Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu relatif à la situation au Tibet | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués par le Conseil Municipal à Madame le Maire en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Attribution d'un régime indemnitaire aux élus municipaux | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Commissions | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseils de quartiers - Composition - Désignations | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - SEM | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Communal d'Action Sociale - Composition et désignation des membres élus | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans l'Institut Educatif Départemental de Niort Saint Liguaire (IED) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans l'Institut médico-éducatif de Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans la Maison de Retraite du Sacré-Coeur | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans la Résidence d'Accueil de Quartier pour Personnes Agées de Champclairot (RAQPA) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site de La Coudraie, Les Avelines | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site du Coteau de Ribray | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site des Brizeaux, La Caravelle | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Ateliers Niortais (EPCNPH) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée de Niort du Fief Joly | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort - Désignation des représentants de la Ville de Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Centre hospitalier de Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal de l'OPAC | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Mixte du Parc Inter-Régional du Marais Poitevin | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Syndicat des Eaux du Vivier - Désignation des représentants de la Ville de Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission d'Appel d'Offres - Désignation | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Lycées, collèges et écoles | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort