| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2009 : Débat d'Orientations Budgétaires | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 16 mars 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels à la Patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de deux emplois occasionnels chargés d'éco-animation | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de matériels informatiques à l'UGAP | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour Jumelage - Lycée Paul Guérin | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO 2009 - Tarifs des spectacles - Modification | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiments Du Guesclin - Tarifs | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de transport de personnes - Appel d'offres - Approbation de marché | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORT - Garantie d'emprunt de 1 200 000 euros sur 3 ans pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT - Caisse d'Epargne | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Chambre Régionale des Entreprises de l'Economie Sociale du Poitou-Charentes pour l'accompagnement de l'association 'Elan coopératif Niortais' | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2008 - Attribution d'une subvention suite à la modification de la dénomination d'une association | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis du Conseil municipal concernant le montant des vacations funéraires | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place d'un service commun de taxis sur les communes d'Aiffres, Bessines, Chauray, et Niort - Autorisation à signer la convention | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux - route d'Aiffres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de travaux neufs, grosses réparations et entretien 2009 à 2012 - Appel d'offres - Approbation des marchés : Lots 8 et 9 - Annule et remplace la délibération du 19 Janvier 2009 - Approbation des marchés : Lots 6, 7, 8, 9, 13 et 16 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Louis Pasteur - Travaux de menuiseries - Approbation du DCE - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation de travaux d'aménagement de voirie et réseaux rue du Fief Joly - avenant n° 1 aux marchés de travaux - lot 5 - voirie et réseaux, lot 7 - éclairage public, lot 8 - espaces verts | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
