Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 06 juillet 2009

Délibération du conseil du 06 juillet 2009
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
2Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
3Installation d'un conseiller municipalMadame Geneviève GAILLARD Maire
4Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 15 juillet 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
5Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
6Commissions municipales - désignation des membres - modificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
7Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
8Désignation dans les organismes extérieurs - Ecoles - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
9Représentation dans les organismes extérieurs - SEM des Halles - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
10Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
11Pouvoirs délégués par le Conseil municipal à Madame le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCTMadame Geneviève GAILLARD Maire
12Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Prise de la compétence facultative tourisme et création d'un office de tourisme communautaireMadame Geneviève GAILLARD Maire
13Adhésion à l'Association Nationale des Gestionnaires de la Restauration MunicipaleMadame Geneviève GAILLARD Maire
14Protocole d'accord entre la ville de Niort et la Fédération des photographes des Deux-SèvresMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
15Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
16Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A à la Direction de la CommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
17Recrutement d'un journaliste bi-média contractuel de catégorie A à la direction de la CommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
18Créations d'emplois occasionnels pour le service Accueil de LoisirsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
19Créations d'emplois occasionnels au service des écolesMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
20Créations d'emplois occasionnels à la PatinoireMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
21Création d'un emploi occasionnel d'archiviste au service ArchivesMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
22Création de deux emplois occasionnels à la Mission festival de la diversité biologique et culturelleMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
23Formations en hygiène et sécurité du travail - Approbation du dossier de consultation et autorisation de signature de marchéMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
24Décision modificative n°2 - Exercice 2009Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
25Création d'un budget annexe 'Lotissement d'habitation' - Les champs de l'OrmeauMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
26Création d'un budget annexe 'lotissement à usage d'activités' ZAE - Les Champs de l'Arrachis'Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
27Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal - Budgets annexes Parc de Noron et Foire ExpositionMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
28Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'un logement situé 335 avenue de Paris à Niort.Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
29Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 9 logements 'Les Nardouzans 2' à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
30Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'un logement PLAI 'Les Nardouzans 2' à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
31Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour la construction de 8 logements rue Jean-Marie POUPLAIN - Opération de Renouvellement Urbain 'les Gardoux'Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
32Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le portage foncier de la construction de 47 logements situés rue Bastard Pradel à Niort - Annule et remplace la délibération du 11 mai 2009Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
33Patinoire - Tarifs municipaux 2009-2010Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
34Fourniture de fioul domestique - Approbation du marchéMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
35Fourniture de carburants et gestion de consommation - Marché subséquent n°1Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
36Acquisition de deux véhicules utilitaires électriques - Demande de subventionMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
37Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA)Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
38Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2008-2009 - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
39Subvention exceptionnelle au Pôle Régional des Métiers d'Art (PRMA)Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
40Participation financière à Planète SciencesMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
41Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
42Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale 'Le Moulin du Roc' - Avenant n°7Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
43Convention entre la Ville de Niort et l'association CAMJI - Avenant n°4Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
44Manifestations été 2009 - Convention avec l''Entracte'Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
45Mission de préfiguration du Centre National des Arts de la Rue (CNAR)Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
46Subvention à l'Office municipal des Sports (OMS)Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
47Subventions à des associations pour des projets à caractère sportifMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
48Convention ANCV pour la mise en place des coupons sportMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
49Subvention au Chamois Niortais Football Club - Centre de Formation (acompte pour la saison 2009/2010)Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
50Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Collèges - Année scolaire 2008/2009 - Convention FinancièreMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
51Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Lycées - Année scolaire 2008/2009 - Convention FinancièreMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
52Niort Plage 2009 - Convention Cadre de mise à disposition non exclusive du site de PRE-LEROY aux associations sportivesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
53Niort Plage 2009 - Convention de prestation de service aux associations sportives partenairesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
54Subventions aux associations pour des projets concernant l'animal dans la ville - Races mulassièresMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
55Subvention à l'association 'Ensemble Socioculturel Niortais'- Animations périscolairesMonsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial
56Place de la Brèche - Contrat de mandat public pour la réalisation du parking souterrain et des espaces publics - Autorisation de signer le marché de mandatMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
57Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux soumis à participation des constructeurs et aménageursMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
58Amenagement de l'avenue de paris - réalisation d'une fontaine carrefour rue de souché - marché n° 05221A001 - avenant n° 1Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
59Aménagement du cimetière grand'croix - phase III - Lots 1, 2 et 3 - consultation par procédure adaptée - autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
60Accessibilité du bassin d'orage avenue de Limoges - marché n° 08222M027 - avenant n° 1Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
61Entretien des espaces verts naturels et d'espaces verts - lots 1 et 2 - avenants n° 1Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
62cotisation versée à l'association pour la restauration des vallées du lambon et de ses affluents au titre de l'année 2009Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
63Reconquête du site BOINOT - Approbation du programme et de l'enveloppe de travaux - Election des membres du jury en vue de la consultation de maîtrise d'oeuvreMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
64OPAH-RU - Espaces publics centraux - Approbation du programme et lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre - Article 74 du Code des Marchés PublicsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
65Place du Donjon - Reconquête des espaces publics de la Place du Donjon et de ses abords - Attribution et approbation du contrat de maîtrise d'oeuvreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
66OPAH RU - Attribution d'une subvention pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
67Boulevard Charles Baudelaire : acquisition consorts FAUREMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
68Acquisition d'une parcelle pour aménagement du trottoir - Avenue Charles De GaulleMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
69Cession à Deux-Sèvres Aménagement (DSA) de la propriété HK n° 97 située dans la ZAC Terre de SportsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
70Cession d'une parcelle de terrain à Deux Sèvres Aménagement, Avenue de Limoges (section S n° 98p et S n° 101p)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
71Cession d'une parcelle de terrain à Deux Sèvres Aménagement, rue Fridda Kahlo (section HL n° 55 p)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
72Participation pour création de voies et réseaux - impasse Angélina FaityMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
73Lotissements communaux : 'Les Champs de l'Arrachis' - 'Les Champs de l'Ormeau'Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
74Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement voie de liaison rue de l'Aérodrome/rue de la Moie - Avenant n° 2Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
75Aménagement de travaux de voirie et réseaux - liaison rue de l'Aérodrome/rue de la Moie - avenant n° 1 au marché de travaux - lot 1Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
76Halle des sports - Marchés de travaux : Avenants n° 2 pour les lots 12 et 14 - Avenant n° 3 pour le lot 22 - Avenant n°4 pour le lot 1AMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
77Convention pour l'entretien de véhicules et l'approvisionnement en carburant et consommables auprès du Centre Technique Municipal de la Chamoiserie (CTM Chamoiserie) pour le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
78ZAC POLE SPORTS - Convention Publique d'Aménagement - Approbation du bilan révisé et prolongation de la durée de concessionMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
79ZAC POLE SPORTS - Convention publique d'aménagement - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (Réalisations 2008 / Prévisions 2009) - Convention n°3 d'avance de trésorerie - Avenant n°2 à la convention n°2 d'avance de trésorerieMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
80Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
81Subvention exceptionnelle à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE)Madame Geneviève GAILLARD Maire
82Politique d'insertion - Convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N.)Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
83Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion - Association Resto'ClouMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
84Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la formation professionnelle - ASFODEPMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
85Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'handicap - SAVS - Association des Paralysés de FranceMadame Nicole IZORE Conseillère Municipale
86Subventions aux associations menant des actions au profit des personnes âgées - ACPADIMadame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire
87Bilan d'Activité des Services municipaux 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire