Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 12 juin 2006

Délibération du conseil du 12 juin 2006
FichierDélibérationÉlu
1Travaux sur séries de prix 2006 à 2008 - Lot n° 5 - Marché négocié - Approbation des MarchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
2Subvention pour jumelages et coopération: lycée Paul Guérin et lycée Jean MacéMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Subvention de soutien aux actions de jumelage de villes : Lycée de la Venise VerteMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Foirexpo 2006 - Attribution de subventionsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Foirexpo - Adhésion à l'Office de Justification des statistiquesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Foirexpo - Association pour la promotion des Foires, Salons et Congrès de FranceMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
8Foirexpo - Adhésion à Foires, Salons et Congrès de FranceMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
9Créances irrécouvrables - admissions en non valeur - budget principal - régie eauMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
10Sortie des biens de faible valeur de 2004 amortis en 2005Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
11Garanties d'emprunts accordées à la SEMIE - Avenants aux conventions prévoyant des clauses de dévolution à la Ville de Niort de certaines opérations immobilièresMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
12Réintégration de locaux de la régie AMM au budget principal et régularisation de l'état de l'actifMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
13Tarifs municipaux 2006 - tarifs des activités sportives de l'été 2006 sur le site de Pré LeroyMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
14Tarifs municipaux 2006 - délibération annulant et remplacant les tarifs des chalets votés par délibération du 16 décembre 2005Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
15Tarifs municipaux 2006 - Location du pavillon des colloques sur le parc des expositions de NoronMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
16Régime Indemnitaire des agents de la ville de Niort à compter du 1er janvier 2006 - ModificationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
17Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
18Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A sur un poste d'attaché pour exercer les fonctions de chargé du contrôle de gestion au Cabinet de la Direction GénéraleMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
19Recrutement de deux agents contractuels au Service CommunicationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
20Centres de Loisirs - créations d'emplois occasionnelsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
21Création d'un emploi occasionnel dans le cadre du plan 'canicule'Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
22Avenant n° 1 entre la Ville de Niort et la CAN concernant la facturation conjointe pour l'eau de la Ville et l'assainissement de la CAN sur la Ville de NiortMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
23Restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la ville de Niort année 2006Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
24Convention avec la CAEDS pour la réservation d'eau brute du barrage de la Touche Poupard pour le soutien de la Sèvre en étiageMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
25Convention pour la fourniture d'eau potable par le Syndicat des Eaux du Lambon pour la sécurisation de la Ville de NiortMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
26Convention de versement d'une subvention à l'attention du Syndicat des Eaux du Lambon, pour le financement de la réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécurité entre Niort et la Cuve de Chavagné sur la Commune de la Crèche.Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
27Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
28Subventions aux unions locales des syndicatsMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
29Gratuité exceptionnelle de l'utilisation du Dôme du Parc des Expositions au profit de l'Association Niortaise de Jumelage et de Coopération avec AtakpaméMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
30Subventions aux associations de personnes âgéesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
31Etude stratégique pour le développement économique et touristique du Pôle Sports : demandes de subventions auprès de l'Etat et de la Direction Régionale du Tourisme Poitou Charentes.Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
32Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des espaces verts d'accompagnement du patrimoine et des équipements d'intérêt communataire situés sur la Commune de NiortMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
33Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention - Année 2006Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
34Modification des périmètres scolaires pour les écoles LANGEVIN-WALLON, E. PEROCHON et J. ZAYMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
35Avis sur la carte scolaire rentrée scolaire 2006/2007Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
36Convention de mise à disposition du service LocaltisMonsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
37Elaboration d'une réglementation spéciale dédiée à la publicité et aux enseignesMonsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire,
38Convention entre la Ville de Niort et la Polyclinique INKERMANN pour la mise en place d'une signalisation routièreMonsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire,
39Accord sur le programme d'effacement de réseau rue du Beau SoleilMonsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire,
40Piégeage de ragondins. Passation d'une convention avec l'Association pour l'Insertion par la Protection et l'Entretien du Marais Poitevin - AIPEMPMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial,
41Aide à la pierre - chauffe-eau solaires - attribution de l'aide de 500 € aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial,
42Adhésion de la Ville de Niort au Centre Régional des Energies Renouvelables Poitou-CharentesMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial,
43Modalités de paiement des prestations offertes par les Centres de LoisirsMadame Elsie COLAS, Conseillère Municipale Déléguée,
44Question Orale de Madame Elisabeth BEAUVAISMonsieur Alain BAUDIN, Maire,