Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 23 octobre 2006

Délibération du conseil du 23 octobre 2006
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 juin 2006Monsieur Alain BAUDIN Maire
2Recueil de décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN Maire
3Voeu du Conseil Municipal au sujet du service public de la PosteMonsieur Alain BAUDIN Maire
4Création de la commission communale en application du dispositif de la loi du 11 février 2005 ´Pour l´égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ´ dite Loi HandicapMonsieur Alain BAUDIN Maire
5Championnats de France d´athlétismeMonsieur Alain BAUDIN Maire
6Comités consultatifs - modifications Monsieur Alain BAUDIN Maire
7Syndicat des Eaux du Vivier - désignation des représentants de la Ville de Niort Monsieur Alain BAUDIN Maire
8Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - modifications Monsieur Alain BAUDIN Maire
9Chantier d´insertion ´Chantier école - métiers du bâtiment´ - Convention entre la Ville de Niort et la MIPE : Avenant n° 1 Monsieur Alain BAUDIN Maire
10Fonds de concours 2006 Communauté d´Agglomération de Niort : Place du Roulage Monsieur Alain BAUDIN Maire
11Plan local d´éducation artistique - demande de subvention à la DRAC Madame Françoise BILLY Première Adjointe
12Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations niortaises Madame Françoise BILLY Première Adjointe
13Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunes Madame Françoise BILLY Première Adjointe
14Subventions aux associations culturelles Madame Françoise BILLY Première Adjointe
15Subventions aux associations sportives Madame Françoise BILLY Première Adjointe
16Installations de stockage de déchets inertes: Eurovia Poitou Charentes Limousin dont le siège social se trouve 186 avenue de Nantes à Niort (stockage au lieu dit ´Fief Malbati´) Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
17Augmentation de la participation au capital de la SOPAC Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
18Acquisition de 150 actions au capital de la nouvelle Société d´Economie Mixte exploitante des Transports Urbains et désignation d´un représentant de la Ville au Conseil d´Administration de la SEM Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
19Refacturation de la maintenance (SOPAC) de deux barrières bus situées Place de la Brèche à la CAN Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
20Place de la Brèche - contrat de mandat public pour la réalisation des équipements et espaces publics sur la partie haute de la Place de la Brèche - avenant n°1 Monsieur Alain BAUDIN Maire
21ORU - Groupe scolaire Jean Zay : Lancement d´un concours d´architecture sur esquisse pour la réhabilitation du groupe scolaire Jean Zay Monsieur Alain BAUDIN Maire
22Opération ORU - rue de Telouze - Acquisition BONNET Monsieur Alain BAUDIN Maire
23Opération ORU - rue des Equarts - Acquisition Consorts DORE Monsieur Alain BAUDIN Maire
24Avis sur le Plan Local d´Urbanisme de la Commune de SCIECQ Monsieur Alain BAUDIN Maire
25Projet de déclassement d´une partie du domaine public - rue de la Burgonce Monsieur Alain BAUDIN Maire
26Acquisition de parcelles de terrains à Madame RAYMOND Fernande, rue claude Bernard et Avenue de Limoges Monsieur Alain BAUDIN Maire
27Acquisition d´une parcelle de terrain - Consorts AIMON - La Giole Z n° 1046 Monsieur Alain BAUDIN Maire
28Acquisition d´une parcelle de terrain cadastré section CP n° 249 - Côteau du Bassin d´Orage Tartifume Monsieur Alain BAUDIN Maire
29Cession de parcelles au Conseil Général - Rue du Vivier et rue Sarrazine Monsieur Alain BAUDIN Maire
30Cession complémentaire à la CAN de parcelles de terrain sises avenue Salvador Allende pour la création du pôle universitaire de Niort Monsieur Alain BAUDIN Maire
31Délibération rectificative concernant la cession d´une parcelle de terrain à la Société GIRARD GRAPHIC et à la SCI RCB Monsieur Alain BAUDIN Maire
32Aménagement d´une fontaine intégrant une oeuvre d´art avenue de Paris / rue Terraudière - Marché N°06222M006 - Avenant n°1 d´augmentation de la masse de travaux Monsieur Alain BAUDIN Maire
33Aménagement de la rue de Cholette - Procédure par appel d´offres - Approbation du marché de maîtrise d´oeuvre Monsieur Alain BAUDIN Maire
34Lotissements communaux : ´Les Pinsons´ - ´Le Chant des Oiseaux´ - ´Condamine 2´ - avenant n° 1 aux marchés VRD et Eclairage Public Monsieur Alain BAUDIN Maire
35Location d´un pont de type Bailey à SURIMEAU - Marché de fourniture - Avenant n°1 d´augmentation Monsieur Alain BAUDIN Maire
36Fourniture et livraison de produits d´hygiène et d´entretien, de matériel de nettoyage et produits annexes pour l´ensemble des bâtiments communaux de la Ville de Niort - Appel d´Offres - Approbation des marchés Monsieur Alain BAUDIN Maire
37Fourniture et livraison de papier pour photocopieurs et imprimantes pour l´ensemble des services et des écoles de la Ville de Niort - Procédure Adaptée - Approbation du marché Monsieur Alain BAUDIN Maire
38Politique de recouvrement des recettes - Fixation du seuil des poursuites Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
39Tarifs municipaux pour la Foire Exposition de Niort en 2007 Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
40Décision Modificative n°3 - Exercice 2006 Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
41Admission en non valeur régie eau - Remises gracieuses pour le club hippique Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
42Créances irrecouvrables - admissions en non valeur - budget principal - régie eau Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
43Subvention à l´Escale - Association pour le logement des jeunes en Pays Niortais Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
44Création d´emplois occasionnels pour le recensement de la population Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
45Création d´un emploi saisonnier à l´Agence Municipale de Médiation Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
46Mise à jour du tableau des effectifs Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
47Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la Ville de Niort - complément à la délibération du 27 janvier 2006 Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
48Avenant à la convention pour le remboursement des travaux de sécurisation de la Ville de Niort par le Syndicat du Lambon Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
49Subvention aux associations d´animation commerciale Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
50Subventions aux associations d´accueil, d´environnement et de tourisme Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
51Pôle sports : premiers aménagements de la ZAC : demandes de subventions auprès du Conseil général des Deux Sèvres au titre du dispositif Proxima et du Conseil Régional au titre du CPER Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
52Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2006 Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire
53Requalification des restaurants scolaires - Passation d´un avenant au contrat HQ du 25 février 2004 avec le conseil Général. Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire
54Mise en réforme de matériels informatiques et bureautiques Monsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire
55Enfouissement des réseaux rue Beau Soleil - Convention entre la Ville de Niort et EDF GAZ de France distribution pour une mission d´assistance à maîtrise d´ouvrage Monsieur Michel GENDREAU Adjoint au Maire
56Convention de prestation de services avec la Communauté d´Agglomération de NIORT pour le financement, l´étude et le suivi des travaux d´aménagement d´arrêts de bus urbains - Avenant N°1 Monsieur Michel GENDREAU Adjoint au Maire
57Opération de démolition / reconstruction de 29 logements locatifs sociaux - Quartier Route d´Aiffres - Versement d´une subvention d´équipement à l´OPAC Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier
58Chauffe-eau solaires - attribution de l´aide de 500 Euros aux demandeurs Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial