatifs aux équipements publics et aux stationnements - Annule et remplace les délibérations n°D-20070468 du 26 octobre 2007 et n°D-20090430 du 28 septembre 2009Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial