| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation du retrait des collectivités adhérentes à la compétence facultative 'Eau' du SIEDS | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations caritatives oeuvrant dans le cadre de la Charte alimentaire | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage 'OPC Urbain'- Autorisation de signature du marché | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Postes de la direction de projet - Financement | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur propositions de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) - rectificatif | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Ensemble Socioculturel Niortais - Acompte | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économique - Pôle Régional des Métiers d'Art | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant en faveur du développement durable - association Maison des Sciences et Techniques | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays Niortais (deuxième acompte) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles - SCOP Matapeste | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Chamois Niortais Football Club Centre de Formation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - collèges - année scolaire 2007/2008 - convention financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un Directeur de Projet contractuel chargé du Projet de Rénovation Urbaine | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'agent administratif à la Direction des Espaces Publics | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association pour le Développement de l'Information Administrative et Juridique (ADIAJ Formation) | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de mise à disposition d'Espaces publicitaires - AVENANT N°2 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2007 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de conseil au Trésorier Principal Niort Sèvre | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Droits d'étalage sur trottoirs - Tarifs à appliquer du 16 juillet 2008 au 31 octobre 2008 pour les terrasses dites 'd'été', avenue de la République | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de la convention entre la SOREGIES Deux-Sèvres et la Ville de Niort pour le raccordement du boulodrome au réseau de distribution publique d'énergie électrique | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - impasse des Peupliers 'La Pierrière de Romagné' | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue Auguste Renoir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - Boulevard Jean Moulin | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - Avenue de la Rochelle | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Consorts TURCAUD | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de l'Aérodrome (HN 124p) en vue d'équipements complémentaires au stade de Souche | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Renouvellement Urbain et Social - Cession d'un terrain à Habitat Sud Deux-Sèvres en vue de la construction de logements sociaux rue du Dixième | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain pour la construction de logements en accession sociale à la propriété - rue Laurent Bonnevay/rue Maurice de Broglie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Fourniture de mobiliers administratifs | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction d'un bassin de récupération des eaux pluviales aux serres municipales de Galuchet - marché à procédure adaptée - autorisation de signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC PÔLE SPORTS - Convention Publique d'aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité de l'opération Zone d'Aménagement Concerté 'Pôle Sports' concédée à DEUX-SEVRES AMENAGEMENT - Réalisations 2007 - Prévisions 2008 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Centres Socioculturels Niortais - Acompte | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
