| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu - O.G.M. - Protection de la santé publique et de l'environnement | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des comptes administratifs 2007 - budget principal, budgets annexes et budget de la régie à autonomie financière | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du compte de gestion 2007 - budget principal, budgets annexes et budgets de la régie à autonomie financière | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation de résultat 2007 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2007 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan d'Activité des Services 2007 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort- Communication du Rapport d'Activités de la CAN pour l'exercice 2007 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPE - Avenant n° 1 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion : Aire de camping-car - Groupe scolaire Pierre de Coubertin - Groupe scolaire Les Brizeaux - Groupe scolaire Ernest Pérochon - Groupe scolaire Jules Michelet - Conventions entre la Ville de Niort et la MIPE | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avance de trésorerie accordée à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité consultatif - Création - Comité pour l'innovation écologique dans la gestion des espaces publics | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant pour la mise en valeur de l'espace public - Centre Social et Culturel du Marais | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amendement du schéma directeur cyclable sur la connexion entre la Place du Roulage et Les Ponts Main | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rénovation urbaine et sociale - aménagement des espaces extérieurs de l'îlot Thimonnier - Lots 1 et 2 - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du Haut de la Place de la Brèche : avenants aux marchés de travaux des lots 4, 7, 9, 11, 12, 13, 14, 17, 21, 24, 25. | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur les modifications des rythmes scolaires | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du règlement intérieur des centres de loisirs | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la carte scolaire - rentrée scolaire 2008 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat enfance 2004/2006 - Convention fixant les conditons et le montant de la subvention versée par le C.C.A.S à la Ville de NIORT | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de la convention du regroupement pédagogique intercommunal concentré entre la Ville de Niort et la commune de Sciecq | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à des organismes pour des projets à caractère social et éducatif | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées- Année scolaire 2007/2008 - Versement du solde de la subvention aux école concernées - Année 2008 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif départemental d'aide à l'intiative des jeunes Koudpous'79 - Avenant financier n°3 | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79) | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à divers organismes pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion des deux terrains de tennis situés avenue de la Rochelle par l'école de Tennis de Niort | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive d'un local situé sous la tribune d'honneur du stade René Gaillard entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais F.C. et Unicamox 79 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive le Club Alpin Français | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive 'Vertiges' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niortaise des Sports de Glace | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Patiglace | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Hockey Club | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de musculation de la Venise Verte - Chamois Niortais, C.R.E.F. Volley Ball et Stade Niortais Athlétisme | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations Sportives Niortaises Roller Club Niortais et Roller Hockey Niortais | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | convention d'occupation du domaine public et fixation du montant de la redevance et des conditions d'occupation des équipements sportifs et locaux municipaux entre la ville de niort et la S.A.O.S. chamois niortais football club | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | convention financiere des chamois niortais - football club - centre de formation - saison sportive 2008/2009 - 1er versement de la subvention 2008/2009 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eté Sportif 2008 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive du site du Pré-Leroy aux Associations Sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eté Sportif 2008 - Règlement Intérieur | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition et mise en oeuvre d'un progiciel de gestion globale du courrier - Procédure Adaptée - Approbation du marché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un Comité Technique Paritaire commun Ville de Niort/CCAS | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels pour les Centres de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fixation des tarifs sur les emplacements publicitaires à compter du 1er janvier 2009 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2008-2009 - Patinoire | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2008 - Activités sportives de l'été 2008 sur le site du Pré-Leroy | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - admission en non valeur - budget principal | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour des travaux de réhabilitation de trois immeubles (104 appartements) tranche 2 quartier Clou-Bouchet à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour des travaux de résidentialisation de l'immeuble 1 à 7 rue Méliès quartier de la Tour Chabot à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Petit Village de Ribray - demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux soumis à participation des constructeurs et aménageurs | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de la CAN d'un équipement municipal en vue d'une utilisation partagée | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour non réalisation d'aires de stationnement (PNRS) - Revalorisation des tarifs | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HP n° 113 à M. et Mme DORET Jean-Michel | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section IW n° 324 à la SEMIE et HABITAT SUD DEUX SEVRES pour la réalisation de logements sociaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme - MJM location | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme - SN - RAMO | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de véhicules et matériels réformés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de coordonnateur SPS et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière d'hygiène et de securité | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de transport de personnes - Appel d'Offres - Approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2008 - Appel d'offres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Emile Zola Elémentaire : toiture terrasse réfection de l'étanchéité - Procédure Adaptée - Signature du Marché de travaux - Approbation du DCE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de Cholette - Appel d'Offres - Lots 3 et 4 - Autorisation de signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réfection des sols sportifs intérieurs de 6 salles de sports - Avenants aux Marchés de Travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de voirie et réseaux - Impasse de l'Hometrou - lot 2 voirie et réseaux divers - avenant n° 1 augmentation de la masse des travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes âgées | Madame Annie COUTUREAU Conseillère Municipale |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du handicap | Madame Nicole IZORE Conseillère Municipale |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du dispositif d'aide pour l'installation de chauffe-eau solaires individuels | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association CIRASTI | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 avril 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
