| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 octobre 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2006 : impôts directs locaux - fixation des taux d'imposition | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Equestre : Délégation de Service Public - Constitution de la Commission chargée de l'ouverture des plis | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention cadre et convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Chamois Niortais Football-Club - Centre de Formation pour la mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et le versement de la subvention. | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité exceptionnelle du transport, montage et démontage du matériel mis à disposition des associations pour des manifestations culturelles d'envergure - Rencontres Hip Hop | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité exceptionnelle du petit théâtre de St Florent | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installations classées pour la protection de l'environnement: enquête publique relative à l'installation au lieu dit 'PIED BLANC' à Saint Symphorien d'un élevage de 130 vaches laitières par le GAEC 'LA PETITE RIVIERE' | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Général pour la réalisation des espaces publics de l'esplanade République de la place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Demande de subvention auprès du Conseil Régional (CTU) pour la réalisation des espaces publics sur la partie haute de la Place de la Brèche (partie réalisée sous mandat de maîtrise d'ouvrage) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantier d'insertion 'Ferme de Chey' - Convention entre la ville de Niort et la MIPE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier Pôle Sport - acquisition des terrains ZL 53 et II 20 : M. et Mme THIRY | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain ZL 52 - Consorts MOREAU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain ZL 92 - REDIEN Jacques | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain HK 51 - Messieurs REDIEN Jacques et James | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain ZL 91 - Consorts BANLIER | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisition des Consorts RICHARD/MAZIERE - Secteur 4 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition des Consorts HIPEAU - Secteur 7 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Propriété DELAUNAY rue Louise Michel - cession gratuite | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Prairie : Cession de parcelles à la Ville correspondant aux trottoirs - régularisation (MOREL Michel) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Prairie : Cession de parcelles à la Ville correspondant aux trottoirs du lotissement MATHE - régularisation (Consorts MATHE) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain cadastrée section IA n° 114 à Monsieur Jean Paul et Caroline ROUSSEAU - délibération rectificative | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain (CT n° 374) à Monsieur BORDAGE Jean-Luc - Chemin de Tessonne | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transformation du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme - Avenant n° 2 à la convention d'étude souscrite avec le cabinet Rousseau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de financement d'une desserte électrique unique | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue du Fief Joly | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue Maurice Caillard | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert - acquisition de services de télécommunications | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place du Roulage - Lots 1 - 2 et 3 - Procédure par appel d'offres - approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Services de Télécommunications - lot n°5 - Avenant de transfert n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Installation de la direction de projet dans les locaux rue Joseph Cugnot | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2006 - Attribution de subventions | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2006 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitées par la Foirexpo | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2006 - Prise en charge des personnalités officielles indonésiennes | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe au titre de l'année 2006 | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire exposition 2006 - Tarifs de la régie publicitaire sonore | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - tarifs pour la mise à disposition de gradins | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération annulant et remplaçant celle du 21 octobre 2005 concernant la garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction de 7 maisons individuelles sises rue de la Normandie à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération annulant et remplaçant celle du 21 octobre 2005, concernant la garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction de 6 maisons sises rue Schoëlcher et chemin de Gayolle à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération annulant et remplaçant celle du 21 octobre 2005, concernant la garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction d'une maison individuelle sise rue Pablo Néruda à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération annulant et remplaçant celle du 21 octobre 2005, concernant la garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une maison individuelle sise rue des Mésanges à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération annulant et remplaçant celle du 21 octobre 2005, concernant la garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprés de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 8 logements sis rue de l'aérodrome à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pertes sur créances irrecouvrables admissions en non valeurs - Budget Principal - Régie Eau | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi saisonnier au Camping Municipal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'organisation des astreintes de sécurité à l'occasion de la mise en oeuvre des plans d'urgence | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réglement d'indemnisations de stagiaires | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Commune d'Aiffres pour la vente d'eau potable - approbation de l'avenant n°2 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur propositions de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de personnes âgées | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à PROJIFAS - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Niort et la Direction départementale de la Jeunesse et des Sports des Deux-Sèvres : dispositif Koudpous'79 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations caritatives | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville et NUMERICABLE pour l'enfouissement des équipements de communications électroniques rue du Moulin d'Ane | Monsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs tripartite entre la Ville de Niort, le C.C.A.S. et l'Association A.P.F.E.E. | Madame Elsie COLAS, Conseillère Municipale, |
