Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 07 décembre 2009

Délibération du conseil du 07 décembre 2009
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
3Recrutement d'un agent contractuel responsable de la cellule temps forts et images à la Direction de la CommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
4Création d'un emploi occasionnel de jardinier au service espaces vertsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
5Création d'emplois occasionnels pour le marché de NoëlMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
6Personnels mis à disposition à compter du 1er janvier 2010 - Convention Ville de Niort / Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC)Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
7Prestations d'action sociale en faveur du personnel municipalMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
8Prestations d'action sociale en faveur du personnel municipal - Conclusion de partenariats avec des établissements de restauration collectiveMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
9Avenant n°1 au marché de Fourniture de prestations de télécommunications - Lot n°1 : Raccordement et Communications sortantes vers toutes les destinations à partir des sites principauxMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
10Fourniture de consommables informatiques pour imprimantes - Appel d'Offres - Approbation des accords cadres et du marchéMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
11Tarifs Municipaux 2010Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
12Décision modificative n° 5Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
13Amortissement du compte 202Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
14Provisions pour risques et charges exceptionnels - Constitution d'une provision - Budget PrincipalMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
15Provisions pour risques et charges exceptionnels - Reprise de provision - Budget principalMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
16Remise gracieuse fourrière automobileMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
17Fourniture de matériels de levage manutention et espaces verts - Marché à procédure adaptée - Approbation des marchésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
18Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - AcompteMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
19Subvention aux Centres Socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2008Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
20Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2010Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
21Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2010Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
22Désaffectation après accord de Madame la Préfète des logements sis 5 rue Georges Clémenceau (école Jean Jaurès), 25 rue Henri Sellier (école Emile Zola) et 44 rue des Justices (école de Brizeaux)Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
23Projets fédérateurs des classes à Projets Artistiques et Culturels (A.P.A.C.) - Participation de la Ville année 2010Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
24Parc des expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre au profit de l'ANJCAMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
25Dispositif appel à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
26Subventions complémentaires dans le cadre du projet Espace dans ma VilleMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
27Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - acompteMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
28Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologiqueMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
29Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
30Subventions aux associations Scène Nationale Le Moulin du Roc et Camji conventionnées avec la Ville de Niort - AcomptesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
31Etude de faisabilité sur l'intégration de la collection des machines agricoles dans un parcours culturel en haut de Brèche - Demande de subvention de l'EtatMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
32Nuit Romane à Niort - Demande de subvention à la Région Poitou-CharentesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
33Adhésion à la Fédération de L'Expression Culturelle et CinématographiqueMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
34Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du Pas de Tir au Stade de Massujat avec l'association 'les Archers Niortais'Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
35Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du Stand de Tir de la Mineraie à Niort avec l'association Stade Niortais TirMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
36Convention de mise à disposition non exclusive du Centre Municipal de Tennis de Table à l'association Entente Niortaise de Tennis de TableMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
37Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de la prairie de Galuchet (site de Noron) avec l'Association 'Secteur de Niort Boules en Bois'Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
38Convention d'utilisation de la salle de sport de l'I.U.F.M. par l'I.U.F.M. et répartition des frais de fonctionnement de la Salle de Sports avec le Conseil Général des Deux-SèvresMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
39Versement de la subvention à l'Association Chamois Niortais Football-Club Centre de Formation au titre du 2ème versement de la saison sportive 2009/2010 (de Janvier à Juin 2010)Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
40Subventions à des associations pour des projets à caractère sportifMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
41Aérodrome de Niort/Souché : consignes d'exploitationMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
42Avenants à la convention d'objectifs avec les associations Centres Socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais - Solde de la subvention 2009Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial
43BOINOT - Requalification du site Boinot - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
44Place de la Brèche - Fonds de concours de la communauté d'agglomération de Niort pour la réalisation d'une voie en site propreMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
45Aménagement de l'aire de jeux de massujat - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
46ORU - création d'une voie de liaison entre la rue Laurent Bonnevay et la rue Henri Sellier - consultation par procédure adaptée - autorisation de signer les marches de travauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
47PRUS - Groupe scolaire Jean Zay - Demande de cofinancement à la RégionMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
48SEMIE - rapport d'activités 2008Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
49OPAH RU - Reconquête des espaces publics centraux - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
50OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
51OPAH RU - Reconquête des espaces publics centraux - Jury d'attribution de la maîtrise d'oeuvre - Versement d'une indemnisation à un membre du juryMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
52Place du Donjon - Reconquête des espaces publics de la place du Donjon et de ses abords - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
53Projet de désaffectation du Chemin de Pied de ChèvreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
54Projet de désaffectation d'une partie du chemin communal du IIIème MillénaireMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
55Modalités conventionnelles d'occupation d'une partie du site de l'ex IME de Sainte-PezenneMadame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire
56Echange de parcelles avec Monsieur LANGLAISMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
57Acquisition par la Ville à Habitat Sud Deux-Sèvres (H.S.D.S.) des emprises foncières libérées suite aux démolitions réalisées dans le cadre de l'ORU (opération dite 153 DEMOL)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
58Rue de Strasbourg : acquisition d'immeubles en vue de créer des logements nouveaux (CP 225 ET 231)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
59Acquisition d'une parcelle de terrain (CP n° 291), venelle Médiane et venelle de l'OrientMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
60Cession de l'immeuble sis sur la Commune d'Aiffres - section ZE n° 806Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
61Cession de l'immeuble 217 avenue de Paris à M. BENOTMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
62Participation pour voirie et réseaux - 228 route de Coulonges - rectification du montant de la PVRMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
63Participation pour voirie et réseaux - modification des modalités de versement pour les opérateurs et constructeurs pour les PVR réseau électricitéMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
64Mise à jour du tableau de classement des voies communalesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
65Restructuration des restaurants des groupes scolaires Louis Pasteur et Jules Ferry maternelle - Demande de permis de construireMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
66ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Convention n°4 d'avance de trésorerieMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
67Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - AcompteMadame Geneviève GAILLARD Maire
68Adhésion à l'Association Réseau des Territoires pour l'Economie SolidaireMonsieur Jean-Pierre GAILLARD Conseiller Municipal