Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 24 mars 2006

Délibération du conseil du 24 mars 2006
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 octobre 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Exercice 2006 : impôts directs locaux - fixation des taux d'impositionMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Centre Equestre : Délégation de Service Public - Constitution de la Commission chargée de l'ouverture des plisMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
7Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des SportsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
8Subventions aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
9Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
10Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la CultureMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
11Convention cadre et convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Chamois Niortais Football-Club - Centre de Formation pour la mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et le versement de la subvention.Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
12Gratuité exceptionnelle du transport, montage et démontage du matériel mis à disposition des associations pour des manifestations culturelles d'envergure - Rencontres Hip HopMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
13Gratuité exceptionnelle du petit théâtre de St FlorentMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
14Installations classées pour la protection de l'environnement: enquête publique relative à l'installation au lieu dit 'PIED BLANC' à Saint Symphorien d'un élevage de 130 vaches laitières par le GAEC 'LA PETITE RIVIERE'Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
15Place de la Brèche - Demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Général pour la réalisation des espaces publics de l'esplanade République de la place de la BrècheMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Place de la Brèche - Demande de subvention auprès du Conseil Régional (CTU) pour la réalisation des espaces publics sur la partie haute de la Place de la Brèche (partie réalisée sous mandat de maîtrise d'ouvrage)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Chantier d'insertion 'Ferme de Chey' - Convention entre la ville de Niort et la MIPEMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Dossier Pôle Sport - acquisition des terrains ZL 53 et II 20 : M. et Mme THIRYMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain ZL 52 - Consorts MOREAUMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain ZL 92 - REDIEN JacquesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain HK 51 - Messieurs REDIEN Jacques et JamesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain ZL 91 - Consorts BANLIERMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisition des Consorts RICHARD/MAZIERE - Secteur 4Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition des Consorts HIPEAU - Secteur 7Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Propriété DELAUNAY rue Louise Michel - cession gratuiteMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Rue de la Prairie : Cession de parcelles à la Ville correspondant aux trottoirs - régularisation (MOREL Michel)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Rue de la Prairie : Cession de parcelles à la Ville correspondant aux trottoirs du lotissement MATHE - régularisation (Consorts MATHE)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Cession d'une parcelle de terrain cadastrée section IA n° 114 à Monsieur Jean Paul et Caroline ROUSSEAU - délibération rectificativeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Cession d'une parcelle de terrain (CT n° 374) à Monsieur BORDAGE Jean-Luc - Chemin de TessonneMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Transformation du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme - Avenant n° 2 à la convention d'étude souscrite avec le cabinet RousseauMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Convention de financement d'une desserte électrique uniqueMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Participation pour création de voies et réseaux - rue du Fief JolyMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
33Participation pour création de voies et réseaux - rue Maurice CaillardMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
34Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
35Appel d'offres ouvert - acquisition de services de télécommunicationsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
36Aménagement de la Place du Roulage - Lots 1 - 2 et 3 - Procédure par appel d'offres - approbation des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
37Marché de Services de Télécommunications - lot n°5 - Avenant de transfert n°1Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
38ORU - Installation de la direction de projet dans les locaux rue Joseph CugnotMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
39Foirexpo 2006 - Attribution de subventionsMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
40Foirexpo 2006 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitées par la FoirexpoMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
41Foirexpo 2006 - Prise en charge des personnalités officielles indonésiennesMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
42Adhésion à l'association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe au titre de l'année 2006Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
43Foire exposition 2006 - Tarifs de la régie publicitaire sonoreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
44Parc des expositions - tarifs pour la mise à disposition de gradinsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
45Délibération annulant et remplaçant celle du 21 octobre 2005 concernant la garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction de 7 maisons individuelles sises rue de la Normandie à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
46Délibération annulant et remplaçant celle du 21 octobre 2005, concernant la garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction de 6 maisons sises rue Schoëlcher et chemin de Gayolle à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
47Délibération annulant et remplaçant celle du 21 octobre 2005, concernant la garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction d'une maison individuelle sise rue Pablo Néruda à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
48Délibération annulant et remplaçant celle du 21 octobre 2005, concernant la garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une maison individuelle sise rue des Mésanges à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
49Délibération annulant et remplaçant celle du 21 octobre 2005, concernant la garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprés de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 8 logements sis rue de l'aérodrome à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
50Pertes sur créances irrecouvrables admissions en non valeurs - Budget Principal - Régie EauMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
51Créations d'emplois occasionnelsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
52Création d'un emploi saisonnier au Camping MunicipalMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
53Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
54Modalités d'organisation des astreintes de sécurité à l'occasion de la mise en oeuvre des plans d'urgenceMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
55Réglement d'indemnisations de stagiairesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
56Convention entre la Ville de Niort et la Commune d'Aiffres pour la vente d'eau potable - approbation de l'avenant n°2Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
57Subventions de fonctionnement aux associations sur propositions de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
58Subvention aux associations de personnes âgéesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
59Subvention aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
60Subvention à PROJIFAS - AcompteMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
61Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
62Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Niort et la Direction départementale de la Jeunesse et des Sports des Deux-Sèvres : dispositif Koudpous'79Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
63Subventions aux associations caritativesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
64Convention entre la Ville et NUMERICABLE pour l'enfouissement des équipements de communications électroniques rue du Moulin d'AneMonsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire,
65Convention d'objectifs tripartite entre la Ville de Niort, le C.C.A.S. et l'Association A.P.F.E.E.Madame Elsie COLAS, Conseillère Municipale,