Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 04 avril 2008

Délibération du conseil du 04 avril 2008
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget primitif 2008 : débat d'orientations budgétairesMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de répartition des charges collectives de chauffage entre la Ville de Niort et Habitat Sud Deux-SèvresMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Alignement rue du Moulin - Acquisition Le Moigne - parcelle cadastrée section DY n° 75Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de deux parcelles de terrains - Allée Emmanuel de Sainte-HermineMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition GUEGUEN - appartement 8 rue du MurierMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Roussille (régularisation d'alignement)Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cotisation annuelle 2008 versée à l'ARLA - Association pour la restauration des vallées du Lambon et de ses affluentsMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'emplois occasionnels à la patinoireMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mises à disposition de personnel auprès de l'Office Municipal des SportsMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention aide aux loisirs - Année 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'objectifs et de financement prestation de service 'Accueil de loisirs 3-18 ans'Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Foirexpo 2008 - Tarifs des spectaclesMadame Geneviève GAILLARD Maire