| 1 | Communication sur le service public postal | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 mai 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 juin 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | Débat d'orientations écologiques - Année 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | Unions locales de syndicats - Approbation des rapports d'activités et financiers 2008 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 7 | Subvention au Comité de Gestion de la Maison des Syndicats | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 8 | Financement du poste de gestionnaire de Centre Ville/ Reversement à la CCI 79 des participations du FISAC et de la Ville de NIORT - Année 1 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 9 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 10 | Création d'un emploi de chargé de mission pour le Festival de la diversité biologique et culturelle | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 11 | Création d'un emploi occasionnel de jardinier au service espaces verts | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 12 | Création d'un emploi occasionnel d'instructeur-régisseur du marché de Noël à la Direction de l'animation de la cité | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 13 | Recrutement d'un directeur de la communication contractuel à la Direction de la communication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 14 | Recrutement d'un chargé de mission contractuel à la Direction de Projet Agenda 21 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 15 | Recrutement d'un chargé de participation interne contractuel à la Direction Développement de la Vie Participative. | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 16 | Attribution d'un véhicule de fonctions au Directeur Général des Services | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 17 | Décision modificative n°3 - Exercice 2009 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 18 | Intégration des biens de l'Agence Municipale de Médiation dans le Budget Principal : Amortissements | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 19 | Sortie des biens de faible valeur de 2007 amortis en 2008 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 20 | Garantie d'Emprunt accordée à la SA HLM Des Deux Sèvres et de la région auprès de la Caisse des dépôts et Consignations pour l'acquisition - Amélioration de 11 logements à 'La Colline' | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 21 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la région auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'Acquisition en Vefa de 16 logements à 'La Mélusine', route d'Aiffres | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 22 | Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 23 | Fournitures de Poids Lourds - Marché A Procédure Adaptée - Approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 24 | Représentation de la ville à l'Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales (AACT) - Versement de la cotisation et approbation des nouveaux statuts | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 25 | Subvention du programme de développement pluriannuel des villes d'Atakpamé (Togo) et Cové (Bénin) - Reversement de la subvention du SGAR | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 26 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Michel GENDREAU Conseiller Municipal Spécial |
| 27 | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) au titre du Contrat Enfance Jeunesse | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 28 | Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2008-2009 - versement du solde de la subvention à l'école élémentaire Jean ZAY | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 29 | Paiement des activités périscolaires au moyen de Chèques Emploi Service Universel (CESU) | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 30 | Désaffectation après accord de Madame la Préfète du logement sis 21 A rue Edmond Proust | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 31 | Fourniture de denrées alimentaires | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 32 | Passeport Enfants - Avenant n° 1 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 33 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économique | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 34 | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79) | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 35 | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 36 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 37 | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 38 | Modifications des modalités de stationnement | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 39 | Tarifs du stationnement parking des Capucins | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 40 | Travaux de prolongation du canal de Noron jusqu'à la Sèvre et aménagement des accès au Pôle Universitaire Niortais - Participation financière de la Ville de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 41 | Amenagement de la rue de cholette - lot 3 'espaces verts' - moins value sur marché de travaux - Signature d'un avenant n° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 42 | Aménagement de l'ilot thimonnier - lot 1 VRD - marché n° 08222A006 - ordre de poursuivre | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 43 | Illuminations occasionnelles - Lots 1 et 2 - Approbation des marchés. | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 44 | Refonte du système de microsignalétique directionnelle - avenant n° 1 au marché de service | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 45 | Acquisition d'une balayeuse aspiratrice - Achat à l'UGAP | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 46 | Place de la Brèche : autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire du projet parking souterrain de la place de la Brèche. | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 47 | PRUS - Convention de partenariat entre la Ville de Niort et Gaz Réseau Distribution France | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 48 | PRUS - Convention de partenariat entre la Ville de Niort et Electricité Réseau Distribution France | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 49 | Convention Technique d'entretien des Espaces Résidentialisés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 50 | Avis de la Ville de Niort sur le projet de plan de déplacements urbains proposé par la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 51 | Modalités du financement du logement social par la ville de Niort | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 52 | Logements sociaux - Convention d'octroi à la SA HLM des Deux-Sèvres d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de 11 logements sociaux - Le Foyer de la Colline | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 53 | Logements sociaux - Convention d'octroi à la SA HLM des Deux-Sèvres d'une subvention pour l'équilibre financier d'une acquisition en VEFA de 16 logements sociaux - La Mélusine | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 54 | Logements sociaux - Convention d'octroi à la SA HLM des Deux-Sèvres d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de 18 logements sociaux - Le Bas Sablonnier | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 55 | Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de 2 logements sociaux - Les Nardouzans 2 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 56 | Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de 10 logements sociaux - Les Gardoux 3 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 57 | Logements sociaux - Convention d'octroi à Habitat Sud Deux Sèvres d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de 11 logements sociaux - La Glaie | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 58 | Etude de définition urbaine sur le quartier du Clou Bouchet - Demande de subventions | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 59 | Groupe scolaire Jean Zay - Réhabilitation du groupe scolaire : phase 1 VRD - Terrassement - Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) - Signature des marchés | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 60 | Approbation de la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 61 | Participation pour création de voirie et réseaux - Chemin du Fief Morin/Rue d'Antes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 62 | Participation pour création de voies et réseaux - rue de la Mirandelle | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 63 | Participation pour création de voirie et réseaux - rue Renan/Diderot - rectification du montant après résultat d'appel d'offres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 64 | Projet de restauration immobilière du site du Carmel, 137 rue de Strasbourg, avec Déclaration d'Utilité Publique : Bilan de la concertation Préalable - Mise à Enquête Publique des prescriptions de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 65 | OPAH-RU - Avenant n°1 au marché suivi-animation avec URBANIS : modalités de règlement des ORI | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 66 | Vente de l'ancien bassin d'orage rue H. POINCARE à la 'Maison du Fief Joly' | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 67 | Eglise Notre Dame - Restauration des vitraux - Demande de subvention | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 68 | Echange de parcelles entre la Ville de Niort et Madame MOUSSET - rue Irène Joliot-Curie (section HL) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 69 | Cession d'une parcelle de terrain à Deux-Sèvres Aménagement, Avenue de Limoges section S | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 70 | Cession de parcelle de terrain à DEUX SEVRES AMENAGEMENTS (HL 121p) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 71 | Cession d'une parcelle de terrain rue F. Kahlo à Deux-Sèvres Aménagement (Section HL n° 141) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 72 | Cession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame GELOT | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 73 | Cession de parcelles 'Le Dixième' à OCEANIS PROMOTION | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 74 | Acquisition à la SNCF des propriétés sises 1 rue Mazagran et 36 avenue de Limoges | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 75 | Acquisition à la SIEM d'une parcelle de terrain pour l'élargissement de la rue de la Broche (EL n° 84) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 76 | Liaison des rues Renan/Diderot - acquisition de la parcelle DE n° 59p | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 77 | Acquisition de deux triporteurs électriques - Demande de subvention | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 78 | Hôtel de Ville - Avenant n° 1 au marché pour le lot n° 1 - Désamiantage | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 79 | Halle de Sports - Marché OPC - Avenant n° 1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 80 | Convention cadre d'application du Contrat de projets Etat Région 2007-2013 Poitou-Charentes | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 81 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 82 | Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et réseaux de chaleur - Demande de subvention | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 83 | Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et réseaux de chaleur - Protocole d'engagement entre les partenaires | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 84 | ZAC Pôle Sports : Acquisition partielle du foncier équipe et travaux spécifiques relatifs aux équipements publics et aux stationnements | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 85 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| 86 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
