Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 novembre 2008

Délibération du conseil du 17 novembre 2008
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
2Installation d'une conseillère municipaleMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
3Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Exercice 2007Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
4Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Exercice 2007Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
5Approbation des transferts définitifs de charges 2008 ayant fait l'objet d'une évaluation provisoire de la CLETC du 6 octobre 2008Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
6Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er décembre 2008Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
7Subventions aux unions locales des syndicatsMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
8Subvention pour jumelages - Collège Pierre et Marie CURIEMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
9Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (Togo) et Cové (Bénin) - Reversement de la subvention du SGARMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
10Demande de financement fonds FISAC 2ème année gestionnaire de Centre VilleMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
11Sopac - rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - année 2007Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
12Sem des Halles - rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - année 2007Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
13avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la MAIFMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
14Retrait de la délibération du 11 juillet 2008 relative au recrutement d'un directeur de projet contractuel chargé du Projet de Rénovation UrbaineMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
15Recrutement d'un agent de catégorie A contractuel au service Vie CulturelleMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
16Location et Maintenance d'un photocopieur couleur avec reprise de l'ancien copieurMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
17ErDF - Rapport 2007 de contrôle de service public délégué : distribution d'énergie électriqueMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
18GrDF - Rapport 2007 de contrôle de service public délégué : distribution de gaz naturelMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
19Avis sur la carte scolaire - Année 2008/2009Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire
20Foirexpo de Niort 2009 - Règlement spécialMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
21Centre de Rencontre et de Communication - Tarif applicable à la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'année 2009Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
22Parc des Expositions - Gratuité au Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) gérontologiqueMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
23Parc des Expositions - Gratuité accordée à la SEMTANMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
24Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCAMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
25Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit du LIONS CLUB NIORT DOYENMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
26Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle pour la semaine de la sécurité routièreMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
27Remboursement partiel de la subvention accordée au titre de l'année 2008 à l'Office de Tourisme et des Congrès de NiortMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
28Musée du machinisme agricole - Etude de programmation : demande de subvention auprès de la DRACMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
29Foirexpo de Niort 2009 - TarifsMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
30Subvention à l'association 'Ensemble Socioculturel Niortais' - Cellule de mobilitéMonsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial
31Subvention aux associations 'Centres Socioculturels'Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial
32Désignation des élus amenés à siéger au groupe de travail chargé du règlement de publicité sur le territoire de la communeMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
33Aménagement de la rue du Vieux Fourneau - travaux VRD - procèdure adaptée - autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
34Aménagement de la place de la Brèche - Demande de subvention au titre du FISAC : 3ème tranche opération urbaineMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
35Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
36Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Actions d'accueil et d'intégration des familles relogées, menées dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale - Versement de subvention à l'association le Théâtre de la ChaloupeMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
37PRUS - Etude de programmation du Pôle Femme/Famille - Résiliation du marché en coursMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
38OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
39Acquisition d'une parcelle de terrain en bordure de la route de Coulonges (section ZP n° 77) - (E.R. n° 1.2)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
40Cession de la parcelle EO n° 422 à M. BOBIET et Mme DUCROCQMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
41Classement de diverses parcelles dans le Domaine PublicMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
42Alignement rue Villersexel - Echange FOUCHIER/VILLE DE NIORTMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
43Participation pour création de voies et réseaux - voie de liaison Aérodrome/MoieMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
44Desserte en électricité - route d'Aiffres/rue des Sources - équipement public exceptionnelMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
45Patronage Laïque - Amélioration et restructuration des locaux - Demande de permis de construireMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
46Marchés de travaux neufs, grosses réparations et entretien 2009 à 2010 - Appel d'offres : approbation des marchésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
47Chauffe-eau solaires solaires - attribution de l'aide de 500 euros aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
48Représentation dans les organismes extérieurs - Association - Mission Locale des Jeunes du Sud Deux-Sèvres - ModificationMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
49Centre Communal d'Action Sociale - Nouvelle élection des administrateurs élusMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
50Foyer d'accueil d'urgence 105 avenue Saint Jean d'Angély - Travaux d'aménagement : demande de subventions - Annule et remplace la délibération du 13 octobre 2008Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire
51Subventions aux associations de solidaritéMadame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire