| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) du Poitou-Charentes sur l'attribution de compensation et les rôles supplémentaires de Taxe Professionnelle | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort - communication du rapport d'activités de la CAN pour l'exercice 2006 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Enfance Jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres et la Commune de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement du Contrat Enfance Jeunesse 2006 de la CAF des Deux- Sèvres, aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais agissant pour le compte de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit du LIONS CLUB NIORT DOYEN | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de la rue du Clos de l'hospice en vue de sa rétrocession au Centre Hospitalier de Niort - lancement de l'enquête publique | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf de Romagné - Participation du Club de Golf au financement des travaux - Avenant n°1 à la convention signée avec la Ville de Niort | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement d'un équipement public - Extension du réseau d'électricité Avenue de la Venise Verte - Accord de versement de la contribution syndicale | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration des espaces extérieurs de la cité Fief Chapon - Autorisation de signature des marchés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rénovation urbaine et sociale - aménagement de la forêt intérieure - Ilot Fresnel - Ilot Le Verrier et Ilot Champollion - Autorisation de signature du marché | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration des espaces publics de l'îlot Tartifume - autorisation de signature des marchés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rénovation urbaine et sociale - aménagement des espaces extérieurs de l'Ilot Thimonnier - autorisation de signature des marchés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage public pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux soumis à participation des constructeurs et aménageurs | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf municipal de Romagné - Restructuration et extension des locaux - Lot 10 : électricité, VMC, chauffage électrique - Avenant de transfert | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte Surimeau - acquisition propriété PESME | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stades - Construction de vestiaires - Autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de construire | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition par la Ville des emprises foncières des immeubles OPAC démolis dans le cadre de l'ORU | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'ancien foyer de la Colline à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de voirie et réseaux rue Maurice Caillard, rue du Fief Joly - procédure d'appel d'offres - approbation des marchés de travaux - lots 1 - 3 - 4 - 5 - 7 - 8 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en lumière de bâtiments publics - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels agricoles - Marché à Procédure Adaptée - Approbation des marchés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché d'acquisition et/ou location et maintenance de photocopieurs - avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2008 - Réglement spécial de la Foirexpo de Niort 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion et versement de cotisation à l'association AIRES (Association pour l'Information et la Recherche sur les Equipements de sport et de loisirs) | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'ATAKPAME (TOGO) - Reversement de la subvention du SGAR - ANNEE 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2008 Budget Principal - gestion des ouvertures de crédits de Trésorerie | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n° 4 - Exercice 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cessation d'activité de la régie de recettes pour les terrains de tennis avenue de la Rochelle | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information concernant l'obligation d'emploi de personnels handicapés | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2008 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement de fonction - Affectation d'un logement pour utilité de service au Parc des Expositions | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Abrogation de la subvention attribuée à la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art (SEMA) | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des restaurants scolaires - Signature de l'avenant n° 2 au contrat HQ 79 avec le Conseil Général | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - convention avec la Communauté de Communes du Val d'Egray | Monsieur Jacques LAMARQUE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de licence d'usage avec l'INSEE, autorisant l'utilisation de ses données par les services de la Ville de Niort | Monsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité de la Sorégies des Deux-Sèvres | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
