| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux sur séries de prix 2006 à 2008 - Lot n° 5 - Marché négocié - Approbation des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages et coopération: lycée Paul Guérin et lycée Jean Macé | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de soutien aux actions de jumelage de villes : Lycée de la Venise Verte | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2006 - Attribution de subventions | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo - Adhésion à l'Office de Justification des statistiques | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo - Association pour la promotion des Foires, Salons et Congrès de France | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo - Adhésion à Foires, Salons et Congrès de France | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - admissions en non valeur - budget principal - régie eau | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie des biens de faible valeur de 2004 amortis en 2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garanties d'emprunts accordées à la SEMIE - Avenants aux conventions prévoyant des clauses de dévolution à la Ville de Niort de certaines opérations immobilières | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réintégration de locaux de la régie AMM au budget principal et régularisation de l'état de l'actif | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2006 - tarifs des activités sportives de l'été 2006 sur le site de Pré Leroy | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2006 - délibération annulant et remplacant les tarifs des chalets votés par délibération du 16 décembre 2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2006 - Location du pavillon des colloques sur le parc des expositions de Noron | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire des agents de la ville de Niort à compter du 1er janvier 2006 - Modification | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A sur un poste d'attaché pour exercer les fonctions de chargé du contrôle de gestion au Cabinet de la Direction Générale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement de deux agents contractuels au Service Communication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres de Loisirs - créations d'emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel dans le cadre du plan 'canicule' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 entre la Ville de Niort et la CAN concernant la facturation conjointe pour l'eau de la Ville et l'assainissement de la CAN sur la Ville de Niort | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la ville de Niort année 2006 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec la CAEDS pour la réservation d'eau brute du barrage de la Touche Poupard pour le soutien de la Sèvre en étiage | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour la fourniture d'eau potable par le Syndicat des Eaux du Lambon pour la sécurisation de la Ville de Niort | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de versement d'une subvention à l'attention du Syndicat des Eaux du Lambon, pour le financement de la réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécurité entre Niort et la Cuve de Chavagné sur la Commune de la Crèche. | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux unions locales des syndicats | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité exceptionnelle de l'utilisation du Dôme du Parc des Expositions au profit de l'Association Niortaise de Jumelage et de Coopération avec Atakpamé | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude stratégique pour le développement économique et touristique du Pôle Sports : demandes de subventions auprès de l'Etat et de la Direction Régionale du Tourisme Poitou Charentes. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des espaces verts d'accompagnement du patrimoine et des équipements d'intérêt communataire situés sur la Commune de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention - Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des périmètres scolaires pour les écoles LANGEVIN-WALLON, E. PEROCHON et J. ZAY | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la carte scolaire rentrée scolaire 2006/2007 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du service Localtis | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elaboration d'une réglementation spéciale dédiée à la publicité et aux enseignes | Monsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Polyclinique INKERMANN pour la mise en place d'une signalisation routière | Monsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord sur le programme d'effacement de réseau rue du Beau Soleil | Monsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Piégeage de ragondins. Passation d'une convention avec l'Association pour l'Insertion par la Protection et l'Entretien du Marais Poitevin - AIPEMP | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à la pierre - chauffe-eau solaires - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au Centre Régional des Energies Renouvelables Poitou-Charentes | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de paiement des prestations offertes par les Centres de Loisirs | Madame Elsie COLAS, Conseillère Municipale Déléguée, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question Orale de Madame Elisabeth BEAUVAIS | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
