Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 31 mars 2008

Délibération du conseil du 31 mars 2008
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Voeu relatif à la situation au TibetMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pouvoirs délégués par le Conseil Municipal à Madame le Maire en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCTMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'exercice des mandats locaux - Attribution d'un régime indemnitaire aux élus municipauxMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Représentation dans les organismes extérieurs - AssociationsMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - CommissionsMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conseils de quartiers - Composition - DésignationsMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Représentation dans les organismes extérieurs - SEMMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre Communal d'Action Sociale - Composition et désignation des membres élusMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans l'Institut Educatif Départemental de Niort Saint Liguaire (IED)Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans l'Institut médico-éducatif de NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans la Maison de Retraite du Sacré-CoeurMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans la Résidence d'Accueil de Quartier pour Personnes Agées de Champclairot (RAQPA)Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site de La Coudraie, Les AvelinesMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site du Coteau de RibrayMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site des Brizeaux, La CaravelleMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Ateliers Niortais (EPCNPH)Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée de Niort du Fief JolyMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Communauté d'Agglomération de Niort - Désignation des représentants de la Ville de NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Centre hospitalier de NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal de l'OPACMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-SèvresMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Mixte du Parc Inter-Régional du Marais PoitevinMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Syndicat des Eaux du Vivier - Désignation des représentants de la Ville de NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission d'Appel d'Offres - DésignationMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Lycées, collèges et écolesMadame Geneviève GAILLARD Maire