| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information relative aux passeports biométriques | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association Tempo territorial | Monsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Lycée de la Venise Verte et Collège RABELAIS - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de technicien d'intervention à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel au service Patrimoine Foncier pour le développement de l'aérodrome de Niort-Souché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction de l'Enseignement | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations informatiques et téléphoniques servies au Syndicat des Eaux du Vivier par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort - Convention | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de prestations de télécommunications - Avenant n°2 de prolongation du lot n°5 du marché notifié en 2006 jusqu'au 31 octobre 2009. | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le portage foncier de la construction de 47 logements situés rue Bastard Pradel à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ganrantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 4 logements Place Chanzy à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordé au Bridge Club Niortais pour les travaux de rénovation des locaux situés à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs stationnement - Modification | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations menant des actions de jumelage | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Départemental d'aide à l'initiative des jeunes Koudpous'79 - Avenant financier n°4 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention aide aux loisirs - Année 2009 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention d'objectifs et de financement prestation de service 'Accueil de loisirs 3-18 ans' | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité pour la Ligue contre le cancer | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2009 - Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de Niort | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif d'aide aux compagnies professionnelles du spectacle vivant | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux compagnies professionnelles du spectacle vivant | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'office municipal de la culture | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - convention avec les docteurs vétérinaires | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Contrôle technique et Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé pour la réalisation du parking souterrain - Appel d'Offres Ouvert - Approbation du marché pour le lot 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'aménagements aux points d'arrêts de la navette du centre ville - Demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un terrain multisport dans le quartier Tour Chabot Gavacherie | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Programme d'accession sociale à la propriété - Versement d'une subvention aux futurs acquéreurs des maisons - Avenant simplifié n°1 à la convention ANRU | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Opération GEOXIA - Convention tripartite Ville, ANRU, GEOXIA - Convention avec les acquéreurs des maisons GEOXIA - Accord de partenariat avec l'UESL et le CIL Centre Atlantique | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection et entretien du Marais Poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolutions patrimoniales : classement et déclassement du domaine public de certains éléments patrimoniaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elargissement de la rue de la Vallée Guyot : échange de parcelles Ville - Consorts RAGOT - DOS SANTOS - ARTAUD et SCI de la Vallée Guyot | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Fief Joly : acquisition de la parcelle CY n° 534, correspondant à l'emprise de l'Emplacement Réservé pour l'élargissement de la voie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition par la Ville à Habitat Sud Deux-Sèvres (H.S.D.S.) de l'emprise foncière de l'immeuble 14 à 20 rue de Broglie, démoli dans le cadre de l'ORU | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux - rue Jacques Cartier | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une bande de terrain à Mme BACHMANN, rue Maurice Béguin/rue du Moulin d'Ane | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession par la Ville de la parcelle HL n° 101 au SDIS - rectification mineure | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hangar 58 rue Gambetta - Aménagement d'un parking - Permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'Insertion - Groupe scolaire Louis Aragon - Groupe scolaire des Brizeaux - Groupe scolaire Jules Michelet - Groupe scolaire Pierre de Coubertin élémentaire - Conventions entre la Ville de Niort et la MIPE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patronage Laïque - Amélioration et restructuration des locaux - Marchés à procédure adaptée (MAPA) - Autorisation de signature des marchés des lots : 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 8 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halle de Sports - Marchés de Travaux - Avenants n° 1 pour les lots : 6, 7A, 7B, 8, 9, 10, 18, 20, 21A, 21B et 22 Avenants n° 2 pour les lots : 1A, 1B et 2 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire Municipale - Assurance dommage ouvrage dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension - Avenant n° 1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Repérage et enlèvement des graffitis sur le territoire de la ville de Niort - Approbation du contrat d'accord cadre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Fourniture de carburants et gestion des consommations | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Exclusion du champ d'application du droit de préemption urbain pour les cessions faites par l'aménageur Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projets passeport enfants C.A.F. 2009 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
