| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question Orale de monsieur Marc THEBAULT | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution de Commissions Municipales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des représentants d'associations locales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Statut de l'élu local : droit à la formation - Définition des orientations et fixation de l'enveloppe | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | créances irrecouvrables - admission en non valeur - Budget Principal - Parc de Noron - Foire Expo | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'UDAF des Deux-Sèvres auprès du Crédit Mutuel pour les travaux sur des locaux situés à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foyer d'accueil d'urgence 105 Avenue de Saint-Jean d'Angély - Travaux d'aménagement : demande de subventions | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association de Promotion des Jardins d'Insertion, Fleurs et Associations en Deux-Sèvres (PROJIFAS) | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de soutien aux actions de jumelage de Villes : lycée de la Venise Verte et Association Cultural Amigos de Niort | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention ANRU - Validation de l'avenant simplifié n°1 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Etude urbaine de définition sur le quartier Tour Chabot Gavacherie - Demande de cofinancement | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PROJET DE RENOVATION URBAINE ET SOCIALE : Contrat d'aide financière à l'investissement entre la CAF et la Ville de Niort pour l'espace famille «JARDIN DE LA COLLINE» sur l'îlot Le Verrier au Clou Bouchet. | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Tarif applicable aux administrations et collectivités territoriales | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement payant sur parcs de surface et ouvrages - Marché de gestion - Avenant n° 1 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 au marché de gestion du stationnement payant sur voirie | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour le stockage et la surveillance du stock communal de comprimés d'iode | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur le projet de plan particulier d'intervention (PPI) SIGAP Ouest | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide exceptionnelle à l'association Cirque en scène | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par le Roller Hockey Niortais - Avenant | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de Licences Microsoft à L'UGAP | Monsieur Gérard ZABATTA Conseiller Municipal |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel au service Patrimoine Foncier pour le développement de l'aérodrome de Niort-Souché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi saisonnier à l'Agence Municipale de Médiation | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction de l'Enseignement | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH-RU - Mission de suivi animation : Demande de subvention auprès de l'ANAH | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre technique Voirie : construction d'un local de stockage - Approbation de l'Avant Projet Détaillé | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Friche BOINOT 1 rue de la Chamoiserie - Aménagement du site : permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et reseaux - rue du Dixième et rue Paul Léautaud | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux - Chemin du Moussais | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux - rue Saint Symphorien | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux d'aménagement de voirie et réseaux rue du Fief Joly - lot n° 1 rue du Fief Joly - avenant n° 2 mission PRO partielle supplémentaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Consorts LIAGRE - rue des Herbillaux (parcelle IA n° 18) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HP N° 113 à Monsieur et Madame DORET Jean-Michel - Délibération rectificative | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Madame Geneviève RIZZI Conseillère Municipale |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 au cahier des charges de concession de distribution d'énergie électrique - ErDF | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
