Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 22 septembre 2006

Délibération du conseil du 22 septembre 2006
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fonds de Concours 2006 - Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Charte de Parc Naturel Régional du Marais Poitevin - ApprobationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de MAGNE, NIORT, BESSINES, COULON - Extension de périmètre et modification des statutsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion à l'association Départementale des Maires des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Communauté d'Agglomération de Niort - Présentation du rapport d'activités de la CAN pour l'exercice 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'une régie de recettes pour les terrains de tennis avenue de la RochelleMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'utilisation de la salle de sports de l'I.U.F.M. par l'I.U.F.M. et répartition des frais de fonctionnement de la salle de sports avec le Conseil Général des Deux SèvresMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention financière des Chamois Niortais - Football Club - Centre de Formation pour le 2ème versement de la saison sportive 2006-2007Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et locaux municipaux et exploitation publicitaire entre la Ville de Niort et la S.A.O.S. Chamois Niortais Football-clubMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition d'un local situé sous la tribune d'honneur du stade René Gaillard entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais F.C. et UNICAMOX 79Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de musculation de la salle de sports de la Venise VerteMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion des deux terrains de tennis situés avenue de la Rochelle par l'Ecole de Tennis de NiortMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et ProfessionnelsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Protocole d'aide au sport amateur de haut niveauMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)SOPAC : Rapport du Délégataire de Service Public et Rapport soumis par les Représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2005Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Gestion du stationnement payant sur voirie - Appel d'Offres - approbation du marchéMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Gestion de quatre barrières hors parking Place de la BrècheMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation des conditions de financement du futur centre d'incendie et de secours de NiortMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)SEM des Halles : Rapport du Délégataire de Service Public et Rapport soumis par les Représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2005Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan d'Occupation des Sols - modification n° 5 du Plan d'Occupation des Sols approuvé les 16 février et 25 juin 2001Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'une partie de l'emprise de l'ancien Camping Municipal - Avenant à la convention d'occupation souscrite entre la CAN et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition par la CAN d'un immeuble sis 70 rue Henri SellierMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vente aux enchères publiques de logements appartenant à la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maison d'habitation 24 chemin de la Source du Vivier - Démolition pour mise en sécurité du siteMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle de terrain cadastré section HH n° 59 à Monsieur GUERIN - SouchéMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 292 - venelle Médiane (132 rue de Strasbourg)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 294 - venelle Médiane (132 rue de Strasbourg)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Echange de parcelles entre la Ville de Niort et l'ADAPEI, route de CherveuxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle de terrain rue du Bas-Surimeau - Section AM n° 285Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession à la CAN de parcelles de terrain sises avenue S. Allende pour la création du pôle universitaire de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle de terrain à M. et Mme GUY - DS 77 et 78 à Saint-LiguaireMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession des parcelles de terrain à CGR Cinéma - avenue de Limoges - rue du Fief Joly (HI n° 2 et n° 3)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création du lotissement communal 'Les Ors 2'Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation pour création de voies et réseaux - Impasse des GardéniasMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - terrain pour le nouveau Centre d'Incendie et de Secours - parcelle HL n° 57Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation pour création de voies et réseaux - Route de CoulongesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation pour création de voies et réseaux - 66 et 68 avenue de ParisMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désaffectation d'une emprise de terrains intégrée au sein du groupe scolaire Paul BertMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ORU - Demandes de cofinancements - Coeurs d'îlots - Forêt intérieureMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rue de la Mineraie et rue de la Mirandelle : élargissement de voirie au droit du lotissement de Villaréal - parcelles KL n° 130 et 131Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Approbation des marchés relancés par Appel d'Offres - lots 7 et 13Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Appel d'Offres - Approbation des marchés - lot 8Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Procédure négociée - Approbation des marchés - lots 3, 11 et 12Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Délais d'exécution - Avenant n° 1 pour les lots 2, 4, 5, 6, 9, 10, 14 et 15Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une prestation d'assistance à l'exploitation du site informatique de la Ville de Niort - Appel d'Offres OuvertMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de produits pétroliers - Appel d'Offres - Approbation des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture et installation d'un réseau de radiocommunication - Marché à procédure adaptée - Approbation du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Restructuration du Mur René Cassin marchés n°06222M001, 06222M002 et 0522A001 - avenant n°1 d'augmentation de la masse de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la Coulée Verte plan vélo - lot 3 - procédure négociée - approbation du marché de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la Rue de la Mairie - marché n° 06221M004 - avenant n°1 délais d'exécutionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la Coulée Verte à l'aval de Niort réalisé dans le cadre du plan vélo - Lots 1 - 2 - 3 et 4 - procédure par appel d'offres - approbation des marchés - rectificationMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la Place Ferdinand Buisson - Marché n° 06221A002 - Avenant n°1 d'augmentation de la masse de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement du parking des Brizeaux - Marché n°05222A006 - Décision de poursuivre les travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché Transports de personnes - avenant n°1Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Restructuration du haut de la Place de la Brèche à Niort - Approbation des marchés - Lots 4 à 23Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de Fournitures de périodiques imprimés et électroniques - Avenant n°1Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de fournitures administratives - Avenant n°1 - Rectificatif pour chacun des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Illuminations de Noël 2006 - Signature du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion à l'association 'Club des Villes Cyclables' au titre de l'année 2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion à l'association pour la formation professionnelle, le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertionMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Magazine 'Vivre à Niort': approbation d'un contrat de mise à disposition d'espaces publicitairesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion à l'association 'les Ecos Maires'Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision modificative n° 2 - Exercice 2006Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Donation de Madame VISSER VivianeMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Amortissement des subventions d'équipement verséesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Assujettissement des logements vacants depuis plus de cinq ans à la taxe d'habitationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Accueil périscolaire et classes de découvertes pour l'année scolaire 2006/2007Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - restauration scolaire pour l'année 2006/2007Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Patinoire mobile pour l'animation de la place de la Brèche du 1er novembre 2006 au 31 janvier 2007Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - centres de loisirs pour l'année scolaire 2006/2007Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Tennis avenue de la RochelleMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses - budget régie de l'eauMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour la construction de 8 logements sociaux sis rue Chaïm Soutine à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt accordée à L'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction de 33 logements sis dans le quartier de la route d'AiffresMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépots et consignations pour la construction de 6 maisons individuelles, impasse de l'Hometrou à Niort. Cette délibération annule et remplace celle du 16 septembre 2005 pour le même programme.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Créances irrecouvrables - admissions en non valeur - budget principal - régie eau - régie agence municipale de médiationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession à la SEMIE de deux logements et d'une emprise de terrain pour la réalisation de logements sociauxMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de réhabilitation et de construction de 24 logements sociaux dans divers secteurs de la VilleMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de Niort (complément)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Attribution à certains membres de la Direction Générale d'un logement de fonction pour utilité de serviceMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centres de Loisirs - Création d'emplois occasionnelsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Ville de Niort/Comité des Oeuvres Sociales de la ville de Niort (personnel mis à disposition)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion à l'Association pour le Développement de l'Information Administrative et Juridique (ADIAJ Formation)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Faucardage de la Sèvre Niortaise entre la Cale du Port et La Roussille - approbation d'une convention avec l'IIBSNMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux associations d'animation commercialeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à l'Office Municipal des SportsMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Versement de subventions Associations des Maisons pour Tous et Centres SocioculturelsMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Les Brizeaux : cession par la SEMIE à la Ville d'un espace vert (IT 186) et cession par la Ville à la SEMIE d'une partie de terrain (IT 187)Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pôle sports - Chaufferie bois : demande de subventions auprès de l'ADEME et du Conseil Général des Deux SèvresMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2006Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Reversement du solde du contrat temps libre 2005 de la CAF des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de NiortMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social - Convention avec le PACT ARIMMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier,
Télécharger la délibération n°103 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aide à la pierre - chauffe-eau solaires - attribution de l'aide de 500 € aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial,