| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un conseiller municipal | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 15 juillet 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - désignation des membres - modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Ecoles - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - SEM des Halles - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal à Madame le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Prise de la compétence facultative tourisme et création d'un office de tourisme communautaire | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association Nationale des Gestionnaires de la Restauration Municipale | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole d'accord entre la ville de Niort et la Fédération des photographes des Deux-Sèvres | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A à la Direction de la Communication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un journaliste bi-média contractuel de catégorie A à la direction de la Communication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels pour le service Accueil de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels à la Patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'archiviste au service Archives | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de deux emplois occasionnels à la Mission festival de la diversité biologique et culturelle | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Formations en hygiène et sécurité du travail - Approbation du dossier de consultation et autorisation de signature de marché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n°2 - Exercice 2009 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un budget annexe 'Lotissement d'habitation' - Les champs de l'Ormeau | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un budget annexe 'lotissement à usage d'activités' ZAE - Les Champs de l'Arrachis' | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal - Budgets annexes Parc de Noron et Foire Exposition | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'un logement situé 335 avenue de Paris à Niort. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 9 logements 'Les Nardouzans 2' à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'un logement PLAI 'Les Nardouzans 2' à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour la construction de 8 logements rue Jean-Marie POUPLAIN - Opération de Renouvellement Urbain 'les Gardoux' | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le portage foncier de la construction de 47 logements situés rue Bastard Pradel à Niort - Annule et remplace la délibération du 11 mai 2009 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire - Tarifs municipaux 2009-2010 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de fioul domestique - Approbation du marché | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de carburants et gestion de consommation - Marché subséquent n°1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de deux véhicules utilitaires électriques - Demande de subvention | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA) | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2008-2009 - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle au Pôle Régional des Métiers d'Art (PRMA) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation financière à Planète Sciences | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale 'Le Moulin du Roc' - Avenant n°7 | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association CAMJI - Avenant n°4 | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Manifestations été 2009 - Convention avec l''Entracte' | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission de préfiguration du Centre National des Arts de la Rue (CNAR) | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office municipal des Sports (OMS) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention ANCV pour la mise en place des coupons sport | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Chamois Niortais Football Club - Centre de Formation (acompte pour la saison 2009/2010) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Collèges - Année scolaire 2008/2009 - Convention Financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Lycées - Année scolaire 2008/2009 - Convention Financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2009 - Convention Cadre de mise à disposition non exclusive du site de PRE-LEROY aux associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2009 - Convention de prestation de service aux associations sportives partenaires | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations pour des projets concernant l'animal dans la ville - Races mulassières | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association 'Ensemble Socioculturel Niortais'- Animations périscolaires | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Contrat de mandat public pour la réalisation du parking souterrain et des espaces publics - Autorisation de signer le marché de mandat | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux soumis à participation des constructeurs et aménageurs | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amenagement de l'avenue de paris - réalisation d'une fontaine carrefour rue de souché - marché n° 05221A001 - avenant n° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du cimetière grand'croix - phase III - Lots 1, 2 et 3 - consultation par procédure adaptée - autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accessibilité du bassin d'orage avenue de Limoges - marché n° 08222M027 - avenant n° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien des espaces verts naturels et d'espaces verts - lots 1 et 2 - avenants n° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | cotisation versée à l'association pour la restauration des vallées du lambon et de ses affluents au titre de l'année 2009 | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconquête du site BOINOT - Approbation du programme et de l'enveloppe de travaux - Election des membres du jury en vue de la consultation de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH-RU - Espaces publics centraux - Approbation du programme et lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre - Article 74 du Code des Marchés Publics | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Donjon - Reconquête des espaces publics de la Place du Donjon et de ses abords - Attribution et approbation du contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution d'une subvention pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Boulevard Charles Baudelaire : acquisition consorts FAURE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle pour aménagement du trottoir - Avenue Charles De Gaulle | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à Deux-Sèvres Aménagement (DSA) de la propriété HK n° 97 située dans la ZAC Terre de Sports | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain à Deux Sèvres Aménagement, Avenue de Limoges (section S n° 98p et S n° 101p) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain à Deux Sèvres Aménagement, rue Fridda Kahlo (section HL n° 55 p) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - impasse Angélina Faity | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissements communaux : 'Les Champs de l'Arrachis' - 'Les Champs de l'Ormeau' | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement voie de liaison rue de l'Aérodrome/rue de la Moie - Avenant n° 2 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de travaux de voirie et réseaux - liaison rue de l'Aérodrome/rue de la Moie - avenant n° 1 au marché de travaux - lot 1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halle des sports - Marchés de travaux : Avenants n° 2 pour les lots 12 et 14 - Avenant n° 3 pour le lot 22 - Avenant n°4 pour le lot 1A | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour l'entretien de véhicules et l'approvisionnement en carburant et consommables auprès du Centre Technique Municipal de la Chamoiserie (CTM Chamoiserie) pour le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS - Convention Publique d'Aménagement - Approbation du bilan révisé et prolongation de la durée de concession | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS - Convention publique d'aménagement - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (Réalisations 2008 / Prévisions 2009) - Convention n°3 d'avance de trésorerie - Avenant n°2 à la convention n°2 d'avance de trésorerie | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique d'insertion - Convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N.) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion - Association Resto'Clou | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la formation professionnelle - ASFODEP | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'handicap - SAVS - Association des Paralysés de France | Madame Nicole IZORE Conseillère Municipale |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations menant des actions au profit des personnes âgées - ACPADI | Madame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan d'Activité des Services municipaux 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
