| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentations dans les organismes extérieurs et dans les instances internes - modifications | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Consultative des Services Publics Locaux - composition | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acompte de trésorerie dans le cadre de l'Ensemble Socioculturel Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Règlement intérieur de la semaine de la culture | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des 'semaines de découverte du sport' | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les associations niortaises | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Lycée Saint-André - Notre Dame par les associations niortaises | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf de Romagné - Agrandissement et réfection des locaux du Club House - Acceptation de l'Avant Projet Détaillé | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation du Conseil Régional aux dépenses d'investissement des équipements sportifs utilisés par les Lycées | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déplacement du marché hebdomadaire | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de financement d'un équipement public - extension du réseau d'électricité avenue du Maréchal Leclerc | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du logement sis 27 rue Montaigne à Niort à l'ADHP Les Genets | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Donjon - Lancement d'un concours d'architecture pour la réalisation des espaces publics de la Place du Donjon et de ses abords | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Contrat de mandat public pour la réalisation des équipements et des espaces publics sur la partie haute de la Brèche - Désignation du mandataire et autorisation de signer le marché de mandat | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Division en volumes immobiliers | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Principes de financement du logement social par la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vallée Guyot - Validation du principe de ZAC - Lancement de la concertation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vallée Guyot - Lancement de consultations pour la réalisation d'une étude de programmation, d'un levé topographique / recensement des réseaux et d'une étude géotechnique | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation et déclassement du Domaine Public du logement sis 11 rue Georges Clémenceau en vue de sa cession à l'OPAC Sud Deux-Sèvres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement, et de bâtiment, sur séries de prix - lot n° 17 'Nettoyage' - transfert à la Ville le 1er janvier 2005 - Avenant de transfert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du mur fleuri René Cassin - Lot 1 - Procédure Adaptée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du parking rue de Bellune - lots 1 - 2 et 3- Consultation par appel d'offres ouvert - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place Ferdinand Buisson - Lots 1 et 2 - Consultation par Appel d'Offres Ouvert - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de matériels scolaires pédagogiques sportifs et de loisirs- Appel d'Offres - Approbation du marché. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de Mobilier Scolaire et de Mobilier de Restauration | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelages : Lycée de la Venise Verte et Lycée Paul GUERIN | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office de Tourisme de Niort - Acompte | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux votés le 16 décembre 2005 - modification des tarifs pour les centres de loisirs. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des tarifs Halles de Niort - Occupation du domaine Public | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération fixant le Régime Indemnitaire des agents de la Ville de Niort à compter du 1er janvier 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres de Loisirs - créations d'emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalité d'organisation des astreintes à la DREMOS - Précision apportée à la délibération du 21 octobre 2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - Acompte | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office Municipal des Sports - Acompte | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Coulée Verte - Plan vélo - lancement de l'enquête publique | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sports - Délibération de principe - Orientations du projet et lancement de consultations pour les études complémentaires | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sports - Centre de développement du sport, Halle des sports/Espace acrobatique - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre et versement des indemnités de concours | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en service d'une aire de camping cars rue de Bessac | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes à Projets Artistiques et Culturels - Participation de la Ville - Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement du solde du Contrat Temps Libre 2004 de la CAF Des Deux-Sèvres, à la Maison Communale de la Citoyenneté de la Gavacherie | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions d'acompte de trésorerie au bénéfice des Maisons Communales de la Citoyenneté et des Maisons Pour Tous, au titre du Contrat Temps Libre 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°3 à la convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des Zones d'Activités Economiques | Monsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire, |
