| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 avril 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L 2.122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action de soutien aux prisonniers de conscience Tibétains - Voeu adressé aux autorités de la République Populaire de Chine | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Situation de la Famille BEUGRE vivant sur le territoire de la commune - Voeu adressé au gouvernement français et à ses représentants en Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Rapport d'activités 2005 - 2006 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux pour la Foirexpo de Niort en 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2007 - Patinoire dans le cadre de l'opération Poitou-Québec 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 10 logements rue Chiron Courtinet à Niort - délibération modificative | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunts accordée à la Sémie auprès de la CDC pour la réhabilitation de 8 maisons individuelles rue Chaim Soutine, secteur La Cotelette à Niort - avenant aux contrats de prêts | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour l'acquisition de 27 logements à Niort quartiers Cholette et Sainte-Pezenne | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi saisonnier à l'Agence Municipale de Médiation | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Réglementation, Médiation et Organisation de la Sécurité | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole relatif à l'aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT) - Complément relatif au secteur de l'Urgence Sociale | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la carte scolaire - Rentrée scolaire 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade René Gaillard - Convention de mise à disposition non exclusive des vestiaires et du parking à l'Association Les 12-14 Niort (Athlétisme) | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'Association CAMJI | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'exploitation publicitaire avec l'Association Stade Niortais Athlétisme | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à titre exceptionnel à certaines associations sportives poursuivant une activité socio-sportive au sein des quartiers | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exonération des redevances d'occupation du domaine public en faveur de la Préfecture et de la Direction Générale des impôts | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Haut de la Place de la Brèche - Modification de la masse des travaux - Avenant n° 1 au lot 9 : Génie Civil | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | L'Opération de Renouvellement Urbain - Déclassement d'une partie de la rue du Clou-Bouchet | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Rénovation Urbaine et Sociale - Convention entre la CAF et la Ville de Niort - Modalités de participation financière de la CAF pour l'opération pôle enfance Erna Boinot | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - PRUS - Convention entre la CDC et la Ville de Niort - Modalités de participation financière de la CDC sur ingenierie et conduite de projet | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH -RU - Mission de suivi animation - Demande de subventions auprès de l'ANAH et du Conseil Général des Deux-Sèvres | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement Milou - Lancereau - Validation de l'Avant Projet Définitif des kiosques de restauration - Avenant n°4 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Convention de financement entre l'Etat et la ville de Niort relative à la deuxième tranche de l'opération d'aménagement de la place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Validation du plan de financement du dossier de demande de subvention au titre du Contrat de Projets 2007-2013 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) de Niort - Accord sur le projet avant mise à enquête publique | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'un parking rue de l'Yser - Convention entre la Ville de Niort et la SA D'HLM des Deux-Sèvres et de la Région | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site Erna Boinot - Concours d'architecture pour la réhabilitation du site - Définition des modalités fixant l'indemnisation des membres du jury | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision de l'indemnité due à l'exploitant suite à l'acquisition des parcelles cadastrées section HL n° 84 et HL n° 86 - propriété MOUSSET | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles de terrain à la Société OCEANIS | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue des Ors | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue Charlie Chaplin | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de servitude liée au passage d'un réseau souterrain entre la Ville de Niort et la SOREGIES | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patronage laïque - Amélioration et restructuration des locaux - Demande de permis de construire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hippodrome - Construction de box à chevaux - Demande de permis de construire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Culturel Municipal et Médiathèque Municipale François Mitterand - conventions entre la Ville de Niort, la CAN et la Scène Nationale de Niort 'Moulin du Roc' - avenants n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue de Paris - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert de marché du bureau d'études Ouest Infra au groupe Egis Aménagement | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'un Centre de Développement du Sport, d'une Halle des Sports et d'une chaufferie bois - Approbation des marchés de travaux relancés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration de l'Hôtel de Ville - Approbation des marchés de travaux - Première phase | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restaurant scolaire Jean Jaurès - Travaux de restructuration et extension - Avenants aux marchés de travaux pour les lots n° 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe Scolaire Jean Zay - Réhabilitation du groupe scolaire - Demande de subvention PROXIMA | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Louis Aragon - Travaux de restructuration du restaurant scolaire - Appel d'offres - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de mise à disposition d'espaces publicitaires - Avenant n°1 | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association « Coopération et amitié Deux-Sèvres - Biala Podlaska » - Adhésion et versement de la cotisation | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | L'Escale - Association pour le logement des jeunes en Pays Niortais - Attribution d'une subvention | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | E.S.N. - Convention cadre triennale entre la Ville de Niort et l'Association Ensemble Socioculturel Niortais - avenant n°3 | Monsieur Rodolphe CHALLET Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N) | Monsieur Rodolphe CHALLET Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de NIORT SOUCHE - Acte de transfert de propriété | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sports - ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Acquisition du foncier équipé et travaux spécifiques | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle sports - Chaufferie bois - Demande de subvention au titre du FEDER | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social - Convention avec le PACT ARIM | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de construction de 21 logements sociaux | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption du réglement intérieur des Centres de Loisirs | Madame Elsie COLAS Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maîtrise de l'énergie dans les bâtiments municipaux - Convention de partenariat avec SOREGIES Deux-Sèvres | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
