| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'une conseillère municipale | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 septembre 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 octobre 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er février 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - désignation des membres - modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association SOL | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement du nouveau centre d'incendie et de secours principal de NIORT - approbation d'une convention à souscrire avec le S.D.I.S. | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession par la Ville de la parcelle HL n° 101 au SDIS pour la construction du nouveau Centre d'Incendie et de Secours de Niort (C.I.S.) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération d'un régisseur général | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°4 à la convention d'objectifs entre le COS et la ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de prestations de Télécommunications. Appel d'offres - Approbation du dossier de consultation - Lancement de la consultation | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget 2009 - Vote des crédits par anticipation | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO 2009 - Tarifs des spectacles | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de dix maisons individuelles rue de l'aérodrome à Niort, destinées à la location aux sapeurs pompiers du SDIS. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordé à Habitat Sud Deux Sèvres pour la construction de 11 logements rue des Ors à Niort, Opération de Renouvellement Urbain 'Les Nardouzans' | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORT - Garantie d'emprunt de 2 000 000 euros sur 3 ans pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT - Crédit Agricole | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS - Garantie d'emprunt de 800 000 euros sur 3 ans pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT - DEXIA | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projets Fédérateurs des classes A.P.A.C. - Participation de la Ville - Année 2009 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de Découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2009 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2009 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation du logement de fonction sis 21 A rue Edmond Proust | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Centre de Rencontre - Gratuité pour le LIONS CLUB VAL DE SEVRE | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité pour le LIONS INTERNATIONAL VAL DE SEVRE | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité pour la Croix Rouge | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Salon inversé des achats généraux | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la société Altima Courtage | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des installations et équipements sportifs par le Lycée Horticole définissant les conditions financières d'utilisation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais - Acomptes | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association 'Ensemble Socioculturel Niortais' Animations péri scolaires | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude circulation centre ville de Niort - Demande de subvention auprès de la CAN | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Versement des subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'année 2009 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Dépôt de demande de subvention pour huit opérations au 1er semestre 2009 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Programme d'accession sociale à la propriété - Versement d'une subvention aux futurs acquéreurs des maisons à 110 000 euros - Avenant simplifié n°1 à la convention ANRU | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Convention de Gestion Urbaine de Proximité - Modification de la délibération du 8 décembre 2008 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan de Prévention des Risques Technologiques - Avis sur les modalités de la concertation mise en place durant l'élaboration du PPRT SIGAP Ouest | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU dans le centre ancien - Avenant n°1 à la convention partenariale | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de conventions de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée au profit de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité d'éviction due au GAEC Boussantin suite à l'acquisitiion de la parcelle HL n° 55 - Rectification | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement rue de la Mirandelle : acquisition de la parcelle ZX n° 132 (régularisation) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Pierre pour réserve foncière en vue de la construction de logements sociaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain pour réalisation d'une jonction piétonnière entre l'impasse Nicolas Poussin et l'impasse de l'Hometrou (section AH n° 598) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | rue Sainte-Catherine : Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement (CX n° 364) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de divers immeubles aux enchères publiques | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procédure de mise en vente de la Villa Rose | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - Boulevard Baudelaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux - rue des Justices/Maréchal Leclerc | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux - Avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de facturation des charges et frais de fonctionnement concernant l'immeuble dénommé 'Bâtiment B' du Centre Du Guesclin entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ilôt Atlantique - Extension du réseau de chauffage collectif - convention entre la Ville de Niort et Habitat Sud Deux-Sèvres et demande de subventions auprès du Conseil Général | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPE - Avenant n° 2 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion : Aire de camping-car, Groupe scolaire Paul Bert, Stade René Gaillard - Conventions entre la Ville de Niort et la MIPE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade de Cholette - Eclairage du Terrain - Procédure Adaptée - Signature du marché | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration de l'Hôtel de Ville - Deuxième phase - Appel d'offres - Approbation des marchés de travaux - Lots 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 9 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux neufs, grosses réparations et entretien 2009 à 2012 - Appel d'Offres - Approbation des Marchés : Lots 8 et 9 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux - cession de société - Avenants | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
