| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 novembre 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 décembre 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avance de Trésorerie Accordée à la Mission Pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de mise à disposition d'espaces publicitaires - Avenant n°3 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réglement d'indemnisations de stagiaires | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de prestations de Télécommunications - Avenants de prolongation des 6 lots constituant le marché notifié en 2006 jusqu'au 30 juin 2009 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - convention avec les communes d'Aiffres, Bessines, Chauray, Coulon, Saint-Rémy et Vouillé | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation d'un logement situé rue des Remparts à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget principal - Budget annexe Parc de Noron | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget 2009 - Vote des crédits par anticipation | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage, coopération et relations internationales à l'ANJCA | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat et de mise à disposition relative à un poste d'intervenant social au Commissariat de Police de Niort | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | convention de prestations de service entre la communauté d'agglomération de niort et la ville de niort pour l'entretien, le fonctionnement et la gestion des voiries, réseaux et espaces verts des zones d'activités économiques situées sur la commune de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | convention de prestations de service entre la communauté d'agglomération de niort et la ville de niort pour l'entretien et le fonctionnement des espaces verts des équipements d'intérêt communautaire ainsi que des bassins et décanteurs d'eaux pluviales situés sur la commune de niort - avenant n°3 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | fourniture et livraison de matériaux routiers - appel d'offres - lots 1 - 2 et 3 - autorisation de signer les marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - quartier du clou-bouchet - aménagement de la forêt intérieure, ilôts fresnel, le verrier et champollion - marché n° 07222A011 - augmentation de la masse de travaux - avenant n° 2 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | marchés de travaux - cession de fonds de commerce -avenants de transfert | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel 2008 de la Commission Communale pour l'Accessibilité des personnes handicapées | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la deuxième modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la propriété sise à l'angle de la rue du Huit Mai 1945 et de la rue du Petit Chemin (DZ n° 354) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation de logements sociaux dans divers secteurs de la Ville de Niort - Convention d'octroi d'une subvention passée avec la SEMIE de Niort - Avenant n°2 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Cession foncière d'une parcelle Ville de Niort à Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Pierre de Coubertin élémentaire - Travaux d'étanchéité toiture terrasse - Approbation du DCE - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis définitif sur le dossier de zone de protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention relative au versement de subvention de l'Etat relative à l'équipe éducative de rue | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
