Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 15 mai 2007

Délibération du conseil du 15 mai 2007
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 décembre 2006Monsieur Alain BAUDIN Maire
2Recueil de Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN Maire
3Subventions aux associations culturellesMonsieur Alain BAUDIN Maire
4Subventions aux associations sportivesMonsieur Alain BAUDIN Maire
5Subvention à titre exceptionnel à certains clubs sportifsMonsieur Alain BAUDIN Maire
6Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et ProfessionnelsMonsieur Alain BAUDIN Maire
7Syndicat National des Patinoires - Versement de la cotisationMonsieur Alain BAUDIN Maire
8Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Parc des Expositions au profit de l'Entente Niortaise des Clubs de Pétanque et du Comité Départemental de Pétanque des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN Maire
9Gratuité exceptionnelle du transport, montage et démontage du matériel mis à disposition des associations pour des manifestations d'envergure.Monsieur Alain BAUDIN Maire
10Enquête publique pour une installation classée de la société Jean THEBAULT SAS à MagnéMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
11Enquête publique pour l'aménagement du Pôle Sports sur la commune de NiortMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
12Enquête publique pour une installation classée de la société EBAC, rue de la Mineraie à NiortMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
13Place de la Brèche - Pôle d'échanges : demande de financement auprès du Conseil régional Poitou CharentesMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
14Place de la Brèche : demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Contrat de projets 2007 - 2013Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
15Restructuration du haut de la place de la Brèche : avenant n° 1 au marché signé avec EUROVIA (lot 4)Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
16Restructuration du haut de la Place de la Brèche : avenant n° 2 au marché signé avec OTIS (lot 21)Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
17Restructuration des locaux de restauration du groupe scolaire Louis Aragon - Approbation de l'Avant Projet Détaillé ' Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 2 ' Demande de subventionMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
18Golf de Romagné - Restructuration et extension des locaux - Avenant n° 1 : délais d'exécutionMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
19ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Etude de marché concernant la définition de l'opportunité d'implantation et de la nature des activités sur le périmètre de la ZUS (Clou Bouchet et Tour Chabot/Gavacherie)Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
20ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Actions de communication - Demandes de cofinancementMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
21ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Opérations préconventionnées ZUSMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
22Opération ORU - Acquisition SAUZEAU - 209 rue de RibrayMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
23Acquisition d'une parcelle de terrain - impasse Jean Bouin (régularisation)Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
24Acquisition de la parcelle HL n° 57 pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours (CIS) de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
25Cession d'un chemin - rue du Maréchal Leclerc (IW n° 325)Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
26Transfert de propriété de la CAN à la Ville de Niort des immeubles sis 70 rue Henri Sellier et 111 Avenue de la Venise Verte à NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
27Participation pour création de voies et réseaux - rue Léon TolstoïMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
28Participation pour création de voies et réseaux - Avenue du Maréchal LeclercMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
29Désaffectation et déclassement du Domaine Public d'une emprise de terrain intégrée au sein du Groupe Scolaire Paul BertMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
30Déclassement d'une partie du Domaine Public rue de la Burgonce et cession aux propriétaires riverains M. PEYROT et Melle NASARREMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
31Eglise Notre Dame - Restauration du porche, du parvis et de la façade sud - Lot 1 : maçonnerie, pierre de taille - Avenant n° 1Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
32Eglise Notre Dame - Rue de la Cure - Démolition pour mise en sécurité du siteMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
33Eglise Notre Dame - Restauration des vitrauxMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
34Construction d'un bassin d'orage : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de NIORTMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
35Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 5, 6, 7, 8 et 15Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
36Marché d'impression, finition et livraison - Lot 3 Impression numérique et personnalisation - Avenant n°2Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
37Transport de personnes -Marché à Procédure Adaptée - Approbation des marchés pour l'année 2007-2008Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
38Réalisation d'une étude pour l'accessibilité handicap de l'espace public et des établissements recevant du public - Procédure adaptée - Approbation du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
39Entretien du patrimoine arbore - Marché a bons de commande par procédure d'appel d'offres - Autorisation de signature du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
40Mise à disposition de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Approbation du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
41Travaux sur séries de prix 2006 à 2008 - Appel d'offres - Lot 111 : plâtrerie - carrelage - Signature du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
42Groupe Scolaire Jean Jaurès - Travaux de restructuration et d'extension de la restauration scolaire - Appel d'offres - Approbation du marché : lot 15Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
43Adhésion à l'association FrancasMonsieur Alain BAUDIN Maire
44Adhésion et versement de cotisation à l'Association'LE GRAND FEU'Monsieur Alain BAUDIN Maire
45Subvention pour jumelages et coopération - lycée Paul Guérin et Collège Gérard PhilipeMonsieur Alain BAUDIN Maire
46Budget principal - association Dinome - Lieudit Nomade - demande de remise gracieuseMonsieur Alain BAUDIN Maire
47Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Alain BAUDIN Maire
48Création d'un emploi occasionnel dans le cadre du plan 'canicule'Monsieur Alain BAUDIN Maire
49Centres de Loisirs - Créations d'emplois occasionnelsMonsieur Alain BAUDIN Maire
50Subvention aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
51Subvention à l'Office Municipal des SportsMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
52Pôle Sports - réalisation de la halle des sports et du centre de développement du sport - marché de maîtrise d'oeuvre passé avec l'équipe mandatée par CRR Architectes - avenant n°2Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
53Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2007Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire
54Désaffectation après accord de Monsieur le Préfet du logement de fonction sis au 5 C rue Max LinderMonsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire
55Mise en réforme de matériels informatiquesMonsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire
56Accord local de dématérialisation des états de paie mensuelsMonsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire
57Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial
58Avenants n° 4 aux conventions de mandat avec la SEMIE de Niort pour la réalisation de lotissements communauxMonsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier