| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 octobre 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention au titre du Contrat Enfance Jeunesse de la CAF des Deux Sèvres avec le Centre Communal d'Action Sociale de Niort - reversement | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2007 de la CAF des Deux Sèvres avec les Centres Socioculturels et avec l'Ensemble Socioculturel Niortais - reversements | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière des Chamois Niortais - Football Club - Centre de Formation - saison sportive 2007-2008 - 2ème versement de la subvention | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'association sportive MACIF-MUTAVIE | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'Amicale MACIF des Coureurs de Fond (A.M.C.F.) | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur parcs de surface et ouvrages - Appel d'Offres - Approbation du marché | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Signature de la charte du relogement et de la charte d'insertion | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du Haut de la Place de la Brèche concernant le lot 19 : avenant n° 1 ; le lot 11 : avenant n° 3 et le lot 4 : marché complémentaire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rénovation urbaine et sociale - aménagement des espaces exterieurs de l'Ilot Thimonnier - Lot 1 - Autorisation de signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n° 5 - Exercice 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de 27 logements à Niort Quartiers Cholette et Sainte-Pezenne - Annule et remplace la délibération du 26 octobre 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2008 - stationnement | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'animation commerciale - Association des Commerçants de la Galerie Carrefour Plein Sud | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de personnes âgées - La Guernotte des Coteaux de Ribray | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles - Chaleuil dau pays niortais | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel 2007 de la commission communale d'accessibilité | Madame Annie COUTUREAU Conseillère Municipale Dél. Adj.Quartier |
