| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-verbal de la Ville de Niort de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du compte de gestion 2006 - Budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des comptes administratifs 2006 - Budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation de résultat 2006 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budgets supplémentaires 2007 : budget principal, budgets annexes et budget de la régie à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement de la cotisation 2007 à l'Association 'Fédération des Maires des Villes Moyennes'(FMVM) | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2006 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du site 'Les Usines Marot' - Convention de mise à disposition des services de la Ville pour une assistance à la désignation de la maîtrise d'oeuvre pour le Syndicat des Eaux Vivier | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnisations des commerçants de la Place du Roulage à l'occasion des travaux de voirie 2005 à 2007 - Conventions | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de Réglement Amiable - Place du Roulage - Indemnisation de Madame la Présidente | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dépôt des archives de Monsieur Bernard COIRIER aux Archives Municipales de Niort - Acceptation de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH 79) - Désignation d'un représentant de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Scène Nationale de Niort 'le Moulin du Roc' - Solde du versement de la subvention | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Départemental de Tennis -Participation financière | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eté sportif 2007 - convention cadre de mise à disposition non exclusive du site du Pré-Leroy aux associations sportives | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eté sportif 2007 - Règlement Intérieur | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'exploitation de la cafétéria de la patinoire municipale | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et les trois associations niortaises de Sports de Glace pour l'utilisation de la Patinoire | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière des Chamois Niortais - Football Club - Centre de Formation - pour le 1er versement de la subvention - Saison sportive 2007-2008 | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de Mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de Bicross avec le Bicross Club Niortais | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissement scolaires secondaires - COLLEGES - Année scolaire 2006-2007- ANNEXE n°6 | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - LYCEES - Année scolaire 2006-2007 - ANNEXE n°6 | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'une Agence Postale Communale - Convention avec La Poste | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconnaissance légale d'une congrégation - 'Les Carmélites de Niort' | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la Société INEO de NIORT | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du haut de la Place de la Brèche - Marché signé avec GUYONNET S.A. - Lot 11 - Avenant n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement MILOU - LANCEREAU - Avenant n°3 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU - Rue de Souché - échange de terrain Ville de Niort/LICOINE | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU : Acquisition AYRAULT - rue de Telouze | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Renouvellement Urbain - Réhabilitation du site Erna Boinot - Lancement d'un concours d'architecture sur esquisse | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Promotion de l'emploi dans le cadre des marchés publics | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - GS Jean Zay : Approbation du contrat de maîtrise d'oeuvre et versement des indemnités de concours | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Actions de communication - Demande de cofinancement - Annule et remplace la délibération du 15 mai 2007 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier - Aiffres/Vouillé/Niort - Aménagement de l'accès autoroute A 10 depuis la RD 740 - Election des représentants de Niort (3 propriétaires de biens fonciers non bâtis sur la Commune) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition GAUTIER KY 86 - 27 - 32 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de deux parcelles de terrains rue Henri Barbusse - BM n° 108 et 369 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession au Conseil Général - Jardin des Plantes - délibération complémentaire suite à division en volumes | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à titre gratuit à la Ville d'une parcelle frappée d'alignement rue des Fontenelles (HR n° 413) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place du Roulage - Lot n°3 'Espaces Verts - mobilier urbain - serrurerie' Augmentation de la masse de travaux de la Tranche Ferme et modification du délai d'exécution - Avenant n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue de Cholette - Avenant n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de Cholette - Maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'avant projet et fixation du forfait définitif - Avenant n°2 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantier d'insertion Maison des Syndicats - Convention entre la Ville de Niort et la MIPE | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transformateur électrique Albert Camus - Rénovation complète et mise aux normes - Convention avec le Lycée de la Venise Verte | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'un centre de développement du sport, d'une halle des sports et d'une chaufferie bois - Approbation du marché Ordonnancement Pilotage et Coordination | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle sport - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert de marché de Michel DESVIGNE à la Société Michel DESVIGNE PAYSAGISTE SARL | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle de Souché - réaménagement - demande de permis de construire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction d'une salle des fêtes à Niort/Saint-Liguaire : demande d'ouverture de l'enquête publique et parcellaire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'un centre de développement du sport, d'une halle des sports et d'une chaufferie bois - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du haut de la place de la Brèche à Niort - Lots n°24 à 30 - Procédure adaptée -Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH-RU - Mission de suivi animation de l'OPAH-RU dans le centre ancien de Niort - Attribution du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Avenants aux marchés de travaux des Lots 12 et 14 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue Perochon - maitrise d'oeuvre - Approbation de l'Avant Projet et fixation du forfait définitif - Avenant n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Refonte du système de microsignalétique directionnelle - Autorisation de signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantier d'insertion 'Chantier Ecole - Métiers du bâtiment' - Convention entre la Ville de Niort et la MIPE - Avenant n° 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de location de structures toilées évènementielles - Changement de mandataire - Avenant n° 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de poids lourds - Marché à Procédure Adaptée - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vieux Ponts - Suppression d'un seuil et la réalisation d'une passe mixte poissons / canoës - Marché avec l'entreprise Verchéenne - Avenant n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de Niort | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort/Souché - Fixation des redevances aéronautiques | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation des tranches de quotients familiaux | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2007 - Activités sportives de l'été 2007 sur le site du Pré-Leroy | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | TARIFS MUNICIPAUX - Restauration Scolaire, Accueil Périscolaire, Classes de découvertes, Activités de Loisirs pour l'année scolaire 2007-2008 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - admissions en non valeur - budget principal - budget Foire Exposition | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la Sémie auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour la réhabilitation de deux immeubles rue du Bas Sablonnier à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunts accordée à la Sémie auprès de la CDC pour la construction de 7 maisons individuelles rue de la Normandie - délibération annulant et remplaçant celle du 17 novembre 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le compactage de 11 prêts en un seul prêt n° 106510 - Rectification de la délibération du 23 mars 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le compactage de 39 prêts en un seul prêt n° 106498 - Rectification de la délibération du 23 mars 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunts accordée à la Sémie auprès de la CDC pour la réhabilitation d'une maison individuelle avenue de la Venise Verte à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fin de mise à disposition de trois véhicules destinés à la réforme | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel au service Urbanisme | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels à la Patinoire | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 3 à la convention d'objectifs entre le COS et la ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association pour la Restauration de la vallée du lambon et de ses affluents (ARLA) - Cotisation de la ville de niort année 2007 | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations caritatives | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux unions locales des syndicats | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association 'Anneau de l'Espoir' - Déménagement - Convention avec le Centre Hospitalier de Niort | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Centres Socioculturels Niortais | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sports - Zone d'Aménagement Concerté 'Pôle Sport' - Convention Publique d'Aménagement - Compte rendu annuel sur l'exercice des missions confiées à Deux-Sèvres Aménagement - Réalisations 2006 - Prévisions 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort/Souché - Protocole d'utilisation du balisage de piste par l'Aéroclub des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aerodrome de Niort-Souché - Convention de facturation des consommations d'électricité | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Souché - Convention de distribution de carburants aéronautiques | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2007 | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption d'un nouveau règlement intérieur des restaurants scolaires | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe de travail chargé de la révision du Règlement de Publicité - Désignation des représentants de la Ville de Niort - Modification | Monsieur Michel GENDREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières de gaz | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme Proxima - Contrat 3D avec la CAN - Axe 3 : Qualité des services - Mesure 3.2 : Qualité environnementale | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
