| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel responsable de la cellule temps forts et images à la Direction de la Communication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de jardinier au service espaces verts | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour le marché de Noël | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnels mis à disposition à compter du 1er janvier 2010 - Convention Ville de Niort / Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations d'action sociale en faveur du personnel municipal | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations d'action sociale en faveur du personnel municipal - Conclusion de partenariats avec des établissements de restauration collective | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 au marché de Fourniture de prestations de télécommunications - Lot n°1 : Raccordement et Communications sortantes vers toutes les destinations à partir des sites principaux | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de consommables informatiques pour imprimantes - Appel d'Offres - Approbation des accords cadres et du marché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Municipaux 2010 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n° 5 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissement du compte 202 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provisions pour risques et charges exceptionnels - Constitution d'une provision - Budget Principal | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provisions pour risques et charges exceptionnels - Reprise de provision - Budget principal | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remise gracieuse fourrière automobile | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels de levage manutention et espaces verts - Marché à procédure adaptée - Approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - Acompte | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Centres Socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2008 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2010 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2010 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation après accord de Madame la Préfète des logements sis 5 rue Georges Clémenceau (école Jean Jaurès), 25 rue Henri Sellier (école Emile Zola) et 44 rue des Justices (école de Brizeaux) | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projets fédérateurs des classes à Projets Artistiques et Culturels (A.P.A.C.) - Participation de la Ville année 2010 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre au profit de l'ANJCA | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions complémentaires dans le cadre du projet Espace dans ma Ville | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - acompte | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations Scène Nationale Le Moulin du Roc et Camji conventionnées avec la Ville de Niort - Acomptes | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude de faisabilité sur l'intégration de la collection des machines agricoles dans un parcours culturel en haut de Brèche - Demande de subvention de l'Etat | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nuit Romane à Niort - Demande de subvention à la Région Poitou-Charentes | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à la Fédération de L'Expression Culturelle et Cinématographique | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du Pas de Tir au Stade de Massujat avec l'association 'les Archers Niortais' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du Stand de Tir de la Mineraie à Niort avec l'association Stade Niortais Tir | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du Centre Municipal de Tennis de Table à l'association Entente Niortaise de Tennis de Table | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de la prairie de Galuchet (site de Noron) avec l'Association 'Secteur de Niort Boules en Bois' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation de la salle de sport de l'I.U.F.M. par l'I.U.F.M. et répartition des frais de fonctionnement de la Salle de Sports avec le Conseil Général des Deux-Sèvres | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement de la subvention à l'Association Chamois Niortais Football-Club Centre de Formation au titre du 2ème versement de la saison sportive 2009/2010 (de Janvier à Juin 2010) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort/Souché : consignes d'exploitation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenants à la convention d'objectifs avec les associations Centres Socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais - Solde de la subvention 2009 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | BOINOT - Requalification du site Boinot - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Fonds de concours de la communauté d'agglomération de Niort pour la réalisation d'une voie en site propre | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'aire de jeux de massujat - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - création d'une voie de liaison entre la rue Laurent Bonnevay et la rue Henri Sellier - consultation par procédure adaptée - autorisation de signer les marches de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Groupe scolaire Jean Zay - Demande de cofinancement à la Région | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - rapport d'activités 2008 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Reconquête des espaces publics centraux - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Reconquête des espaces publics centraux - Jury d'attribution de la maîtrise d'oeuvre - Versement d'une indemnisation à un membre du jury | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Donjon - Reconquête des espaces publics de la place du Donjon et de ses abords - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de désaffectation du Chemin de Pied de Chèvre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de désaffectation d'une partie du chemin communal du IIIème Millénaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités conventionnelles d'occupation d'une partie du site de l'ex IME de Sainte-Pezenne | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles avec Monsieur LANGLAIS | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition par la Ville à Habitat Sud Deux-Sèvres (H.S.D.S.) des emprises foncières libérées suite aux démolitions réalisées dans le cadre de l'ORU (opération dite 153 DEMOL) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de Strasbourg : acquisition d'immeubles en vue de créer des logements nouveaux (CP 225 ET 231) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain (CP n° 291), venelle Médiane et venelle de l'Orient | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'immeuble sis sur la Commune d'Aiffres - section ZE n° 806 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'immeuble 217 avenue de Paris à M. BENOT | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux - 228 route de Coulonges - rectification du montant de la PVR | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux - modification des modalités de versement pour les opérateurs et constructeurs pour les PVR réseau électricité | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau de classement des voies communales | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration des restaurants des groupes scolaires Louis Pasteur et Jules Ferry maternelle - Demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Convention n°4 d'avance de trésorerie | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association Réseau des Territoires pour l'Economie Solidaire | Monsieur Jean-Pierre GAILLARD Conseiller Municipal |
