| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort à la Communauté d'Agglomération de Niort - Modification | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif de l'Exercice 2006 comprenant le Budget Principal, Les Budgets Annexes et Les Budgets des Régies à Autonomie Financière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs et dans les conseils de quartiers - Modifications | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la composition des comités consultatifs | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'association sportive MACIF-MUTAVIE | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'exploitation publicitaire à la Salle Omnisports entre la Ville de Niort et l'Association Niort Hand-ball Souchéen | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du mini-circuit de voitures radiocommandé sur le site de Cholette avec l'Association Mini-Racing 79 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du Golf de Romagné avec le Golf Club de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'Association LES 12 - 14 NIORT (Athlétisme) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'Amicale MACIF des Coureurs de Fond (A.M.C.F.) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2006 - Fixation des tarifs du salon LABEL'VIE | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2006 - Remboursment de frais aux collaborateurs occasionnels du Maire | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénonciation de la convention de gestion et d'animation des activités ayant trait à l'équitation et aux sports équestres sur le site du Centre Equestre de Niort entre la Ville de Niort et l'Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air (UCPA) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement d'acomptes aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement de subventions dans le cadre d'un Plan Local d'Education Artistique | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de La maison des Théâtres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Stand de Tir de la Mineraie avec le Stade Niortais Tir | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Pas de Tir à l'Arc au stade de Massujat avec les Archers Niortais | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Terrain de la prairie de Galuchet (site de Noron) avec le Secteur de Niort Boules en Bois | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de l'ex. Château d'eau du Fief Trochet au Club Alpin Français de Niort - section locale du Comité Départemental de Spéléologie | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire - Réhabilitation et extension - Acceptation de l'Avant Projet Détaillé | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement d'achat Ville de Niort - CAN | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'Occupation des Sols - modification n° 4 du Plan d'Occupation des Sols approuvé le 16 février et 25 juin 2001 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Signature de la Vente en l'Etat Futur d'Achèvement avec l'entreprise HELUCHA | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la 2ème partie des anciennes usines BOINOT - Boulevard Main - BH n° 950 et 951 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine : Postes de la Direction de projet ORU - Demandes de cofinancement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Concours d'Architecture pour la réalisation d'un centre de développement du sport, d'une halle des sports et d'un espace acrobatique - définition des modalités fixant l'indemnisation des membres du jury | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier Pôle Sport - acquisition du terrain FRANCOIS - lieudit 'Les Champs Blancs' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain MORIN Michel | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier Pôle Sport - Acquisition du terrain de M. GYPTIERE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier Marais de Galuchet : acquisition THIZON | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier Marais de Galuchet : Acquisition de diverses parcelles appartenant aux Consorts MORIN sise au lieudit 'Prairie de Galuchet' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la maison d'habitation sise 68 avenue Saint-Jean d'Angély à Monsieur CHAVANT Claude | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public - rue des Charmettes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement rue de Genève : acquisition de la parcelle cadastrée section BL n°799 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lancement d'une étude d'aménagement pour la création de nouveaux quartiers d'habitat à Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - Lot 2 - marché négocié - autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux sur séries de prix 2006 à 2008 - Appel d'Offres - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de produits de traitement de l'eau potable - usine du Vivier | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'ATAKPAME (TOGO) - reversion de subvention du SGAR - année 2005 | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative N°7 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction de 7 logements sociaux sis à NIORT, rue de l'Hometrou | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EXERCICE 2006 - RÉGIE DE L'EAU : renouvellement de crédits de Trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution financière du Budget Principal au Budget Annexe 'Foire exposition' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provisions pour risques et charges exceptionnels Budget Principal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de la secrétaire médicale de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un coordonnateur et d'une secrétaire de la ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la DREMOS | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en oeuvre de la journée de solidarité en 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Fédération Départementale des Centres sociaux et Socioculturels des Deux-Sèvres : Dispositif KOUDPOUS'79 | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption de la Charte alimentaire | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Service de pose et dépose de banderoles pour les associations : modalités de mise en oeuvre et de paiement | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Société d'Economie Mixte des Halles de Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Aménagement de la ZAC - Avenant à la Convention Publique d'Aménagement | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PÔLE SPORTS - Marché SAFER de prestations foncières - avenant de transfert à Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de denrées alimentaires - lots n° 1 et 5 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de denrées alimentaires - Lots n° 11 à 15 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupes Scolaires Jean JAURES et Louis ARAGON - Restructuration des locaux restauration - Maîtrise d'Oeuvre - Procédure Adaptée : Autorisation de signature du marché | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prolongation du Contrat Temps Libre du 1/1/2005 au 31/12/2005. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement du solde du contrat temps libre 2004 de la caf des deux-sevres, à l'association des Maisons Pour Tous | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec l'association Ensemble Socioculturel Niortais relatives aux animations périscolaires | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de Noël 2005 - Mise en place d'un plafond lumineux place de la Brèche - Demande de participation financière | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché à Procédure Adaptée - Prestation d'assistance technique à l'exploitation informatique de la Ville de Niort | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation de services avec la Communauté d'Agglomération de Niort pour le financement, l'étude et le suivi des travaux d'aménagement d'arrêts de bus urbains | Monsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°2 à la convention de prestation de services entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des Zones d'Activités Economiques | Monsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation d'une transaction avec la SEMIE | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spéc.Adj.Quartier, |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à la pierre - Chauffe-eau solaires - Attribution d'une aide de 500 € aux demandeurs. | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
