| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 août 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan communal de sauvegarde de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'Administration - Modification | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPE | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'U.E.R.O.S. Les Terrasses de Niort pour la mise en place de la carte MultiPASS Découverte | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Equestre : Délégation de Service Public - Décision de principe | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs pour le spectacle en amont de la semaine de la culture | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement d'un deuxième acompte à la Scène Nationale Le Moulin Du Roc | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à l'OPAC Sud Deux-Sèvres de propriétés non bâties appartenant à la Ville de Niort dans le cadre du projet ORU (Opération de Renouvellement Urbain) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail emphytéotique pour la réhabilitation par le PACT ARIM des Deux-Sèvres des immeubles sis 2, Rue Jeanne d'Arc et 2, 2 Bis et 4 Rue de l'Oratoire | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation par l'OPAC du rez-de-chaussée de l'immeuble Daguerre, quartier du Clou-Bouchet : modification du parcellaire cadastral - convention ORU signée entre la Ville de Niort et Monsieur Le Préfet le 25 janvier 2001 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - approbation du marché de travaux pour l'aménagement de l'Esplanade de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement rue de Genève : acquisition de la parcelle BI n° 799 au lieu de BL n° 799 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la parcelle ES n° 15 appartenant à l'Etat sise Avenue Saint-Jean d'Angély/Rue de Nambot | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'appartement n° 6 - 47 rue des Justices à NIORT | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession au Conseil Général d'une bande de terrain prélevée sur la parcelle cadastrée section CD n° 170 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies dans le secteur de Souché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°2 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement MILOU - LANCEREAU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - principe de création de la ZAC 'Clou Bouchet-Atlantique' et actions de concertations associées. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de véhicules et matériels - Appel d'offres - Approbation des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'une fontaine intégrant une oeuvre d'art avenue de Paris / rue Terraudière- Lot 1 - Procédure adaptée - approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché « Impression – Finition - Livraison » des documents municipaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de distribution des périodiques et autres éditions de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché « conception et prépresse» des éditions municipales | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO 2006 - tarifs des spectacles et conférences | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO - Organisation des spectacles - autorisation de signature de marché | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages : Collège Pierre et Marie CURIE | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association 'Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture' | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association «Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain» | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association « Fédération des Maires des Villes Moyennes (FMVM) » | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association « Communication Publique » | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association pour la Route Centre Europe Atlantique (ARCEA) | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | BP 2006 : régies à autonomie financière - modalités de vote | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 7 logements individuels sis rue Yvers à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine : Convention de portage entre la Région Poitou Charentes et la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2006 - complément de tarifs pour la location des salles municipales | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n° 1 - exercice 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses (budget régie de l'eau) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement de l'impôt sur les spectacles au Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels pour la semaine de la culture | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Règlementation, Médiation et Organisation de la Sécurité (DREMOS) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 - Convention cadre triennale entre la Ville de Niort et l'Association 'Ensemble Socioculturel Niortais' | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Convention d'avance de trésorerie | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de démolition / reconstruction de 33 logements sociaux quartier route d'Aiffres - Versement d'une subvention d'équipement à l'OPAC | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à la pierre - chauffe-eau solaires - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs. | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question Orale de Madame Elisabeth BEAUVAIS | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
