Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 29 septembre 2008

Délibération du conseil du 29 septembre 2008
FichierDélibérationÉlu
1Budgets supplémentaires 2008 : budget principal, budgets annexes et budget de la régie à autonomie financièrePilar BAUDIN
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2008Geneviève GAILLARD
3Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2008Geneviève GAILLARD
4Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 2008Geneviève GAILLARD
5Recueil de décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesGeneviève GAILLARD
6Détermination du nombre des Adjoints - ModificationGeneviève GAILLARD
7Election de deux nouveaux AdjointsGeneviève GAILLARD
8Régime indemnitaire attribué aux élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er octobre 2008Geneviève GAILLARD
9Gestion de la SAOS 'Chamois Niortais Football Club' - Rapport de la Chambre Régionale des ComptesGeneviève GAILLARD
10Syndicat des Eaux du Vivier - Adhésion de la commune d'AiffresGeneviève GAILLARD
11Subventions aux associations de solidaritéNathalie SEGUIN
12Subventions aux associations oeuvrant pour la mise en valeur de l'espace publicAmaury BREUILLE
13Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logementJosiane METAYER
14Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2007/2008 - Versement du solde de la subvention aux école concernées - Année 2008Delphine RENAUD-PAGE
15Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais au titre du Contrat Enfance JeunnesseDelphine RENAUD-PAGE
16Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance JeunesseDelphine RENAUD-PAGE
17Avenant au marché USVAL - Lot n°1 - produits laitiers, oeufs frais, ovoproduitsDelphine RENAUD-PAGE
18Etude commerciale visant à la redynamisation du centre ville et des quartiers péri centraux - Demande de subvention au titre du FISACJean-Claude SUREAU
19Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays NiortaisAnne LABBE
20Ouverture d'une enquête publique sur une demande d'autorisation présentée par la sarl Roche TP, relative aux conditions d'exploitation de la carrière de la 'Vallée Frelet' située sur la commune de CoulonChristophe POIRIER
21Ouverture d'une enquête publique sur une demande d'autorisation présentée par la Société BIONERVAL relative aux conditions d'exploitation d'une unité de transit et de méthanisation de matières organiques située sur le site de Benet (vendée) - Avis du Conseil MunicipalChristophe POIRIER
22Organismes Extérieurs - Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) sur les risques technologiques - Désignation d'un représentant de la Ville de NiortGeneviève GAILLARD
23Avis sur le projet de SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) de la Sèvre Niortaise Marais PoitevinNicole GRAVAT
24Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologiqueNicole GRAVAT
25Subventions aux associations culturellesNicolas MARJAULT
26Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage LaïqueNicolas MARJAULT
27Subventions à des associations pour des projets à caractère sportifChantal BARRE
28Subventions - Aide au sport amateur de haut niveauChantal BARRE
29Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunesChantal BARRE
30Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - lycées - année scolaire 2007/2008Chantal BARRE
31Voeu relatif à la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé 'EDVIGE'Geneviève GAILLARD
32Attribution d'un logement pour utilité de service à l'emploi de gestionnaire administratif et comptable de l'aérodrome de Niort-SouchéJean-Louis SIMON
33Information concernant l'obligation d'emploi de personnels handicapésJean-Louis SIMON
34Mise à jour du tableau des effectifsJean-Louis SIMON
35Définition du ratio d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classeJean-Louis SIMON
36Recrutement d'un agent contractuel au service CommunicationJean-Louis SIMON
37Créations d'emplois occasionnels à la PatinoireJean-Louis SIMON
38Créations d'emplois occasionnels au service des écolesJean-Louis SIMON
39Création de 2 emplois occasionnels chargés de l'animation et de l'entretien du chemin communal du IIIème millénaireJean-Louis SIMON
40Convention de partenariat entre la Communauté de Communes de Parthenay et les collectivités partenaires du département - Mise en oeuvre d'un scénario de formation des agents de la Fonction Publique Territoriale au développement de l'administration électronique.Jean-Louis SIMON
41Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Modulation de la valeur locative cadastrale utilisée pour le calcul de l'assiette de la taxe foncière sur les propriétés non bâtiesPilar BAUDIN
42Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la communePilar BAUDIN
43Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction d'une maison individuelle rue de l'Ancien Champ de Foire à NiortPilar BAUDIN
44Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de 11 logements rue de l'Ancien Champ de Foire à NiortPilar BAUDIN
45Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de 7 maisons individuelles rue Léon Tolstoi à NiortPilar BAUDIN
46Restructuration de l'Hôtel de Ville : ajustement du programme de rénovation-aménagement - ApprobationFrank MICHEL
47Hôtel de Ville : accessibilité handicap - Création d'un ascenseur central : demande de subventionFrank MICHEL
48OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatFrank MICHEL
49Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Auguste Rodin en vue de sa cession à Monsieur MARSTEAUFrank MICHEL
50Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Noire en vue de sa cessionFrank MICHEL
51Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Gaston Barré en vue de sa cession au Conseil RégionalFrank MICHEL
52Cession à Habitat Sud Deux-Sèvres de la parcelle cadastrée section IT n° 270Frank MICHEL
53Cession à la SA HLM DEUX-SEVRES et REGION de trois logements appartenant à la Ville de NiortFrank MICHEL
54Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HN n° 525 à Monsieur et Madame FERREIRAFrank MICHEL
55Acquisition de la parcelle cadastrée section CT n° 407 pour intégration à la rue Gustave Flaubert - Propriété de Réseau Ferré de France (RFF)Frank MICHEL
56Alignement de la propriété Frejoux JM, Chemin du Moindreau (parcelle CH n°120)Frank MICHEL
57Elargissement de la rue des Clavelles : acquisition d'une bande de terrain de 87 m² (KD n° 139)Frank MICHEL
58Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : acquisition de la parcelle cadastrée section IW n° 328 (propriété Morisson Jean-Marc)Frank MICHEL
59Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : acquisition de la parcelle cadastrée section IW n° 327 (propriété Morisson Marc)Frank MICHEL
60Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : acquisition de la parcelle cadastrée section IZ n° 270 (propriété GILBERT)Frank MICHEL
61Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : Acquisition des parcelles cadastrées section IW N° 331 ET 332 (Propriété Richelieu Immobilier)Frank MICHEL
62Rue de la Vallée Guyot : acquistion d'un terrain pour constitution de réserve foncière (future ZAC de la Vallée Guyot) HI n° 44Frank MICHEL
63Acquisition Consorts FAUREFrank MICHEL
64Participation pour voirie et réseaux - Allée de Sainte-HermineFrank MICHEL
65Restructuration des locaux du groupe scolaire Louis Aragon - Prolongation des délais d'exécution - Avenants n° 1 pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 9 et 10Frank MICHEL
66Maintenance de diverses installations électriques techniques des bâtiments - Signature du marché Lot n° 4Frank MICHEL
67Fourniture de produits pétroliersFrank MICHEL
68Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de papier d'impression et de reprographieFrank MICHEL
69Adhésion à la mise en oeuvre du projet SOL sur le territoire de la Ville de NiortJean-Pierre GAILLARD
70Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeursBernard JOURDAIN
71Subventions aux Centres SocioculturelsPatrick DELAUNAY