| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des transferts de charges 2007 entre la commune de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique d'insertion - Convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N.) | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sportives - Yole Nautisme et Développement et l'Amicale Laïque Niortaise | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du stade de Massujat entre la Ville de Niort et l'Association U.A. St-Florent | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles conventionnées avec la Ville de Niort - acomptes | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du Golf de Romagné au Golf Club de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle des séminaires du complexe sportif Henri Barbusse - gratuité exceptionnelle au profit de la Croix Rouge | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain sous la place de la Brèche dans le cadre d'une convention de concession | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Opérations concernées pour les versements des subventions à l'OPAC Sud Deux-Sèvres - Année 2008 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de fourniture d'informations statistiques entre la Ville de Niort et la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres. | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Raccordement du boulodrome au réseau de distribution publique d'énergie électrique - Convention entre la SOREGIES Deux-Sèvres et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction du pont de Surimeau PR 14 - Augmentation de la masse de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention portant mise à disposition à temps partagé à la CAN de l'Espace Michelet sis 3 rue de l'Ancien Musée - Avenant n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison d'habitation au 104 rue de Strasbourg - Démolition pour mise en sécurité du site | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d'une emprise de terrain à M. GROLLEAU cadastré HD n°275 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la parcelle HR n°63 au lieu-dit 'Bois du Cormier' | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle des fêtes de Saint-Liguaire - acquisition propriété BONNEAU | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HT n° 1 à Madame BLANCHET | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement impasse de l'Hometrou - Acquisition de la parcelle AH n°189 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement rue Chiron Courtinet - Acquisition SAUQUET - parcelles HN n° 473 et HO n° 308 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elargissement de l'impasse des Jardins - acquisition DELAT - Parcelle cadastrée section AE n°62 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénominations de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une emprise du Chemin Communal du 3ème Millénaire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Desserte en électricité - rue Eugène Gréau - équipement public exceptionnel | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de périodiques imprimés et électroniques - Marché à procédure adaptée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de prestation d'entretien et de nettoyage - Appel d'offres - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Signature des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stades - Construction de vestiaires - Appel d'Offres - Approbation des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'un Centre de Développement du Sport, d'une Halle de Sports et d'une Chaufferie Bois - Approbation du Marché : Lot n° 23 courants faibles-VDI | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Equestre : remise à niveau de l'équipement bâtiments - Approbation du DCE - signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan de communication radio sur les animations en centre ville | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget 2008 - vote des crédits par anticipation | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titres de recette consécutive à des remises gracieuses - Frais de fourrière automobile | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2008 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2008 Budget Principal - Gestion des ouvertures de crédits de Trésorerie - Choix de l'établissement bancaire | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrecouvrables - admission en non valeur - Budget Principal - Parc de Noron | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis du Conseil Municipal sur la demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur de la Foire Exposition | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat et de mise à disposition relative à un poste d'intervenant social au commissariat de police de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération fixant le Régime Indemnitaire des agents de la ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Réglementation, Médiation et Organisation de la Sécurité - Précisions concernant l'urgence sociale | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité conventionnées avec la Ville de Niort - Acomptes | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office Municipal des Sports - Acompte | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme - Acomptes | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - Acompte | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Centres Socioculturels et à l'association 'Ensemble Socioculturel Niortais' | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC du Pôle Sports 'Terre de sport' - Transfert foncier des parcelles Ville de Niort à Deux-Sèvres Aménagement et avenant n°2 à la Convention Publique d'Aménagement | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention triennale entre la Ville de Niort et l'association Ensemble Socioculturel Niortais - avenant n°4 | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking Tartifume - enfouissement des réseaux - Convention entre la Ville de Niort et EDF GAZ de France | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking Tartifume - Enfouissement des réseaux - Convention entre la Ville de Niort et France Télécom | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
