Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 juin 2006 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil de décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu du Conseil Municipal au sujet du service public de la Poste | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de la commission communale en application du dispositif de la loi du 11 février 2005 ´Pour l´égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ´ dite Loi Handicap | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Championnats de France d´athlétisme | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comités consultatifs - modifications | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Syndicat des Eaux du Vivier - désignation des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - modifications | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantier d´insertion ´Chantier école - métiers du bâtiment´ - Convention entre la Ville de Niort et la MIPE : Avenant n° 1 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fonds de concours 2006 Communauté d´Agglomération de Niort : Place du Roulage | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan local d´éducation artistique - demande de subvention à la DRAC | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations niortaises | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunes | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installations de stockage de déchets inertes: Eurovia Poitou Charentes Limousin dont le siège social se trouve 186 avenue de Nantes à Niort (stockage au lieu dit ´Fief Malbati´) | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Augmentation de la participation au capital de la SOPAC | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de 150 actions au capital de la nouvelle Société d´Economie Mixte exploitante des Transports Urbains et désignation d´un représentant de la Ville au Conseil d´Administration de la SEM | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Refacturation de la maintenance (SOPAC) de deux barrières bus situées Place de la Brèche à la CAN | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - contrat de mandat public pour la réalisation des équipements et espaces publics sur la partie haute de la Place de la Brèche - avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Groupe scolaire Jean Zay : Lancement d´un concours d´architecture sur esquisse pour la réhabilitation du groupe scolaire Jean Zay | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU - rue de Telouze - Acquisition BONNET | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération ORU - rue des Equarts - Acquisition Consorts DORE | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur le Plan Local d´Urbanisme de la Commune de SCIECQ | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d´une partie du domaine public - rue de la Burgonce | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrains à Madame RAYMOND Fernande, rue claude Bernard et Avenue de Limoges | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d´une parcelle de terrain - Consorts AIMON - La Giole Z n° 1046 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d´une parcelle de terrain cadastré section CP n° 249 - Côteau du Bassin d´Orage Tartifume | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles au Conseil Général - Rue du Vivier et rue Sarrazine | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession complémentaire à la CAN de parcelles de terrain sises avenue Salvador Allende pour la création du pôle universitaire de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération rectificative concernant la cession d´une parcelle de terrain à la Société GIRARD GRAPHIC et à la SCI RCB | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d´une fontaine intégrant une oeuvre d´art avenue de Paris / rue Terraudière - Marché N°06222M006 - Avenant n°1 d´augmentation de la masse de travaux | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de Cholette - Procédure par appel d´offres - Approbation du marché de maîtrise d´oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissements communaux : ´Les Pinsons´ - ´Le Chant des Oiseaux´ - ´Condamine 2´ - avenant n° 1 aux marchés VRD et Eclairage Public | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location d´un pont de type Bailey à SURIMEAU - Marché de fourniture - Avenant n°1 d´augmentation | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et livraison de produits d´hygiène et d´entretien, de matériel de nettoyage et produits annexes pour l´ensemble des bâtiments communaux de la Ville de Niort - Appel d´Offres - Approbation des marchés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et livraison de papier pour photocopieurs et imprimantes pour l´ensemble des services et des écoles de la Ville de Niort - Procédure Adaptée - Approbation du marché | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de recouvrement des recettes - Fixation du seuil des poursuites | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux pour la Foire Exposition de Niort en 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative n°3 - Exercice 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non valeur régie eau - Remises gracieuses pour le club hippique | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrecouvrables - admissions en non valeur - budget principal - régie eau | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l´Escale - Association pour le logement des jeunes en Pays Niortais | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d´emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d´un emploi saisonnier à l´Agence Municipale de Médiation | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la Ville de Niort - complément à la délibération du 27 janvier 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention pour le remboursement des travaux de sécurisation de la Ville de Niort par le Syndicat du Lambon | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations d´animation commerciale | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d´accueil, d´environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle sports : premiers aménagements de la ZAC : demandes de subventions auprès du Conseil général des Deux Sèvres au titre du dispositif Proxima et du Conseil Régional au titre du CPER | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des restaurants scolaires - Passation d´un avenant au contrat HQ du 25 février 2004 avec le conseil Général. | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques et bureautiques | Monsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enfouissement des réseaux rue Beau Soleil - Convention entre la Ville de Niort et EDF GAZ de France distribution pour une mission d´assistance à maîtrise d´ouvrage | Monsieur Michel GENDREAU Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation de services avec la Communauté d´Agglomération de NIORT pour le financement, l´étude et le suivi des travaux d´aménagement d´arrêts de bus urbains - Avenant N°1 | Monsieur Michel GENDREAU Adjoint au Maire |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de démolition / reconstruction de 29 logements locatifs sociaux - Quartier Route d´Aiffres - Versement d´une subvention d´équipement à l´OPAC | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - attribution de l´aide de 500 Euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort