| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Moyens informatiques et téléphoniques mis à disposition des élus | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la Ville de Niort - SEM exploitante des transports urbains (SEMTAN) - Rectification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Ensemble Socioculturel Niortais (ESN) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Collèges - Collège Gérard Philipe - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Don des archives de l'Association des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé et réfractaires des Deux-Sèvres et de l'Association des victimes des camps nazis de travail forcé et réfractaires de Niort et ses environs - Acceptation de la Ville de Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Licence d'entrepreneurs de spectacles | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Mademoiselle Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur propositions de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de jumelage | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages - Lycée Jean Macé | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage, coopération et relations internationales à l'ANJCA | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Union des Professionnels du Pole Funéraire Public | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de servitude liée au passage d'un réseau souterrain entre la Ville de Niort et SOREGIES Deux-Sèvres | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation et extension de la Patinoire - Lot 1 - Mission de contrôle technique de construction - Avenant n° 1 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association culturelle Jazz en Gâtine | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives pour l'organisation de manifestations | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office municipal des Sports (OMS) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à titre exceptionnel à certains clubs sportifs | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel chargé du contrôle de gestion à la Direction Générale | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel chargé des inscriptions scolaires et en centres de loisirs d'été | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association des utilisateurs logitud (ADUL) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Communale des Impots Directs de Niort - Renouvellement des membres | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie des biens de faible valeur de 2006 amortis en 2007 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de Dexia Crédit Local pour la construction de 18 logements locatifs sociaux rue des Trois Coigneaux à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de Dexia Crédit Local pour la construction de 6 logements locatifs sociaux rue Mellaise à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour des travaux d'amélioration des halls d'entrée 4 rue Joseph Cugnot à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour des travaux d'amélioration du foyer personnes âgées Les Brizeaux à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour des travaux d'amélioration rénovation maintenance à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement rue de Grange : acquisition de la parcelle AW n° 417 (régularisation) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain - La Roussille - cadastrée section DY n° 612p appartenant à M. et Mme LE TACON | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de voirie et réseaux rue Maurice Caillard/rue du Fief Joly - lot n° 1 - Voirie et Réseaux Divers rue Maurice Caillard - Avenant n° 1 - Augmentation de la masse des travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de Cholette - appel d'offres - autorisation de signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cimetière Grand'Croix - 2ème phase - Lot Fontainerie - appel d'offre ouvert - autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien des espaces naturels et des espaces verts - marché à bons de commande par procédure d'appel d'offre - autorisation de signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de consommables électriques - Appel d'offres - Approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de véhicules - Appel d'Offres - Approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée verte Plan vélo - Marché de maîtrise d'oeuvre - Transfert du marché - Avenant n°3 - Approbation | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Transfert foncier des parcelles Ville de Niort à Deux-Sèvres Aménagement et avenant n°3 à la Convention Publique d'Aménagement | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation du Bilan carbone' des services de la ville de Niort | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Définition d'un agenda 21 des services de la ville de Niort | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat 'SIGIL' avec le SIEDS relative à l'échange et à l'usage des documents cadastraux et des données composites | Monsieur Gérard ZABATTA Conseiller Municipal |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Gérard ZABATTA Conseiller Municipal |
