| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur l'utilisation de la dotation de solidarite urbaine en 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fonds de concours 2006 - Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Rapport d'activités 2004 - 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biens retransférés par la Communauté d'Agglomération de Niort à la Ville de Niort - Parc des expositions et Château de Chantemerle - approbation des conventions de restitution et de leurs annexes | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantier d'insertion 'chantier école - métiers du bâtiment' Convention entre la ville de Niort et la MIPE | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eté sportif 2006 - convention cadre de mise à disposition non exclusive du site du Pré-Leroy aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eté sportif 2006 - Règlement intérieur | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association de gestion de la scène nationale de Niort 'le moulin du Roc' Convention de gestion du Fort Foucault | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (rectificatif) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière des Chamois Niortais - Football Club - Centre de Formation - pour le 1er versement de la saison sportive 2006-2007 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse à l'association Vertiges | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse à l'association Club Alpin Français | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annexe N°5 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - LYCEES - Année scolaire 2005-2006 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annexe N°5 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - COLLEGES - Année scolaire 2005-2006 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des Halles : demande de subvention auprès de l'Etat au titre du FISAC | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installations classées pour la protection de l'environnement : Enquête publique relative à l'exploitation d'un centre de transfert de déchets ménagers et assimilés sur le site de l'ancienne usine d'incinération de Niort Souché : Demande de la CAN | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nouvelles modalités d'attribution des concessions dans les cimetières | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 35 à la Convention d'Affermage des parcs de stationnement | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention relative au fonctionnement de l'équipe éducative de rue - Avenant n° 4 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention EDF GDF / Ville de Niort - Chantier loisirs d'été 2005 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention EDF/GDF/Ville de Niort - Chantiers loisirs d'été 2006 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation du marché de restructuration du haut de la Place de la Brèche - Travaux de terrassement / parois berlinoises / dépose maçonnerie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Désignation marché d'Ordonnancement Pilotage Coordination - Restructuration du haut de la Place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec l'équipe CRR Architectes pour la réalisation du Centre de remise en forme musculaire - Validation de l'avant projet détaillé | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sports - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec l'équipe mandatée par CRR Architectes pour la réalisation de la Halle des sports et du centre de développement du sport - Validation de l'avant projet détaillé | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade de Massujat : construction d'un nouveau bâtiment - Demande de permis de construire | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain, chemin des chiens, pour assurer l'approvisionnement en eau potable (inter connexion avec le syndicat du S.E.R.T.A.D.) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Recouvrance : achèvement de la mise à l'alignement de la première partie de rue - acquisition COUILLAUD Jean-Marie - AW n° 701 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Recouvrance : achèvement de la mise à l'alignement de la première partie de rue - acquisition EMERIT J - AW n° 699 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Recouvrance : achèvement de la mise à l'alignement de la première partie de rue - acquisition MARTIN René - AW 639 ET 640 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la S.A. d'HLM du logement sis 221, avenue de Paris, à Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition par la Ville de Niort à la CAN d'une partie de l'emprise de terrain du camping municipal | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantier d'insertion Hôtel de la Vie Associative - Convention entre la ville de Niort et la MIPE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise en place d'un poste de distribution d'énergie électrique - 66 rue de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de véhicules et matériels réformés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures d'enrobés à chaud - Procédure négociée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Coulée Verte à l'aval de Niort réalisé dans le cadre du Plan Vélo - Lots 1, 2, 3 et 4 - Procédure par appel d'offres - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Coulée Verte - Plan Vélo - Marché de maîtrise d'oeuvre - Modification de la répartition des honoraires - Avenant n°2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'aire de jeux du Grand Feu - Procédure par appel d'offres - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagements hydrauliques de la Sèvre Niortaise aux Vieux Ponts | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf Municipal de Romagné - Restructuration et extension des bâtiments - Approbation du DCE - Signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration des locaux de restauration du groupe scolaire Jean Jaurès - Approbation de l'Avant Projet Détaillé - Avenant n° 1 au marché de Maîtrise d'oeuvre - Demande de subvention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office de Tourisme de Niort | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acompte à la subvention à l'Escale - Association pour le logement des jeunes en Pays Niortais | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour l'Acquisition Amélioration de 4 logements sis du 2 au 8 rue de la Gainerie à Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour l'Acquisition Amélioration de 4 logements diffus sis à Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | impôt sur les spectacles - exoneration de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Terminaux de paiements électroniques - demande de participation de l'Etat | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau - exercice 2005 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations d'animation commerciale | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation du Camping Municipal | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Compte rendu annuel de l'opération Zone d'Aménagement Concerté 'Pôle Sports' concédée à Deux-Sèvres Aménagement - Réalisations 2005 - Prévisions 2006 | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle sports - Halle des sports / centre de transfert de recherche : demande de subvention auprès de l'Etat, du Conseil régional et du Conseil Général. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sports - Premiers aménagements de la ZAC : demandes de subventions auprès du Conseil Général au titre du dispositif Proxima et du Conseil Régional au titre du CPER | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAN - Prestation réalisée par des professeurs communautaires pour la mise en oeuvre des animations périscolaires dans le cadre du CTL durant l'année scolaire 2005-2006. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées- Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à un marché à procédure adaptée pour une prestation d'assistance technique à l'exploitation informatique | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à tous les baux emphyteotiques et à construction passés entre la Ville de Niort et la SEMIE | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à la pierre - chauffe-eau solaires - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | GDF - Rapport de contrôle de service public de distribution de gaz naturel - année 2005 | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EDF - Rapport de contrôle de service public de distribution d'énergie électrique - année 2005 | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |
