| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 décembre 2006 | Monsieur
Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à titre exceptionnel à certains clubs sportifs | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Syndicat National des Patinoires - Versement de la cotisation | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Parc des Expositions au profit de l'Entente Niortaise des Clubs de Pétanque et du Comité Départemental de Pétanque des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité exceptionnelle du transport, montage et démontage du matériel mis à disposition des associations pour des manifestations d'envergure. | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique pour une installation classée de la société Jean THEBAULT SAS à Magné | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique pour l'aménagement du Pôle Sports sur la commune de Niort | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique pour une installation classée de la société EBAC, rue de la Mineraie à Niort | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Pôle d'échanges : demande de financement auprès du Conseil régional Poitou Charentes | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Contrat de projets 2007 - 2013 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du haut de la place de la Brèche : avenant n° 1 au marché signé avec EUROVIA (lot 4) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du haut de la Place de la Brèche : avenant n° 2 au marché signé avec OTIS (lot 21) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration des locaux de restauration du groupe scolaire Louis Aragon - Approbation de l'Avant Projet Détaillé ' Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 2 ' Demande de subvention | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf de Romagné - Restructuration et extension des locaux - Avenant n° 1 : délais d'exécution | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Etude de marché concernant la définition de l'opportunité d'implantation et de la nature des activités sur le périmètre de la ZUS (Clou Bouchet et Tour Chabot/Gavacherie) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Actions de communication - Demandes de cofinancement | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Opérations préconventionnées ZUS | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU - Acquisition SAUZEAU - 209 rue de Ribray | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain - impasse Jean Bouin (régularisation) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la parcelle HL n° 57 pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours (CIS) de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un chemin - rue du Maréchal Leclerc (IW n° 325) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert de propriété de la CAN à la Ville de Niort des immeubles sis 70 rue Henri Sellier et 111 Avenue de la Venise Verte à Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue Léon Tolstoï | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - Avenue du Maréchal Leclerc | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation et déclassement du Domaine Public d'une emprise de terrain intégrée au sein du Groupe Scolaire Paul Bert | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement d'une partie du Domaine Public rue de la Burgonce et cession aux propriétaires riverains M. PEYROT et Melle NASARRE | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Restauration du porche, du parvis et de la façade sud - Lot 1 : maçonnerie, pierre de taille - Avenant n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Rue de la Cure - Démolition pour mise en sécurité du site | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Restauration des vitraux | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction d'un bassin d'orage : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de NIORT | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 5, 6, 7, 8 et 15 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché d'impression, finition et livraison - Lot 3 Impression numérique et personnalisation - Avenant n°2 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transport de personnes -Marché à Procédure Adaptée - Approbation des marchés pour l'année 2007-2008 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'une étude pour l'accessibilité handicap de l'espace public et des établissements recevant du public - Procédure adaptée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien du patrimoine arbore - Marché a bons de commande par procédure d'appel d'offres - Autorisation de signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux sur séries de prix 2006 à 2008 - Appel d'offres - Lot 111 : plâtrerie - carrelage - Signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe Scolaire Jean Jaurès - Travaux de restructuration et d'extension de la restauration scolaire - Appel d'offres - Approbation du marché : lot 15 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association Francas | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion et versement de cotisation à l'Association'LE GRAND FEU' | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages et coopération - lycée Paul Guérin et Collège Gérard Philipe | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - association Dinome - Lieudit Nomade - demande de remise gracieuse | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel dans le cadre du plan 'canicule' | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres de Loisirs - Créations d'emplois occasionnels | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office Municipal des Sports | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sports - réalisation de la halle des sports et du centre de développement du sport - marché de maîtrise d'oeuvre passé avec l'équipe mandatée par CRR Architectes - avenant n°2 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2007 | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation après accord de Monsieur le Préfet du logement de fonction sis au 5 C rue Max Linder | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord local de dématérialisation des états de paie mensuels | Monsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenants n° 4 aux conventions de mandat avec la SEMIE de Niort pour la réalisation de lotissements communaux | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
