Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 08 décembre 2006

Délibération du conseil du 08 décembre 2006
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2006Monsieur Alain BAUDIN Maire
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN Maire
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget primitif 2007 : débat d'orientations budgétaires et actions engagées en Zones Urbaines Sensibles - Présentation du rapportMonsieur Alain BAUDIN Maire
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Travaux Place du Roulage - Création d'une Commission de règlement amiableMonsieur Alain BAUDIN Maire
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations sportivesMadame Françoise BILLY Première Adjointe
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Place de la Brèche - Décision de principe de la délégation de service public du parkingMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réalisation de travaux d'aménagement de voiries et réseaux Impasse de l'Hometrou à Niort - approbation des marchés de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Patinoire municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Lot n° 7 - Procédure négociée - Approbation du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (TOGO) - Reversement de la subvention de la Région Poitou-CharentesMadame Françoise BILLY Première Adjointe
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'Atakpamé (TOGO) - Reversement de la subvention du SGAR - année 2006Madame Françoise BILLY Première Adjointe
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pôle sports - Déclaration de projet préalable à la Déclaration d'Utilité PubliqueMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prestations informatiques et téléphoniques servies au Syndicat des Eaux du Vivier par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de NiortMonsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort concernant l'utilisation par la Communauté d'Agglomération de Niort d'infrastructures à haut débit installées par la Ville de NiortMonsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire