| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion contre la suppression du financement par l'Etat des contrats aidés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - SEM - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils, comités, commissions intercommunales - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation des élus de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Ecoles, collèges, lycées - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics Communaux Sociaux et Médico-Sociaux - ADAPEI 79 - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site de La Coudraie, Les Avelines | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site du Coteau de Ribray | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site des Brizeaux, La Caravelle | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Ateliers Niortais (EPCNPH) | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée de Niort du Fief Joly | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°4 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la scène nationale 'Le Moulin du Roc' | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association CAMJI - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation d'un spectacle 'stars sur glace 2008' le 3 avril 2008 - Convention de mise à disposition de la Patinoire à la Société Olé Production | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des semaines de découverte du sport 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cafétéria de la Patinoire municipale - Convention d'exploitation - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle sports - Halle des sports : demande de subvention auprès de l'ADEME pour l'installation de capteurs solaires thermiques | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | participation de la ville au capital social de la SOPAC | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec la Croix Rouge française - actions de soutien aux populations en cas de crise (délégation des Deux-Sèvres) | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions relatives au versement de subvention de l'Etat à l'équipe éducative de rue | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'entretien de défibrillateurs automatisés externes détenus par la commune entre le centre hospitalier de Niort et la ville de Niort | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rénovation urbaine et sociale - Site Erna Boinot - Concours d'architecture - Modification de la composition du jury | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rénovation Urbaine et Sociale - Réalisation d'un dojo - Lancement d'un concours sur esquisse | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement d'une emprise du Domaine Public en vue de sa cession à la Caisse Régionale du Crédit Agricole | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Auguste Rodin en vue de sa cession à Monsieur MARSTEAU - Accord de principe - Autorisation au Maire de lancer l'enquête publique | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de NIORT/SOUCHE : Acquisition de parcelles de terrain appartenant à la CCI des Deux-Sèvres | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de NIORT/SOUCHE - Convention particulière avec le Ministère de la Défense | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de création d'un parking rue de l'Yser : échange d'emprises de terrain | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle de terrain BM n° 641 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain à la Société VIVATYS, Chemin de la Moie à Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier MARCHAND - Acquisition de diverses parcelles au Marais de Galuchet | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition propriété VFB LINGERIE | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Friche BOINOT - 1 rue de la Chamoiserie - Démolition pour mise en sécurité du site - Autorisation au Maire pour demander un permis de démolir | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour l'entretien de véhicules et l'approvisionnement en carburant et consommables auprès de la Régie Garage de la ville pour le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques périodiques obligatoires | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour non réalisation d'aires de stationnement - mise en conformité des zones tarifaires avec les zones du PLU | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement d'achat de prestation de coordonnateur SPS et d'assistance à maîtrise d'ouvrage Ville de Niort - Syndicat des Eaux du Vivier - C.C.A.S. | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement de commande Ville/CCAS pour la passation des Marchés à bons de commandes relatifs aux travaux neufs de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public et de bâtiments communaux 2009-2012 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halle des sports - sols sportifs - Approbation du DCE - Signature des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halle des Sports - salle multisports - Equipements sportifs - Approbation du DCE - Signature des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe Scolaire Ernest Pérochon - requalification et aménagement des abords dans le cadre de l'ORU - Approbation du DCE - Signature des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation des fontaines du cimetière Grand'Croix - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant N°3 pour mission complémentaire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration des espaces extérieurs de la Cité Fief chapon - Lot 1 'VRD - Eclairage public' autorisation de signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue Ernest Pérochon - Attribution du marché de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de diverses installations techniques de bâtiments - Signature du Marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de Niort | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages et coopération - Collège François Rabelais | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (Togo) et Cové (Bénin) - Reversement de la subvention de la région Poitou-Charentes | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (Togo) et Cové (Bénin) - Reversement de la subvention du SGAR | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelages - Lycée Paul Guérin | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles de Niort - Droit d'occupation du domaine public - Tarifs 2008 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Loyers 2005 et 2006-Demande de remise gracieuse | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Loyers 2007 - Demande de remise gracieuse | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition amélioration du logement situé 221 avenue de Paris à Niort - Annule et remplace la délibération du 21 septembre 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 30 logements rue de Telouze et chemin Malbati, opération de renouvellement urbain 'Telouze 1' | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 32 logements rue de Telouze et rue Louis Merle - Opération de renouvellement urbain 'La Glaie' | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 15 logements rue du Dixième, opération de renouvellement urbain | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le compactage de 8 contrats en un seul et le réaménagement par avenants des contrats 1089346, 1089344, 1089336 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du Tableau des Effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A à la Direction des Risques Majeurs et du Développement Durable | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A au service Communication | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention relative à l'insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'ASPTT, section gymnastique, dans le cadre de l'ANIOS | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 4 à la convention d'objectifs entre la ville de Niort et le COS | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation du logement de fonction sis 41 bis rue de l'Aérodrome | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes sans nuitées - Participation de la Ville - Année 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projets Fédérateurs des Classes A.P.A.C.- Participation de la Ville - Année 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Harmonisation des groupes scolaires de la Ville de Niort - Modification des périmètres | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection et l'entretien du marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
