Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 08 décembre 2008

Délibération du conseil du 08 décembre 2008
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal HLM Niort-Saint-Maixent-l'Ecole - RéélectionMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - RéélectionMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Représentation dans les organismes extérieurs - SEM Vidéocommunication Niortaise - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commissions municipales - désignation des membres - modificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cessation d'exploitation et fin de la régie 'Agence Municipale de Médiation'Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la populationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recrutement d'un agent de catégorie A contractuel au service Culturel - Modification des dispositions prévues par la délibération du 17 novembre 2008Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2009Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prestation de services de la ville de Niort pour le compte de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision Modificative n°1 - Exercice 2008Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipauxMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction d'une maison individuelle rue de l'ancien champ de foire à Niort - Complément à la délibération du 29 septembre 2008Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de 11 logements rue de l'ancien champ de foire à Niort - Complément à la délibération du 29 septembre 2008Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Location et maintenance du parc de photocopieurs et reprise d'un lot de copieursMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Attribution des contrats d'accord cadre - Fourniture de papiers d'impression et de reprographieMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Constitution d'un Groupement de commandes de fourniture de carburants Ville De Niort - Syndicat des Eaux du Vivier - CCASMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ZAC Pôle Sport - Garantie d'emprunt de 1 000 000 euros sur 3 ans, pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENTMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - AcompteMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contrat Enfance Jeunesse 2007-2010 - Nouvelle offre de serviceMadame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays Niortais (acompte)Madame Anne LABBE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux organismes oeuvrant dans le domaine des droits du citoyenMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux compagnies culturelles conventionnées avec la Ville de Niort - acomptesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de Niort - AcompteMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions à l'Office municipal des Sports (OMS)Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Aide au sport amateur de haut niveauMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Versement de la subvention à l'Association Chamois Niortais Football-Club - Centre de Formation au titre du 2ème versement de la saison sportive 2008/2009 (de janvier à juin 2009)Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et de locaux municipaux à l'Association Chamois Niortais F.C - Centre de FormationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'exploitation publicitaire à la salle de sports de l'I.U.F.M. et à la salle Omnisports avec l'association Niort Hand-Ball SouchéenMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pôle d'échanges multimodal à la gare SNCF de Niort - Modification de la participation financière de la Ville - Convention entre la ville de Niort et la Communauté d'agglomération de NiortMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement des Venelles de Tartifume - Appel d'Offres - Lot Unique - Autorisation de Signer le MarchéMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement du Parc du GRAND FEU - Phase II - Appel d'Offres - Lots 1-2 et 3 - Autorisation de Signature des MarchésMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement du parking Tartifume - Lot 3 Eclairage Public - Marché n° 07221M031 - Report d'exécution de la prestation - Autorisation de règler l'acquisition des fournituresMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la rue de la Boule d'Or - Marché de Travaux - Appel d'Offres - Autorisation de Signature du MarchéMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement du Cimetière GRAND'CROIX - Réfection du Bassin et création d'une Fontaine - Marché n° 07222A003 - Augmentation de la masse de travaux - AVENANT N° 1Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la Place du Roulage - Lot 1 'VRD' - Transaction avec le groupement EUROVIA-BOISLIVEAUMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)SEMIE - rapport d'activités 2007Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Signature de la convention de Gestion Urbaine de ProximitéMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Contrat Urbain de Cohésion Sociale : demande de subventions pour les actions d'accueil des nouveaux habitants dans les quartiers Clou Bouchet et Tour Chabot GavacherieMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Saint-RémyMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et le Bridge Club NiortaisMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Projet de Renouvellement Urbain et Social - cession d'un terrain à Habitat Sud Deux-Sèvres en vue de la construction de logements sociaux rue de TelouzeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition Consorts NOCQUET - Rue Ernest RenanMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la rue des Boutinets : acquisition de la parcelle DS n° 171 de 23 ca (M. GOY Jean-Claude)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la rue des Boutinets : acquisition de la parcelle DS n° 169 de 48 ca (M. et Mme PAPET Philippe)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la rue des Boutinets : acquisition de la parcelle DS n° 165 de 45 ca (M. et Mme CLEMENT Georges)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle de terrain pour réaliser une jonction piétonne entre la rue Gambetta et la rue de Fontenay/Place des Capucins (BN n° 688)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de deux parcelles à titre gratuit dans le secteur de l'avenue du Maréchal LeclercMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Hôtel de Ville - Restructuration - Avenant n° 1 au marché de travaux : lot 3 menuiseries extérieures boisMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Restaurant scolaire Louis Aragon - Travaux de restructuration : avenants n° 2 aux marchés de travaux pour les lots : 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 9Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Halle des Sports - Avenants n°1 aux Marchés de travaux pour les lots : 1A, 1B, 2, 3A, 4, et 5Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de voirie et réseaux liaison Rue de l'Aérodrome/Rue de la Moie - liaison Rue Renan/Rue Diderot - appels d'offres lots 1 à 8 - autorisation de signature des marchésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création du dispositif d'aide pour l'installation de chauffe-eau solaires dans l'habitat socialMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - AcompteMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations de personnes âgéesMadame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire