| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'une conseillère municipale | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Exercice 2007 | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Exercice 2007 | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des transferts définitifs de charges 2008 ayant fait l'objet d'une évaluation provisoire de la CLETC du 6 octobre 2008 | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er décembre 2008 | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux unions locales des syndicats | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages - Collège Pierre et Marie CURIE | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (Togo) et Cové (Bénin) - Reversement de la subvention du SGAR | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de financement fonds FISAC 2ème année gestionnaire de Centre Ville | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sopac - rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - année 2007 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sem des Halles - rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - année 2007 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la MAIF | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Retrait de la délibération du 11 juillet 2008 relative au recrutement d'un directeur de projet contractuel chargé du Projet de Rénovation Urbaine | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent de catégorie A contractuel au service Vie Culturelle | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location et Maintenance d'un photocopieur couleur avec reprise de l'ancien copieur | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ErDF - Rapport 2007 de contrôle de service public délégué : distribution d'énergie électrique | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | GrDF - Rapport 2007 de contrôle de service public délégué : distribution de gaz naturel | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la carte scolaire - Année 2008/2009 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo de Niort 2009 - Règlement spécial | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Tarif applicable à la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'année 2009 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité au Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) gérontologique | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité accordée à la SEMTAN | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit du LIONS CLUB NIORT DOYEN | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle pour la semaine de la sécurité routière | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement partiel de la subvention accordée au titre de l'année 2008 à l'Office de Tourisme et des Congrès de Niort | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée du machinisme agricole - Etude de programmation : demande de subvention auprès de la DRAC | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo de Niort 2009 - Tarifs | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association 'Ensemble Socioculturel Niortais' - Cellule de mobilité | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations 'Centres Socioculturels' | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des élus amenés à siéger au groupe de travail chargé du règlement de publicité sur le territoire de la commune | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue du Vieux Fourneau - travaux VRD - procèdure adaptée - autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la place de la Brèche - Demande de subvention au titre du FISAC : 3ème tranche opération urbaine | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Actions d'accueil et d'intégration des familles relogées, menées dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale - Versement de subvention à l'association le Théâtre de la Chaloupe | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Etude de programmation du Pôle Femme/Famille - Résiliation du marché en cours | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain en bordure de la route de Coulonges (section ZP n° 77) - (E.R. n° 1.2) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle EO n° 422 à M. BOBIET et Mme DUCROCQ | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement rue Villersexel - Echange FOUCHIER/VILLE DE NIORT | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - voie de liaison Aérodrome/Moie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Desserte en électricité - route d'Aiffres/rue des Sources - équipement public exceptionnel | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patronage Laïque - Amélioration et restructuration des locaux - Demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux neufs, grosses réparations et entretien 2009 à 2010 - Appel d'offres : approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires solaires - attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Association - Mission Locale des Jeunes du Sud Deux-Sèvres - Modification | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Communal d'Action Sociale - Nouvelle élection des administrateurs élus | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foyer d'accueil d'urgence 105 avenue Saint Jean d'Angély - Travaux d'aménagement : demande de subventions - Annule et remplace la délibération du 13 octobre 2008 | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de solidarité | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
