Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 29 mai 2006

Délibération du conseil du 29 mai 2006
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 décembre 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)approbation du compte de gestion 2005 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)approbation des comptes administratifs 2005 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)affectation de résultat 2005 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)budgets supplémentaires 2006 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Représentation de la Ville de Niort au Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) sur les risques technologiques - DésignationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Enseignement et Tourisme - ModificationsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande d'adhésion de la Ville de Niort au Syndicat d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de Niort, Bessines, Magné, CoulonMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant à la convention d'objectifs entre le COS et la ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion au Syndicat National des PatinoiresMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PATINOIRE : Projet d'extension et de réhabilitation, demande de subventionsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Salle de Sports - Réhabilitation des sols sportifs - Demande de subventionMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour la mise en oeuvre de l'A.N.I.O.S. dans le cadre du Contrat Temps LibreMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à titre exceptionnel à certains clubs sportifsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour le dispositif d'Aide à l'utilisation de La Maison des Théâtres Amateurs et ProfessionnelsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Installations classées pour la protection de l'environnement: enquête publique relative à l'exploitation d'un centre de collecte de tri de déchets industriels banals et de métaux par la société PROLIFER RECYCLING rue des Herbillaux à NiortMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Place de la Brèche - Déclassement du volume immobilier du multiplexeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Place de la Brèche - Demande de subvention au titre du FNADT pour la réalisation de l'espace d'animation et d'initiativesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Place de la Brèche : Demandes de subventions auprès du Conseil Régional (CTU), du Conseil Général (Proxima) et de l'Etat (FISAC) pour la réalisation des espaces publics, du parvis et des équipements situés sur le haut de la BrècheMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Place de la Brèche : Demande de subvention au titre du Fisac pour le financement du programme d'animations 2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PÔLE SPORTS - Etude stratégique pour le développement économique et touristique - Désignation du prestataire et autorisation à signer le marchéMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PÔLE SPORTS - Halle des sports - Centre de remise en forme musculaire - Approbation du marché négocié (article 35-III-4° du Code des Marchés Publics)Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ORU - projet de Rénovation Urbaine et Sociale - demande d'ouverture de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité PubliqueMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ORU - Détails des différentes opérations programmées en 2006 et plan de cofinancement afférent.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la rue de la Plaine - Décision de poursuivre les travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un parcours de pêche international - Décision de poursuivre les travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation pour création de voies et réseaux - rue des PommèresMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation pour création de voies et réseaux - secteur du Moulin d'Ane rue Maurice BéguinMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Impasse de la Minoterie : régularisation d'alignement - parcelle HT n° 9Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Impasse Gabrielle BORDIER, desserte du gymnase du Grand Feu : acquisition par la Ville au Grand Feu de la parcelle cadastrée section KP n° 224Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dossier 'Marais de Galuchet' : acquisition de M. et Mme BRAULT-MICHEL Serge - KY 46 ET KZ 31Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition SERRE SALCEDAS - rue de TelouzeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle de terrain - Mme MOUSSET - Avenue de Limoges - IK n° 14Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle de terrain (EE n° 185) à M. et Mme CONDOURE - rue des MaraisMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle de terrain (EE n° 186) à M. et Mme NEAU - rue de la BourgneMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'un délaissé de terrain cadastré section IA n° 21 à la SCI LA JAUMARDIEREMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession à l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'une propriété non bâtie appartenant à la Ville de Niort dans le cadre du projet de rénovation urbaineMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession à la CAN d'une parcelle de terrain XB n° 17 pour création d'une plate-forme de compostageMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession de délaissés de voirie - Rue M. YOURCENARMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maison d'habitation sise au 116, 118 rue Jean Jaurès - Démolition pour mise en sécurité du siteMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maison d'habitation sise au 159 rue de la Corderie - Démolition pour aménagement d'un carrefourMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant à la convention de locaux partagés entre la Ville de Niort et la CAN concernant l'occupation par l'Ecole d'Arts Plastiques d'une partie des locaux au Groupe Scolaire Jean JaurèsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Construction du pont de Surimeau PR 14 - Procédure Par Appel d'Offres - Approbation du marché de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la rue de la Mairie - Procédure Adaptée - Approbation du marché de travauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la rue Ernest PEROCHON (tronçon BUJAULT / POSTE) - Procédure par Appel d'Offres - Approbation du Marché de Maîtrise d'OeuvreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Salles de Sports - Réhabilitation des sols - Appel d'offres - Approbation des MarchésMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Appel d'offres - Approbation des marchésMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Transport de personnes - Procédure Adaptée - Approbation des Marchés - Année 2006/2007Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Appel d'Offres Ouvert : fourniture de matériel bureautiqueMonsieur Alain BAUDIN, Maire,