Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fonds de Concours 2006 - Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Charte de Parc Naturel Régional du Marais Poitevin - Approbation | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de MAGNE, NIORT, BESSINES, COULON - Extension de périmètre et modification des statuts | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association Départementale des Maires des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort - Présentation du rapport d'activités de la CAN pour l'exercice 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'une régie de recettes pour les terrains de tennis avenue de la Rochelle | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation de la salle de sports de l'I.U.F.M. par l'I.U.F.M. et répartition des frais de fonctionnement de la salle de sports avec le Conseil Général des Deux Sèvres | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière des Chamois Niortais - Football Club - Centre de Formation pour le 2ème versement de la saison sportive 2006-2007 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et locaux municipaux et exploitation publicitaire entre la Ville de Niort et la S.A.O.S. Chamois Niortais Football-club | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition d'un local situé sous la tribune d'honneur du stade René Gaillard entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais F.C. et UNICAMOX 79 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de musculation de la salle de sports de la Venise Verte | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion des deux terrains de tennis situés avenue de la Rochelle par l'Ecole de Tennis de Niort | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Protocole d'aide au sport amateur de haut niveau | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC : Rapport du Délégataire de Service Public et Rapport soumis par les Représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2005 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur voirie - Appel d'Offres - approbation du marché | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion de quatre barrières hors parking Place de la Brèche | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des conditions de financement du futur centre d'incendie et de secours de Niort | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles : Rapport du Délégataire de Service Public et Rapport soumis par les Représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2005 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'Occupation des Sols - modification n° 5 du Plan d'Occupation des Sols approuvé les 16 février et 25 juin 2001 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'une partie de l'emprise de l'ancien Camping Municipal - Avenant à la convention d'occupation souscrite entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition par la CAN d'un immeuble sis 70 rue Henri Sellier | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente aux enchères publiques de logements appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison d'habitation 24 chemin de la Source du Vivier - Démolition pour mise en sécurité du site | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastré section HH n° 59 à Monsieur GUERIN - Souché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 292 - venelle Médiane (132 rue de Strasbourg) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 294 - venelle Médiane (132 rue de Strasbourg) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles entre la Ville de Niort et l'ADAPEI, route de Cherveux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain rue du Bas-Surimeau - Section AM n° 285 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la CAN de parcelles de terrain sises avenue S. Allende pour la création du pôle universitaire de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain à M. et Mme GUY - DS 77 et 78 à Saint-Liguaire | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession des parcelles de terrain à CGR Cinéma - avenue de Limoges - rue du Fief Joly (HI n° 2 et n° 3) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création du lotissement communal 'Les Ors 2' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - Impasse des Gardénias | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - terrain pour le nouveau Centre d'Incendie et de Secours - parcelle HL n° 57 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - Route de Coulonges | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - 66 et 68 avenue de Paris | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'une emprise de terrains intégrée au sein du groupe scolaire Paul Bert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Demandes de cofinancements - Coeurs d'îlots - Forêt intérieure | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Mineraie et rue de la Mirandelle : élargissement de voirie au droit du lotissement de Villaréal - parcelles KL n° 130 et 131 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Approbation des marchés relancés par Appel d'Offres - lots 7 et 13 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Appel d'Offres - Approbation des marchés - lot 8 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Procédure négociée - Approbation des marchés - lots 3, 11 et 12 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Délais d'exécution - Avenant n° 1 pour les lots 2, 4, 5, 6, 9, 10, 14 et 15 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une prestation d'assistance à l'exploitation du site informatique de la Ville de Niort - Appel d'Offres Ouvert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de produits pétroliers - Appel d'Offres - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et installation d'un réseau de radiocommunication - Marché à procédure adaptée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du Mur René Cassin marchés n°06222M001, 06222M002 et 0522A001 - avenant n°1 d'augmentation de la masse de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Coulée Verte plan vélo - lot 3 - procédure négociée - approbation du marché de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Rue de la Mairie - marché n° 06221M004 - avenant n°1 délais d'exécution | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Coulée Verte à l'aval de Niort réalisé dans le cadre du plan vélo - Lots 1 - 2 - 3 et 4 - procédure par appel d'offres - approbation des marchés - rectification | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place Ferdinand Buisson - Marché n° 06221A002 - Avenant n°1 d'augmentation de la masse de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du parking des Brizeaux - Marché n°05222A006 - Décision de poursuivre les travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché Transports de personnes - avenant n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du haut de la Place de la Brèche à Niort - Approbation des marchés - Lots 4 à 23 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Fournitures de périodiques imprimés et électroniques - Avenant n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de fournitures administratives - Avenant n°1 - Rectificatif pour chacun des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2006 - Signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association 'Club des Villes Cyclables' au titre de l'année 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association pour la formation professionnelle, le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertion | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Magazine 'Vivre à Niort': approbation d'un contrat de mise à disposition d'espaces publicitaires | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association 'les Ecos Maires' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n° 2 - Exercice 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Donation de Madame VISSER Viviane | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissement des subventions d'équipement versées | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assujettissement des logements vacants depuis plus de cinq ans à la taxe d'habitation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Accueil périscolaire et classes de découvertes pour l'année scolaire 2006/2007 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - restauration scolaire pour l'année 2006/2007 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Patinoire mobile pour l'animation de la place de la Brèche du 1er novembre 2006 au 31 janvier 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - centres de loisirs pour l'année scolaire 2006/2007 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Tennis avenue de la Rochelle | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses - budget régie de l'eau | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour la construction de 8 logements sociaux sis rue Chaïm Soutine à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à L'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction de 33 logements sis dans le quartier de la route d'Aiffres | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépots et consignations pour la construction de 6 maisons individuelles, impasse de l'Hometrou à Niort. Cette délibération annule et remplace celle du 16 septembre 2005 pour le même programme. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrecouvrables - admissions en non valeur - budget principal - régie eau - régie agence municipale de médiation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la SEMIE de deux logements et d'une emprise de terrain pour la réalisation de logements sociaux | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de réhabilitation et de construction de 24 logements sociaux dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de Niort (complément) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution à certains membres de la Direction Générale d'un logement de fonction pour utilité de service | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres de Loisirs - Création d'emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Comité des Oeuvres Sociales de la ville de Niort (personnel mis à disposition) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association pour le Développement de l'Information Administrative et Juridique (ADIAJ Formation) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Faucardage de la Sèvre Niortaise entre la Cale du Port et La Roussille - approbation d'une convention avec l'IIBSN | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations d'animation commerciale | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office Municipal des Sports | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement de subventions Associations des Maisons pour Tous et Centres Socioculturels | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Les Brizeaux : cession par la SEMIE à la Ville d'un espace vert (IT 186) et cession par la Ville à la SEMIE d'une partie de terrain (IT 187) | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle sports - Chaufferie bois : demande de subventions auprès de l'ADEME et du Conseil Général des Deux Sèvres | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement du solde du contrat temps libre 2005 de la CAF des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social - Convention avec le PACT ARIM | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier, |
Télécharger la délibération n°103 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à la pierre - chauffe-eau solaires - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort