| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 juillet 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion en soutien à SALAH HAMOURI | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu - Ultimatum climatique | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu relatif au travail le dimanche | ? |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement PROXIMA 2008-2013 signature d'un contrat cadre avec le Conseil Général des Deux-Sèvres dit 'Contrat des Solidarités Territoriales' | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des eaux du Vivier (SEV) - Exercice 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Exercice 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM DES HALLES - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - Année 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - Année 2008 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ErDF - Contrôle de service public délégué - rapport d'activité 2008 de distribution d'électricité | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | GrDF - Contrôle de service public délégué - Rapport d'activité 2008 de distribution de gaz naturel | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis du Conseil municipal sur la dissolution de l'Office de tourisme de Niort et affectation de l'actif | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 30 logements Boulevard de l'Atlantique à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour la réhabilitation de 4 immeubles dans le quartier du Clou Bouchet à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 11 logements allée Boticelli à Niort, Opération de Renouvellement Urbain VEFA 11 'La Glaie' | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'Emprunt à la SA HLM des Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en Vefa de 16 logements à 'La Mélusine', route d'Aiffres, à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 24 logements 'PLUS-CD' 'Vallée GUYOT - Aérodrome' à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux d'amélioration du foyer personnes agées 'La Coudraie' à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour des travaux de rénovation maintenance 2008 divers sites sur Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la MIPE auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2010 - Tarifs | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'assistant placé auprès du technicien chargé du système d'information des services techniques | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de technicien d'intervention à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un chargé de mission biodiversité contractuel à la Délégation générale au développement durable et à l'évaluation des politiques publiques | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2010 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'organisation des astreintes de décision de la ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complément de subvention au programme de développement pluriannuel des Villes d'ATAKPAME (TOGO) et COVE (BENIN) - reversement du soutien complémentaire du SGAR | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO 2010 - Règlement spécial | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la carte scolaire après rentrée- Année 2009/2010 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'école George Sand dans le cadre du programme européen COMENIUS | Madame Gaëlle MANGIN Conseillère Municipale |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays Niortais | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'handicap | Madame Nicole IZORE Conseillère Municipale |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et la CAN pour les activités nautiques sur Niort Plage | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention tripartite pour l'organisation de l'activité Poney - Maître d'école | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations Sportives Niortaises Roller Club Niortais et Roller Hockey Niortais | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par le Roller Hockey Niortais - Convention Financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations pour des projets concernant l'animal dans la ville | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Zones de rencontre : demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Contrat de projets 2007-2013 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Réalisation du parking souterrain et des espaces publics - Composition du jury pour la désignation de la mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du DONJON - Traité de concession pour la réalisation et l'exploitation du parking souterrain - Avenant n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation et exploitation d'un parc de stationnement sur la Place de la BRECHE - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Décision de non instauration en 2009 et 2010 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensation pour les concessions de stationnement pour : Marcel Paul, La Roulière, Saint-Jean, Espace Niortais | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Versement de subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres, pour l année 2010 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH-RU - Mission de réalisation d'un levé de façades du centre-ville : demande de subvention au titre du Fisac | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - acquisition d'une parcelle de terrain - demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle de terrain à la Société RESID WEST | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de l'Allée Vasco de Gama en vue de sa cession à la SEMIE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Noire en vue de sa cession à la SCI Vaumorin | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissements communaux 'Les Champs de l'Arrachis' - 'Les Champs de l'Ormeau' - cession du terrain d'assiette des lotissements du Budget Principal au Budget Annexe - lotissements d'habitations et lotissement d'activités | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissements communaux 'Les Champs de l'Arrachis' - 'Les Champs de l'Ormeau' - financement de la participation pour voirie et réseaux (PVR) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissements communaux 'Les Champs de l'Arrachis - 'Les Champs de l'Ormeau' - fixation des prix de cession des parcelles et annulation des délibérations n°20090416 et 20090417 du 28 septembre 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la CAN et la Ville de Niort pour l'entretien de canalisations sur les parcelles CY 338 et HE 89 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de locaux partagés entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération destinés à l'Ecole d'Arts Plastiques au sein de l'immeuble dénommé bâtiment C du Centre Du Guesclin | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de voirie et réseaux - voie de liaison rue de l'aérodrome/rue de la Moie - marché 08 251 A 002 - ordre de poursuivre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain IR n° 36 à R.T.E. | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patronage Laïque - Travaux d'amélioration et de restructuration des locaux : avenants n° 1 aux marchés de travaux pour les lots : 1, 2, 3, 5, 7 et 8 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fort Foucault - Aménagement - Permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux Associations - Aide au démarrage pour les jardins Solidaires du Quai de Belle Ile | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
