Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 décembre 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | approbation du compte de gestion 2005 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | approbation des comptes administratifs 2005 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | affectation de résultat 2005 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | budgets supplémentaires 2006 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation de la Ville de Niort au Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) sur les risques technologiques - Désignation | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Enseignement et Tourisme - Modifications | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande d'adhésion de la Ville de Niort au Syndicat d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de Niort, Bessines, Magné, Coulon | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention d'objectifs entre le COS et la ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au Syndicat National des Patinoires | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PATINOIRE : Projet d'extension et de réhabilitation, demande de subventions | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle de Sports - Réhabilitation des sols sportifs - Demande de subvention | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour la mise en oeuvre de l'A.N.I.O.S. dans le cadre du Contrat Temps Libre | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à titre exceptionnel à certains clubs sportifs | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'Aide à l'utilisation de La Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installations classées pour la protection de l'environnement: enquête publique relative à l'exploitation d'un centre de collecte de tri de déchets industriels banals et de métaux par la société PROLIFER RECYCLING rue des Herbillaux à Niort | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Déclassement du volume immobilier du multiplexe | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Demande de subvention au titre du FNADT pour la réalisation de l'espace d'animation et d'initiatives | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : Demandes de subventions auprès du Conseil Régional (CTU), du Conseil Général (Proxima) et de l'Etat (FISAC) pour la réalisation des espaces publics, du parvis et des équipements situés sur le haut de la Brèche | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : Demande de subvention au titre du Fisac pour le financement du programme d'animations 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Etude stratégique pour le développement économique et touristique - Désignation du prestataire et autorisation à signer le marché | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Halle des sports - Centre de remise en forme musculaire - Approbation du marché négocié (article 35-III-4° du Code des Marchés Publics) | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - projet de Rénovation Urbaine et Sociale - demande d'ouverture de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Détails des différentes opérations programmées en 2006 et plan de cofinancement afférent. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de la Plaine - Décision de poursuivre les travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un parcours de pêche international - Décision de poursuivre les travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue des Pommères | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - secteur du Moulin d'Ane rue Maurice Béguin | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impasse de la Minoterie : régularisation d'alignement - parcelle HT n° 9 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impasse Gabrielle BORDIER, desserte du gymnase du Grand Feu : acquisition par la Ville au Grand Feu de la parcelle cadastrée section KP n° 224 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier 'Marais de Galuchet' : acquisition de M. et Mme BRAULT-MICHEL Serge - KY 46 ET KZ 31 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition SERRE SALCEDAS - rue de Telouze | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain - Mme MOUSSET - Avenue de Limoges - IK n° 14 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain (EE n° 185) à M. et Mme CONDOURE - rue des Marais | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain (EE n° 186) à M. et Mme NEAU - rue de la Bourgne | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un délaissé de terrain cadastré section IA n° 21 à la SCI LA JAUMARDIERE | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'une propriété non bâtie appartenant à la Ville de Niort dans le cadre du projet de rénovation urbaine | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la CAN d'une parcelle de terrain XB n° 17 pour création d'une plate-forme de compostage | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de délaissés de voirie - Rue M. YOURCENAR | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison d'habitation sise au 116, 118 rue Jean Jaurès - Démolition pour mise en sécurité du site | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison d'habitation sise au 159 rue de la Corderie - Démolition pour aménagement d'un carrefour | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention de locaux partagés entre la Ville de Niort et la CAN concernant l'occupation par l'Ecole d'Arts Plastiques d'une partie des locaux au Groupe Scolaire Jean Jaurès | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction du pont de Surimeau PR 14 - Procédure Par Appel d'Offres - Approbation du marché de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de la Mairie - Procédure Adaptée - Approbation du marché de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue Ernest PEROCHON (tronçon BUJAULT / POSTE) - Procédure par Appel d'Offres - Approbation du Marché de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salles de Sports - Réhabilitation des sols - Appel d'offres - Approbation des Marchés | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Appel d'offres - Approbation des marchés | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transport de personnes - Procédure Adaptée - Approbation des Marchés - Année 2006/2007 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres Ouvert : fourniture de matériel bureautique | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort