| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention pour le remboursement des travaux de sécurisation de la Ville de Niort par le Syndicat du Lambon | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux entre la Ville de Niort et le Service Départemental d'incendie et de secours des Deux-Sèvres | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle de sports de la Venise Verte : branchement électrique provisoire - Convention avec le Lycée de la Venise Verte | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU - Acquisition BRENET - rue de Telouze | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU - Acquisition THUBIN - rue de Telouze | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de participation financière pour création d'un accès piétonnier sur une propriété Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 252 - Côteau du Bassin d'Orage Tartifume | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Chatelier - rue du Huit Mai 1945 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à l'EPCMS des Brizeaux de terrains propriétés de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une emprise de terrain à l'ADHP 'Les Genêts' | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public - impasse du Quéreux | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition à la CAN des sanitaires de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - nouvelle répartition des financements - forêt intérieure et îlots tests | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux entre la Ville de Niort et le Service Départemental d'incendie et de secours des Deux-Sèvres | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle de sports de la Venise Verte : branchement électrique provisoire - Convention avec le Lycée de la Venise Verte | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU - Acquisition BRENET - rue de Telouze | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU - Acquisition THUBIN - rue de Telouze | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de participation financière pour création d'un accès piétonnier sur une propriété Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 252 - Côteau du Bassin d'Orage Tartifume | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Chatelier - rue du Huit Mai 1945 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à l'EPCMS des Brizeaux de terrains propriétés de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une emprise de terrain à l'ADHP 'Les Genêts' | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public - impasse du Quéreux | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition à la CAN des sanitaires de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - nouvelle répartition des financements - forêt intérieure et îlots tests | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'une fontaine carrefour avenue de Paris / rue de Souché - Marchés de travaux - Versement d'une indemnité | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché à Procédure Adaptée - Acquisition d'une surfaceuse pour la Patinoire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de Véhicules et Matériels - Procédure négociée - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de soutien aux actions de jumelages de villes : lycée de la venise verte et l'association Cultural Amigos de Niort | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Patinoire mobile pour l'animation de la place de la Brèche - modification de la délibération du 22 septembre 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
